Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2013-03-22

Nombre de réponses : 50
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Date Libelle Txt Num Page
22/03/2013  1ère motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative à la réforme des rythmes scolaires  2   49  
22/03/2013  2ème motion, présentée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative à la réforme des rythmes scolaires  2   50  
22/03/2013  3ème motion, présentée par le groupe Rouen Perspectives, relative aux associations de prévention spécialisée  2   52  
22/03/2013  4ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyen, relative aux associations de prévention spécialisée  2   53  
22/03/2013  1er voeu, présenté par le groupe Rouen Perspectives, relatif à la réforme des rythmes scolaires  2   54  
22/03/2013  2ème voeu, présenté par le groupe des élus communistes et citoyen, relatif à la réforme des rythmes scolaires  2   55  
22/03/2013  3ème voeu, présenté par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relatif aux associations de prévention spécialisée  2   56  
22/03/2013  4ème voeu présenté par le groupe UMP Réussir Ensemble, relatif au projet de transfert de l'école des Beaux-Arts de Rouen dans les locaux de l'ex-collège Giraudoux  2   57  
22/03/2013  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  2   59  
22/03/2013  Conseil Municipal. Commission Consultative des Services Publics Locaux. Désignation d'un membre  2   64  
22/03/2013  Aménagement des quais bas rive gauche. Plan de financement prévisionnel. Modification. Demande de subventions. Autorisation  2   68  
22/03/2013  Voie publique. Quartier de la Grand'Mare. Dénomination  2   73  
22/03/2013  Emprise rue Robert Schuman. Cession. Autorisation  2   76  
22/03/2013  Secteur Pélissier. Cession d'un terrain. Acquisition d'un local à usage de crèche. Délibération complémentaire. Autorisation  2   80  
22/03/2013  Terrain rue des Petites Eaux de Robec. Acquisition. Délibération modificative. Autorisation  2   84  
22/03/2013  Immeuble 18, rue de Bihorel. Convention de servitude Ville de Rouen / Electricité Réseau de distribution de France. Autorisation  2   88  
22/03/2013  Installations classées pour la protection de l'environnement. Demande d'enregistrement. Société des Coopérateurs de Normandie-Picardie au Grand-Quevilly. Installations de stockage de produits alimentaires frais  2   92  
22/03/2013  Agenda 21. Programme"Etablissements et écoles du Développement Durable de Haute-Normandie. Convention-cadre de partenariat. Autorisation  2   97  
22/03/2013  Palais des sports. esplanade. Prestations d'entretien. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation  2   101  
22/03/2013  Monuments historiques. Aître Saint-Maclou. Restauration des escaliers et couvertures des angles Nord-Est et Nord-Ouest. Convention. Demande de subventions. Autorisation  2   105  
22/03/2013  Cathédrale. Spectacle son et lumière. Mise à disposition de matériel. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation  2   109  
22/03/2013  Gros-Horloge. Vente d'ouvrages. Tarifs. Autorisation  2   113  
22/03/2013  F.I.S.A.C. Centre Ville. Aménagement de la rue aux Juifs. Demande de subvention. Autorisation  2   116  
22/03/2013  Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt National. Réalisation du programme de modernisation. Emprunt de 450.000 €  2   120  
22/03/2013  Manifestation culturelle. "Printemps de Rouen". Programme. Conventions. Contrats. Demande de subvention. Autorisation  2   124  
22/03/2013  Manifestation culturelle. "Rouen Impressionné'. Programme. Conventions. Contrat. Demandes de subvention et mécénat. AUtorisation  2   130  
22/03/2013  Actions culturelles. Convention de développement culturel avec la Centre Hospitalier Universitaire. Renouvellement. Autorisation  2   134  
22/03/2013  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Versement d'un fond de concours par la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Avenant n° 1. Autorisation  2   138  
22/03/2013  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Eblouissants reflets". Contrat de coédition du catalogue. Mécénat. Conventions. Autorisation  2   142  
22/03/2013  Muséum de Rouen. Plan de récolement et d'inventaire décennal. Point d'étape période 2009-2012. Validation  2   147  
22/03/2013  Muséum de Rouen. Acquisition de matériel de conservation préventive. Demande de subvention. Convention. Autorisation  2   154  
22/03/2013  Théâtre des Arts. Cession de costumes et accessoire. Convention. Autorisation  2   158  
22/03/2013  Subventions aux associations. Attribution  2   162  
22/03/2013  Subventions aux associations. Attribution  2   162  
22/03/2013  Forum des associations. "A l'asso de Rouen". Convention de partenariat. Autorisation  2   172  
22/03/2013  Maison de loisirs Dévé. Convention d'objectifs. Renouvellement. Autorisation  2   175  
22/03/2013  Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale. Bilan et perspectives du plan d'action. Information  2   179  
22/03/2013  Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation 2013. Attribution de subventions. Convention de partenariat sur projet. Autorisation  2   183  
22/03/2013  Circulation. Echange de données numériques sur le trafic. Convention Ville de Rouen / Direction Interdépartementale des Routes Nord-Ouest. Autorisation  2   187  
22/03/2013  Services municipaux. Achat de fournitures de bureau et consommables d'impression. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  2   191  
22/03/2013  Classes transplantées. Programme 2012-2013. Subventions. Attribution. Demande subvention. Autorisation  2   195  
22/03/2013  Services municipaux. Fourniture et mise en place de matériels de cuisine collective, de buanderie et électroménager. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  2   199  
22/03/2013  Collège Jean Giraudoux. Fermeture. Avis  2   203  
22/03/2013  Aide aux loisirs et séjours de vacances des jeunes. Conventions Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime. Autorisation  2   206  
22/03/2013  Construction d'une école rive Sud, d'un centre de loisirs et d'un complexe sportif. Modification de programme. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Autorisation  2   210  
22/03/2013  Jardin des Plantes. Partenariat avec l'Association Régionale des Parcs et Jardins de Haute-Normandie. Convention. Autorisation  2   215  
22/03/2013  Jardin des Plantes. Partenariat avec le Conservatoire Botanique National de Bailleul. Convention. Autorisation  2   219  
22/03/2013  Boulevard Gambetta. Aménagement d'une voie pompiers. Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et le service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-Maritime. Autorisation  2   222  
22/03/2013  Personnel des services municipaux. Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Approbation. Convention Ville de Rouen / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime. Autorisation  2   226  
22/03/2013  Relais Mairie-Poste des Sapins. Protocole d'accord avec la Poste. Autorisation  2   231  
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