Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2013-10-11

Nombre de réponses : 69
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11/10/2013    5      
11/10/2013  Nécrologie de Mme Cécile Avenel, ancienne Conseillère Municipale  5   10  
11/10/2013  4ème motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble. Relative à la gestion de l'argent public  5   17  
11/10/2013  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Lycée Corneille  5   22  
11/10/2013  1ère motion, présentée par le groupe Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative au déploiement de la technologie 4G  5   77  
11/10/2013  2ème motion, présentée par le groupe Rouen Perspectives, relative aux désordres affectant la rue Verte  5   78  
11/10/2013  3ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyen, relative aux métropoles  5   80  
11/10/2013  3ème motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative à la gestion de l'argent public  5   80  
11/10/2013  1er vœu, présenté par le groupe des "lus communistes et citoyen, pour un comité de suivi et d'évaluation de la réforme des rythmes scolaires à Rouen  5   81  
11/10/2013  2ème vœu, présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts et apparentés, pour une renégociation du dispositif rouennais relatif aux rythmes scolaires  5   82  
11/10/2013  Administration communale. Délégation au Maire. Compte rendu  5   83  
11/10/2013  Plan Local d'Urbanisme. Modification. Approbation  5   90  
11/10/2013  Secteur Ouest. Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2012. Approbation  5   95  
11/10/2013  Aménagement des quais bas de la rive gauche. Nouvelle subvention. Modification du plan de financement prévisionnel. Demandes de subventions. Autorisation  5   100  
11/10/2013  Maison de l'Architecture de Haute-Normandie. Convention de partenariat. Autorisation  5   106  
11/10/2013  Quartier Ouest. Voies nouvelles. Dénomination. Modification  5   110  
11/10/2013  Rue de la Motte. Déclassement. Cession. Acquisition. Délibération complémentaire. Autorisation  5   113  
11/10/2013  Quartier de la Grand'Mare. Aménagement des îlots Rameau 2 et 3. Acquisition. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  5   119  
11/10/2013  Chapelle Notre-Dame du Vallon et terrain contigu. Acquisition. Autorisation  5   124  
11/10/2013  Site Allorge. Déclassement. Cession. Autorisation  5   128  
11/10/2013  Immeuble 6, rue de Gessard. Cession. Autorisation  5   132  
11/10/2013  Résidence Parc Jouvenet. Local et places de stationnement. Cession. Autorisation  5   136  
11/10/2013  Zone d'aménagement Concerté Luciline. Transfert de l'enseigne Cash Affaires. Protocole d'accord. Autorisation  5   144  
11/10/2013  Espace des Marégraphes. Hangar 9. Convention d'occupation temporaire Ville de Rouen / Grand Port Maritime de Rouen. Résiliation  5   150  
11/10/2013  Agenda 21. Plan Climat-Energie Territorial. Adoption. Convention des maires. Signature. Autorisation  5   154  
11/10/2013  Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques. Etablissement industriel Lubrizol. Consultation des personnes et organismes associés. Avis  5   160  
11/10/2013  Installations classées pour la protection de l'environnement. Société Grande Paroisse à Rouen. Demande d'instauration de servitudes d'utilité publique. Avis  5   167  
11/10/2013  Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec. Révision. Avis  5   172  
11/10/2013  Voie publique. Aménagements cyclables sur le territoire de la Ville de Rouen. Gestion et entretien. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation  5   177  
11/10/2013  Programme Local de l'Habitat. Convention de régénération urbaine. Autorisation  5   181  
11/10/2013  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Caisse de Garantie du Logement Locatif Social. Protocole d'aide au rétablissement de l'équilibre. Avenant. Autorisation  5   188  
11/10/2013  S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Construction de 140 logements sociaux, dont 26 logements aidés d'intégration. Ilots Rameau 2 et 3. Subvention. Autorisation  5   198  
11/10/2013  S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Acquisition de 14 logements sociaux, dont 3 logements aidés d'intégration. Quartier Luciline. Subvention. Autorisation  5   198  
11/10/2013  Sécurité publique. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance. Demande de subvention. Autorisation  5   202  
11/10/2013  Fourrière municipale des véhicules. Contrat de délégation de service public. Attribution  5   207  
11/10/2013  Office de Tourisme de la Communauté de Rouen Vallée de Seine-Normandie. Carte "Rouen, vallée de Seine... en liberté". Tarifs. Convention. Autorisation  5   211  
11/10/2013  Musées de Rouen. Acquisition et dons. Demandes de subvention. Convention. Autorisation  5   215  
11/10/2013  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Trésors de Sienne, ars narrandi au temps du gothique en Europe. Conventions. Autorisation  5   219  
11/10/2013  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Cathédrales 1789-1914 : un mythe moderne". Contrats. Conventions. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  5   222  
11/10/2013  Abbatiale Saint-Ouen. Exposition "Wilder Mann" de Charles Freger. Conventions. Contrats. Demande de subvention. Autorisation  5   227  
11/10/2013  Muséum de Rouen. Tarifs d'entrée. Modifications  5   232  
11/10/2013  Garantie d'emprunt. Centre Dramatique National de Haute-Normandie. Acquisition de matériel informatique. Emprunt de 80.500 €  5   236  
11/10/2013  Garantie d'emprunt. Société d'Economie Mixte Rouen Immobilier. Emprunt de 1.600.000 €  5   240  
11/10/2013  Garantie d'emprunt. Travaux d'extension et de réhabilitation de la résidence des Sapins. Emprunt de 726.004 €. Transfert de garantie à l'association Agora  5   244  
11/10/2013  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logiseine. Réhabilitation de 538 logements. Emprunt de 613.120 €  5   248  
11/10/2013  Sociétés d'Economie Mixte. Rapport des administrateurs désignés par la Ville  5   253  
11/10/2013  Chambre Régionale des Comptes de Basse-Normandie, Haute-Normandie. Examen de certains aspects de la gestion de la ville pour les exercices 2009 et suivants. Rapport d'observations définitives. Communication  5   256  
11/10/2013  Subventions aux associations. Attribution  5   259  
11/10/2013  Centres socioculturels. Stages municipaux. Tarifs. Création  5   266  
11/10/2013  Vie associative. Convention de partenariat Ville de Rouen / Association Théâtrale Familiale Rouennaise. Autorisation  5   270  
11/10/2013  Vie associative. Convention de partenariat Ville de Rouen / Association France Bénévolat. Renouvellement  5   273  
11/10/2013  Marchés publics. Diffusion et développement de clauses sociales. Convention partenariale Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Demandes de subventions. Autorisation  5   276  
11/10/2013  Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse. Convention-cadre 2010-2014. Avenant n° 1. Autorisation  5   281  
11/10/2013  Opération "Rouen Givrée 2013". Redevances de location/prestations. Droits de place. Tarifs. Autorisation  5   285  
11/10/2013  Opération "Les Zazimuts 2013". Convention de partenariat et mécénat. Autorisation  5   290  
11/10/2013  Salles municipales. Conditions d'exonération des redevances de location  5   294  
11/10/2013  Services municipaux. Prestations de reprographie et gestion de fibre optique. Groupement de commandes Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  5   298  
11/10/2013  Accueil de la petite enfance. Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 6 ans. Convention d'objectifs et de financement Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime. Autorisation  5   302  
11/10/2013  Ecoles publiques et privées. Classes transplantées. Programme 2013-2014. Financement. Barèmes  5   306  
11/10/2013  Classes transplantées. Programme 2013-2014. Subventions. Attribution. Demandes de subvention. Autorisation  5   310  
11/10/2013  Stades et équipements de plein air. Gymnases et équipements couverts. Règlement Intérieur. Adoption  5   314  
11/10/2013  A.S.P.T.T. Rouen. Club des Vikings. Subventions. Attribution  5   315  
11/10/2013  Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Plan de Déplacement Urbains. Arrêt du projet. Avis  5   319  
11/10/2013  Quartier Luciline. Production et distribution d'énergie calorifique. Classement du réseau. Autorisation  5   325  
11/10/2013  Jardins familiaux. Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et les associations de Jardins Familiaux. de la Lombardie et Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières. Autorisation  5   329  
11/10/2013  Réseaux de télécommunications. Délivrance des permissions de voirie et établissement de conventions avec les opérateurs. Redevances d'occupation du domaine public et de location d'ouvrages. Tarifs. Autorisation  5   333  
11/10/2013  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  5   341  
11/10/2013  Personnel des services municipaux. Prévoyance santé complémentaire. Modalités de participation. Modification. Autorisation  5   346  
11/10/2013  Cité scolaire Camille Saint-Saëns. Mise à disposition de locaux à usage de vote. Convention. Autorisation  5   350  
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