Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2014-06-06

Nombre de réponses : 64
Cliquez sur le bouton pour avoir le détail de la délibération
Date Libelle Txt Num Page
06/06/2014  Installation de Mme Françoise Combes, Conseillère Municipale  3   10  
06/06/2014  Nécrologie de M. Bernard Daumur, Directeur Général du C.H.U. de Rouen  3   27  
06/06/2014  1ère motion, présentée par le groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche et soutenue par le groupe Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo, relative au projet d'accord de libre échange entre les Etats de l'Union européenne et les Etats-Unis  2   65  
06/06/2014  2ème motion, présentée par le groupe Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo, relative aux déplacements à Rouen  3   66  
06/06/2014  3ème motion, présentée par le groupe UMP-MODEM, relative au projet de réforme territoriale  3   68  
06/06/2014  Vœu, requalifié motion, présenté par le groupe UDI, Centre et Indépendants, relatif au projet de réforme territoriale  3   70  
06/06/2014  Conseil Municipal. Commissions permanentes spécialisées. Désignation des présidents  3   71  
06/06/2014  Centre Communal d'Action Sociale. Augmentation du nombre des membres du Conseil d'Administration. Désignation des délégués du Conseil Municipal.  3   75  
06/06/2014  Conseil Municipal. Commission d'appel d'offres. Désignation des membres  3   79  
06/06/2014  Conseil Municipal. Commission de délégation de service public. Désignation des membres  3   82  
06/06/2014  Conseil Municipal. Commission Consultative de service Public Locaux. Désignation des membres  3   87  
06/06/2014  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat  3   91  
06/06/2014  Conseil Municipal. Etablissements Publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués  3   95  
06/06/2014  Conseil Municipal. Désignation d'un représentant. Conseil de Discipline de Recours de Haute-Normandie  3   99  
06/06/2014  Voie publique. Quais hauts rive droite. Déclassement de la route nationale 15. Reclassement dans la voirie communale. Autorisation  3   103  
06/06/2014  Manifestations culturelles. "Les Terrasses du Jeudi". Contrats. Conventions. Demandes de subvention. Autorisation  3   108  
06/06/2014  Musées de Rouen. Acquisition. Mécénat. Convention. Autorisation  3   113  
06/06/2014  Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d'Art et de Desing Le Havre-Rouen. Subvention d'équipement. Attribution. Désignation de délégués. Modification des statuts  3   117  
06/06/2014  Hangar 23. Programmation du second semestre 2014 et premier semestre 2015. Tarifs. Demandes de subventions. Convention. Autorisation  3   121  
06/06/2014  Loisirs des jeunes. Financement. Convention de partenariat. Autorisation  3   127  
06/06/2014  Actions en faveur de la jeunesse. Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur. Aide financière. Autorisation  3   130  
06/06/2014  Quartiers du Grand Projet de Ville. Gestion urbaine de proximité. Convention. Autorisation  3   134  
06/06/2014  Handicap. Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux personnes handicapées  3   139  
06/06/2014  Voie publique. Plan de mise en accessibilité de la voirie et de 'espace public. Engagement de la procédure. Autorisation. Constitution du comité de pilotage  3   143  
06/06/2014  Grand Projet de Ville. Quartier de la Grand'Mare. Ilots Rameau 2 et 3. Raccordement au réseau E.R.D.F. Convention et devis. Autorisation  3   150  
06/06/2014  Centre commercial de la Grand'Mare. Bail à construction. Cession des droits de bailleur. Modification  3   154  
06/06/2014  Programme d'Action Foncière. Rachat d'immeubles à l'Etablissement Foncier de Normandie. Autorisation  3   158  
06/06/2014  Rue de la Motte. Cessation d'activité des Etablissements Lambert Rivière. Instauration de servitudes d'utilité publique. Avis de la Ville de Rouen  3   163  
06/06/2014  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  3   168  
06/06/2014  Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Modification pour la filière police municipale  3   172  
06/06/2014  Trésorier Principal Municipal. Indemnité de conseil. Rnouvellement  3   176  
06/06/2014  Conseil Municipal. Désignation des délégués. Comité de pilotage de l'Agenda 21 de la Ville de Rouen  3   179  
06/06/2014  Eco-contribution ECOFOLIO. Contrat d'adhésion. Signature. Autorisation  3   183  
06/06/2014  Agenda 21. Valorisation des certificats d'économie d'énergie. Convention. Autorisation  3   187  
06/06/2014  Jardin des Plantes. Convention de mécénat et partenariat. Autorisation  3   192  
06/06/2014  Manifestations estivales. "Rouen sur Mer" 2014. Conventions de mécénat et partenariat. Autorisation  3   196  
06/06/2014  Association Vitrines de Rouen. Convention d'objectifs 2014-2016. Autorisation  3   199  
06/06/2014  Subventions aux associations. Attribution  3   202  
06/06/2014  Services municipaux. Vérification réglementaire des aires de jeux et équipements sportifs. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  3   211  
06/06/2014  Sécurité publique. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance. Demande de subvention. Autorisation  3   215  
06/06/2014  Hallettes du Vieux-Marché. Cahier des charges. Autoristion  3   220  
06/06/2014  Services municipaux. Fourniture de services de télécommunication. Groupement de commandes. Conventions. Autorisation  3   223  
06/06/2014  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville. Année 2014  3   227  
06/06/2014  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Création de 109 logements sociaux, dont 19 logements aidés d'intégration. Subvention. Autorisation  3   231  
06/06/2014  S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 72 logements, dont 12 logements aidés à l'intégration. Subvention. Autorisation  3   235  
06/06/2014  Propriétaires bailleurs. Loyer conventionné avec l'Agence Nationale de l'Habitat. Dispositifs d'aides. Prime réduction de loyer. Participation  3   239  
06/06/2014  Services municipaux. Achat d'huiles et d'ingrédients pour le parc des véhicules. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  3   245  
06/06/2014  Vente aux enchères de matériels réformés. Autorisation  3   249  
06/06/2014  Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2013. Avis  3   253  
06/06/2014  Compte administratif pour l'exercice 2013. Budget principal. Budget annexe Hangar 23. Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. Budget annexe de la restauration collective  3   257  
06/06/2014  Compte administratif 2013. Résultat de l'exercice 2013. Affectation du résultat de fonctionnement  3   270  
06/06/2014  Budget de l'exercice 2014. Décision modificative n° 1. Adoption  3   275  
06/06/2014  Budget de l'exercice 2013. Régularisation de virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  3   285  
06/06/2014  Produits communaux. Annulation de titres. Abandon de créances. Autorisation  3   287  
06/06/2014  Comptabilité générale. Autorisation permanent de poursuite et fixation de seuil de poursuite  3   289  
06/06/2014  Budget principal. Emprunt auprès de la Banque Européenne d'Investissement. Contrat. Garantie de l'emprunt par la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  3   293  
06/06/2014  Budget principal. Financement du logement social. Emprunt de 2.931.500 €. Modification  3   298  
06/06/2014  Commission Communale des Impôts Directs. Désignation des commissaires. Commission Intercommunale des Impôts Directs. Désignation des commissaires représentant la Ville de Rouen  3   302  
06/06/2014  Musées de Rouen, muséum de Rouen, Gros-Horloge. Opération "Ambassadeur 76". Convention. Autorisation  3   308  
06/06/2014  Crèches municipales. Réservation de places dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans. Convention de partenariat Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime / Département de la Seine-Maritime  3   312  
06/06/2014  Crèches familiales. Règlement intérieur applicable au personnel. Modification  3   316  
06/06/2014  Atelier Santé Ville. Dispositif de formation "Carte blanche". Convention de partenariat. Autorisation  3   320  
06/06/2014  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   324  
06/06/2014  Liste des permis de construire délivrés. Information  3   328  
© Copyright 2022 - Jacques Tanguy
Retour au tableau