Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2014-09-22

Nombre de réponses : 46
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Date Libelle Txt Num Page
22/09/2014  Communication relative à l'incendie survenu le 8 septembre 2014 à l'Hôtel de Ville  5   10  
22/09/2014  1ère motion, présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants, en faveur de la réalisation d'un centre d'innovation et de partage  5   49  
22/09/2014  2ème motion, présentée par le groupe Rouen Bleu Marine, relative à l'entretien des cimetières et à la restauration des tombes des victimes civiles de la guerre  5   50  
22/09/2014  3ème motion, présentée par le groupe Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo et le groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche, en faveur de dispositions permettant de lutter contre les augmentations de loyers et charges  5   55  
22/09/2014  4ème motion, présentée par le groupe UMP-Modem, relative à l'encadrement des loyers  5   57  
22/09/2014  Voie publique. Marchés nécessaires à l'entretien normal de l'espace public. Groupement de commandes. Autorisation  5   58  
22/09/2014  Gestion administrative. Contrôle de légalité. Dématérialisation des actes administratifs. Convention Ville de Rouen / Préfecture de Seine-Maritime. Avenant n° 1. Autorisation  5   64  
22/09/2014  Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle. demande de subvention. Autorisation  5   75  
22/09/2014  Dalle de la Grand'Mare. Commande publique d'art. Projet de médiation. demande de subventions. Autorisation  5   78  
22/09/2014  Musée de Rouen. Exposition "Le temps des collections". Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  5   82  
22/09/2014  Musée de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Dépôt. Convention. Autorisation  5   82  
22/09/2014  Opération "Les Zazimuts" 2014. Convention de partenariat et de mécénat. Autorisation  5   89  
22/09/2014  Voie publique. Aménagement des quais hauts rive droite. Travaux de signalisation lumineuse tricolore, éclairage public et régularisation du trafic. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation  5   93  
22/09/2014  Quartiers Ouest. Rue Alexandra David-Néel. Déclaration d'utilité publique. Coût estimatif sommaire et global. Périmètre  5   97  
22/09/2014  Acquisitions et cession foncières. Année 2013. Bilan. Approbation  5   102  
22/09/2014  Quartier Grammont. Acquisition et cession de terrains. Classements dans le domaine public. Autorisation  5   107  
22/09/2014  Rue de la Motte. Déclassement. Cession. Acquisition. Délibération complémentaire n° 2. Autorisation  5   116  
22/09/2014  Ensemble immobilier 8, allée Daniel Lavallée (Cloître des Pénitents). Acquisition d'un local. Autorisation  5   120  
22/09/2014  Ile Lacroix. Réalisation d'une étude sur les activités passées potentiellement polluantes par l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Convention. Autorisation  5   124  
22/09/2014  Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Phase 2. Ilot C. Hangar "Cash Occas" 4, boulevard Ferdinand de Lesseps. Déconstruction au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Convention. Autorisation  5   128  
22/09/2014  Liste des permis de construire délivrés. Information  5   132  
22/09/2014  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  5   133  
22/09/2014  Personnel des services municipaux. Elections professionnelles. Remboursement de charges aux organisations syndicales. Autorisation  5   137  
22/09/2014  Jardinage urbain. Autorisation d'occupation privative du domaine public communal. Conventions types. Approbation  5   141  
22/09/2014  Jardins familiaux. Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et les associations Jardins Familiaux de la Lombardie et Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières. Autorisation  5   144  
22/09/2014  Installations classées pour la protection de l'environnement. Grand Port Maritime de Rouen. Procédure d'enregistrement pour le stockage des fèves de cacao. Hangar 132. Avis  5   148  
22/09/2014  Opération "Automne Gourmand" 2014. Conventions de partenariat et de mécénat. Autorisation  5   153  
22/09/2014  Electricité Réseau Distribution de France. Partenariat. Convention. Autorisation  5   157  
22/09/2014  Voie publique. Modes de déplacement doux. Accessibilité du service Cy'clic avec la carte Atoumod. Convention. Autorisation  5   161  
22/09/2014  Subventions aux associations. Attribution  5   165  
22/09/2014  Direction de la Vie Associative. Gestion de locaux. Règlement Intérieur et indemnités forfaitaires. Actualisation  5   171  
22/09/2014  Direction de la Vie Associative. Location de locaux. Tarifs. Révision  5   175  
22/09/2014  Elan Gymnique Rouennais. A.S.P.T.T. S.P.O.R Tennis de table. Subventions. Attribution  5   179  
22/09/2014  Voie publique. Eclairage public. Entretien de l'éclairage des voies portuaires. Convention. Autorisation  5   183  
22/09/2014  Classes transplantées. Programme 2014-2015. Subvention. Attribution  5   186  
22/09/2014  Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartier Ouest. Convention d'opération. Résiliation. Etude préalable sur l'habitat privé. Demandes de subventions. Autorisation  5   190  
22/09/2014  Société Publique Locale Parkings et Aménagements de Rouen. Convention d'assistance à maîtrise d'oeuvre avec la Ville de Rouen. autorisation  5   195  
22/09/2014  Voie publique. Réseau de communications électroniques par fibres optiques. Utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité. Convention Ville de Rouen / Electricité Réseau Distribution France. Autorisation  5   199  
22/09/2014  Services municipaux. Fourniture de carburants en stations-services par carte pour les véhicules de la Ville de Rouen et du SIREST. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  5   204  
22/09/2014  Services municipaux. Fourniture de gaz naturel. Adhésion au dispositif d'achat groupé de l'U.G.A.P. Convention. Autorisation  5   208  
22/09/2014  Produits communaux. Annulation de titres. Abandon de créances. Autorisation  5   212  
22/09/2014  Garantie d'emprunt. Société Publique Locale Parkings et Aménagements de Rouen. Rénovation de parkings. Emprunt de 3.450.000 €  5   214  
22/09/2014  Garantie d'emprunt. Société Publique Locale Parkings et Aménagements de Rouen. Rénovation de parkings. Emprunt de 1.150.000 €  5   218  
22/09/2014  Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2013. Information  5   224  
22/09/2014  Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif 2014.. Information  5   227  
22/09/2014  Gros-Horloge. Vente de produits. Tarifs. Autorisation  5   231  
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