Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2013-11-29

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Date Libelle Txt Num Page
29/11/2013  Déplacements urbains. Système d'information des usagers. Projet G.E.R.I.C.A.U.L.T. Convention. Autorisation  6      
29/11/2013  1ère motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative au prix des transports en commun  6   59  
29/11/2013  2ème motion, présenté par le groupe Rouen Perspectives, relative au pôle Image Haute-Normandie  6   60  
29/11/2013  3ème motion, présentée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative à l'hébergement d'urgence  6   62  
29/11/2013  4ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyen, relatif au projet de création d'un fonds de soutien aux collectivités ayant souscrit des emprunts structurés, dits toxiques  6   64  
29/11/2013  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  6   65  
29/11/2013  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Grand Port Maritime de Rouen  6   69  
29/11/2013  Gestion des parkings et aménagement. Société Publique Locale. Création. Participation de la Ville. Autorisation. Désignation de délégués  6   71  
29/11/2013  Grand Projet de Ville. Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. Convention du 8 mars 2005. Avenant n° 5. Autorisation  6   80  
29/11/2013  Grand Projet de Ville. Quartier de la Grand'Mare. Ilots Rameau 2 et 3. Déviation des réseaux de télécommunications. Raccordement au réseau G.R.D.F. Conventions. Autorisation  6   91  
29/11/2013  Quartier de la Grand'Mare. Conditions de cession de l'immeuble d'entreprises Alpha. Autorisation  6   101  
29/11/2013  Quartier de la Grand'Mare. Terrain d'assiette des immeubles Lods 4, 5 et 6. Acquisition. Autorisation  6   101  
29/11/2013  Ecoquartier Flaubert. Création d'un Zone d'Aménagement Différé au profit de la Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Avis  6   105  
29/11/2013  Terrain rue Emile Masqueray. Cession. Autorisation  6   110  
29/11/2013  Ensemble immobilier 2, rue Alexandre Barrabé. Acquisition. Autorisation  6   114  
29/11/2013  Rue Bourg l'Abbé, rue du Maulévrier. Aménagement des abords de la chapelle du Lycée Corneille. Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la Région Haute-Normandie. Autorisation  6   118  
29/11/2013  Théâtre des Arts. Mise à la disposition de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Convention. Renouvellement. Autorisation  6   122  
29/11/2013  Agenda 21. Rapport annuel de développement durable. Présentation  6   134  
29/11/2013  Abords du Palais des Sports. Esplanade. Prestations d'entretien. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation  6   138  
29/11/2013  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Démolition du groupe Les Pépinières. Autorisation préalable  6   142  
29/11/2013  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Démolition de l'immeuble Le Ruissel. 20, rue d'Amiens. Autorisation préalable  6   146  
29/11/2013  Bibliothèque Municipale. Bibliothèque Villon. Aménagement de la salle de lecture et travaux de sécurité et de mise aux normes. Demandes de subventions. Autorisation  6   150  
29/11/2013  Bibliothèque Municipale. Refonte du site Internet du réseau Rouen Nouvelles Bibliothèques. Demande de subvention. Autorisation  6   150  
29/11/2013  Bibliothèque Municipale. Charte de la conservation en bibliothèque. Signature. Autorisation  6   158  
29/11/2013  Bibliothèque Municipale. Dons reçus. Acceptation. Convention. Autorisation  6   161  
29/11/2013  Bibliothèque Municipale. Convention locale de développement de la lecture en milieu pénitentiaire. Autorisation  6   164  
29/11/2013  F.I.S.A.C. Centre-ville. Deuxième tranche. Aide à la rénovation de l'éclairage intérieur des locaux commerciaux et artisanaux. Cofinancement de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie. Convention. Autorisation  6   170  
29/11/2013  Observatoire du Commerce. Accès aux données alphanumériques et graphiques. Convention. Autorisation  6   176  
29/11/2013  Budget primitif 2014. Orientations budgétaires  6   180  
29/11/2013  Budget de l'exercice 2013. Décision modificative n° 2.Adoption  6   183  
29/11/2013  Budget de l'exercice 2013. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  6   194  
29/11/2013  Budget principal. Régularisation de l'actif. Opération extrabudgétaire  6   196  
29/11/2013  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  6   200  
29/11/2013  Produits communaux. Annulation de titres. Abandons de créances. Autorisation  6   202  
29/11/2013  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 30 logements sociaux. 28, rue du Petit-Quevilly. Emprunt pour un montant total de 2.040.200 €  6   204  
29/11/2013  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation de 300 logements sociaux. Groupe Sapins 1. Emprunt pour un montant total de 2.041.083 €  6   213  
29/11/2013  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation et résidentialisation de 30 logements sociaux. Immeuble Bételgeuse. 16,20, rue Galilée. Emprunt pour un montant total de 881.228 €  6   220  
29/11/2013  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation de 142 logements sociaux. 88, boulevard d'Orléans. Emprunt pour un montant total de 174.786 €  6   227  
29/11/2013  Délégations de service public. Contrat de partenariat. Rapports annuels d'activité. Communication  6   232  
29/11/2013  Sociétés d'Economie Mixte. Rapports des administrateurs délégués par la Ville. Communication  6   236  
29/11/2013  Musée de Rouen. Acquisitions. Demandes de subvention. Convention. Autorisation  6   243  
29/11/2013  Conservatoire de Rouen. Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat. Année 2014. Autorisation  6   247  
29/11/2013  Conservatoire de Rouen. Demande de subvention départementale. Année 2014. Autorisation  6   251  
29/11/2013  Conservatoire de Rouen. Acquisition d'instruments de musique. Demande de subvention régionale. Année 2014. Autorisation  6   254  
29/11/2013  Conservatoire de Rouen. Bourses d'études. Année scolaire 2013-2014. Autorisation  6   258  
29/11/2013  Hangar 23. Adhésion au Syndicat National des Scènes Publiques. Autorisation  6   258  
29/11/2013  Subventions aux associations. Attribution  6   266  
29/11/2013  Opération "Rouen Givrée" 2013. Convention de partenariat et de mécénat. Autorisation  6   276  
29/11/2013  Classes transplantées. Programme 2013-2014. Subventions. Attribution  6   279  
29/11/2013  Contrat Partenaires Jeunes. Convention Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime. Renouvellement. Autorisation  6   283  
29/11/2013  Rouen Baseball 76 "Les Huskies". Subvention. Attribution  6   288  
29/11/2013  Parking du Palais. Convention de concession. Avenant n° 5. Délibération modificative. Autorisation  6   296  
29/11/2013  Jardins familiaux. Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et l'association Jardins Familiaux des Hallettes. Autorisation  6   300  
29/11/2013  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Moditication  6   304  
29/11/2013  Personnel des services municipaux. Prime de rendement. Règlement. Modification  6   308  
29/11/2013  Services communs Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Reprographie. Géomatique et Connaissance du Territoire. Conventions. Autorisation  6   312  
29/11/2013  Trésorier Principal Municipal. Indemnité de conseil. Attribution  6   319  

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