Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2013-07-11

Nombre de réponses : 62
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Date Libelle Txt Num Page
11/07/2013  Nécrologie de M. Gérard Grippon, ancien Conseiller Municipal  4   10  
11/07/2013  1ère motion présentée par la groupe Rouen Perspectives, relative au passage dit de la Cour des Comptes  4   62  
11/07/2013  2ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyen, relative au financement des activités éducatives périscolaires  4   64  
11/07/2013  3ème motion, présentée par le groupe des élus socialistes et apparentés, relative au football rouennais  4   65  
11/07/2013  4ème motion, présentée par le groupe Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative aux bibliothèques de Rouen  4   66  
11/07/2013  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  4   68  
11/07/2013  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Société Mixte Immobilière de Normandie  4   72  
11/07/2013  Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Renouvellement général des Conseils Municipaux.. Conseil Communautaire. Fixation du nombre de sièges. Répartition des sièges entre les communes. Approbation. Délibération complémentaire  4   75  
11/07/2013  Grand projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier du Châtelet et de la Lombardie. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2012. Approbation  4   79  
11/07/2013  Grand projet de Ville. Quartier Grammont. Convention publique d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2012. Approbation. Avenant n° 15. Autorisation  4   85  
11/07/2013  Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2012. Approbation. Avenant n° 5. autorisation  4   91  
11/07/2013  Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever. Bilan. Actualisation. Approbation  4   97  
11/07/2013  Quartiers Ouest. Voies nouvelles. Dénomination  4   101  
11/07/2013  Grand Projet de Ville. Quartier de la Lombardie. Espaces publics. Dénomination  4   106  
11/07/2013  Centre municipal Roger Bésus. Dénomination  4   106  
11/07/2013  Terrains 20, rue de la Maladrerie. Cession. Autorisation  4   112  
11/07/2013  Terrains 21 à 25, rue du Maréchal Gallieni. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  4   116  
11/07/2013  Parking de la Gare. Contrat de délégation de service public. Avenant n° 6. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  4   120  
11/07/2013  Immeuble 52, rue Louis Ricard. Bail emphytéotique. Résiliation. Autorisation  4   124  
11/07/2013  Collège Jean Giraudoux. Procès-verbal de remise du collège à la Ville. Convention de cession de biens mobiliers. Signature. Autorisation  4   128  
11/07/2013  Ensemble immobilier 17-19, rue Manchon Frères et 49, rue Mustel. Constitution d'une servitude de passage. Autorisation  4   132  
11/07/2013  Hangar 8, rue de Lisbonne. Déconstruction au titre des friches par l'Etablissement Foncier de Normandie. Convention. Autorisation  4   136  
11/07/2013  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Caisse de Garantie du Logement Locatif Social. Protocole d'aide au rétablissement de l'équilibre. Avenant. Autorisation  4   140  
11/07/2013  Office Public de l'Habitat Habitat 76. Acquisition de 35 logements sociaux, dont 4 logements aidés d'intégration. Rue Malherbe. Subvention. Autorisation  4   146  
11/07/2013  S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Acquisition de 37 logements sociaux, dont 6 logements aidés à l'intégration. 74, rue Lafayette. Subvention. Autorisation  4   150  
11/07/2013  Voie publique. Création d'une piste cyclable du pont Corneille au Hangar 106. Phase 2. Travaux de signalisation lumineuse tricolore. Convention de financement. Autorisation  4   154  
11/07/2013  Monuments Historiques. Eglise Saint-Maclou. Mise en lumière. Demande de subvention. Autorisation  4   158  
11/07/2013  Cathédrale. Mise en lumière de la flèche. Convention de mécénat. Autorisation  4   162  
11/07/2013  Cathédrale. Spectacle son et lumière. Mise à disposition de matériel. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Avenant n° 1. Autorisation  4   166  
11/07/2013  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Construction de 16 logements sociaux. Rue Charles Baudelaire. Emprunt pour un montant total de 1.545.570 €  4   169  
11/07/2013  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation de 142 logmeents. 88, boulevard d'Orléans. Emprunt de 174.786 €  4   178  
11/07/2013  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Quevilly Habitat. Acquisition de 65 logements. Rue Saint-Julien. Emprunt de 500.000 €  4   182  
11/07/2013  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Foyer du Toit Familial. Construction de 80 logements. Rue Henri II Plantagenêt. Réaménagement du contrat de prêt  4   189  
11/07/2013  Cinéma d'Art de d'Essai République. Procédure de délégation de service public. Lancement. Autorisation  4   195  
11/07/2013  Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Subvention d'équipement. Attribution  4   204  
11/07/2013  Convention Locale d'Education Artistique et Culturelle. Avenant de prolongation. Contrats. Demande de subvention. Autorisation  4   208  
11/07/2013  Musées de Rouen. Exposition "Le temps des collections". Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  4   213  
11/07/2013  Hangar 23. Programmation second semestre 2013. et premier semestre 2014. Tarifs. Demandes de subventions. Convention. Autorisation  4   221  
11/07/2013  Subventions aux associations. Attribution  4   229  
11/07/2013  Politique de solidarités conduites par la Ville et son Centre Communal d'Action Sociale. Information  4   236  
11/07/2013  Dotation de Solidarité Urbaine. Rapport de l'action de développement social urbain. Exercice 2012  4   239  
11/07/2013  Etablissements de services d’accueil de la petite enfance. Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif, familial et occasionnel. Règlements particuliers. Modification. structure multi-accueil Etoile du Sud. Règlement particulier. Adoption  4   242  
11/07/2013  Accueil de la petite enfance. Convention d'objectifs et de financement Ville de Rouen / S.N.C.F. Autorisation  4   248  
11/07/2013  Relais Parents/Assistant(e)s Maternel(e)s municipal. Convention d'objectifs et de financement Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime. Avenant n° 2. Autorisation  4   252  
11/07/2013  Enseignement élémentaire et maternel. Réforme des rythmes scolaires. Pré-projet Educatif de Territoire. Information  4   256  
11/07/2013  Ecoles élémentaires et maternelles. Accueil périscolaire. Règlement intérieur. Modification  4   256  
11/07/2013  Accueils de loisirs. Règlement intérieur. Modification  4   264  
11/07/2013  Régie Atout. Règlement intérieur. Modification  4   268  
11/07/2013  Accueil de jeunes multisites. Règlement intérieur. Modification. Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Seine-Maritime. Renouvellement. Autorisation  4   272  
11/07/2013  Equipements sportifs. Tarifs. Modification  4   276  
11/07/2013  S.A.S.P. Rouen Hockey Elite 76. Utilisation d'équipements sportifs. Convention. Autorisation  4   279  
11/07/2013  Grand Port Maritime de Rouen. Etude sur les accès des poids lourds aux infrastructures portuaires. Participation financière de la Ville. Convention. Autorisation  4   282  
11/07/2013  Quartier de la Grand'Mare. Secteur Rameau 3. Déviation des réseaux de chauffage urbain. Convention. Autorisation  4   286  
11/07/2013  Bâtiments communaux. Quartier des Hauts de Rouen. Chauffage urbain. Police d'abonnement. Avenant n° 8. Autorisation  4   290  
11/07/2013  Hôtel de Ville. Travaux de mise en sécurité et d'aménagement de locaux. Lot n° 3 "Travaux de métallerie / serrurerie". Remise de pénalités. Autorisation  4   294  
11/07/2013  Personnel des services municipaux. Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Première actualisation. Approbation  4   298  
11/07/2013  Personnel des services municipaux. Emplois aidés et non permanents. Contrats d'apprentissage. Effectif. Modification  4   302  
11/07/2013  Handicap. Rapport annuel de la Commission Communale pour l'accessibilité aux Personnes Handicapées. Présentation  4   306  
11/07/2013  Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs  4   310  
11/07/2013  Conseils de quartier. Budget participatif. Information  4   315  
11/07/2013  Espace public. Dénomination. Square Marie Planterose  4   318  
11/07/2013  Atelier Santé Ville. Dispositif de formation "Carte blanche". Convention de partenariat. Autorisation  4   321  
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