Date Libelle Txt Num Page
06/07/2012 Election des adjoints
3
23
06/07/2012 Conseil Municipal. Détermination du nombre des adjoints
3
77
06/07/2012 Nécrologie de M. Ernest Anne, ancien adjoint au Maire
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3
79
06/07/2012 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
3
79
06/07/2012 Administration municipale. Délégation au Maire
3
90
06/07/2012 Conseil Municipal. Etablissements publics, Société d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués
3
98
06/07/2012 Plan Local d'Urbanisme. Modification simplifiée. Approbation
3
102
06/07/2012 Plan Local d'Urbanisme. Majoration des droits à construire. Modalité de la consultation publique
3
106
06/07/2012 Grand Projet de Ville. Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. Convention du 8 mars 2005. Avenant n° 4. AUtoristion
3
111
06/07/2012 Quartier de la Grand'Mare. Aménagement des îlots Rameau 2 et Rameau 3. Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre. Constitution du jury. Demandes de subventions. Autorisation
3
116
06/07/2012 Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2011. Approbation. Avenant n° 9. Autorisation
3
121
06/07/2012 Grand Projet de Ville. Quartier Grammont. Convention publique d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2011. Approbation. Avenant n° 14. Autorisation
3
129
06/07/2012 Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Concession d'aménagement. Compte rendu à la collectivité 2011. Approbation. Avenant n° 4. Autorisation
3
135
06/07/2012 Zone d'aménagement Concerté Saint-Sever. Bilan. Actualisation. Approbation. Traité de concession. Avenant n° 8. Autorisation
3
141
06/07/2012 Secteur Ouest. Zone d'aménagement Concerté Luciline. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2011. approbation
3
146
06/07/2012 Quartier Luciline. Production et distribution d'énergie calorique. Contrat de délégation de service public. Attribution
3
152
06/07/2012 Voie publique. Organisation du stationnement. Mise en oeuvre. Autorisation
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3
156
06/07/2012 Place du Châtelet et rue Henri Dunant. Acquisition. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation
3
167
06/07/2012 Terrains quartier de la Lombardie. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation
3
167
06/07/2012 Quartier Grammont. Ilot 2. Transfert des fonciers de l'Etablissement Public Foncier de Normandie à l'O.P.H Rouen Habitat. Mobilisation des fonds de Minoration Foncière. Autorisation
3
171
06/07/2012 Quartiers du Grand Projet de Ville. Entretien des espaces extérieurs. Convention. Autorisation
3
177
06/07/2012 Parcelles quai du Pré aux Loups. Convention de servitude au profit de la société E.R.D.F. Autorisation
3
182
06/07/2012 Société "L.R.". Remise de créance. Autorisation
3
187
06/07/2012 Logement de fonction de l'école Bachelet. Désaffectation du domaine public scolaire. Demande d'avis préfectoral. Autorisation
3
192
06/07/2012 Logement de fonction de l'école Guillaume Lion. Désaffectation du domaine public scolaire. Demande d'avis préfectoral. Autorisation
3
195
06/07/2012 Quartier de la Grand'Mare. Patrimoine des 360 logements dits "Lods Verre et Acier". Protocole financier quadripartite. Autorisation
3
198
06/07/2012 Quartier du Châtelet. Opération d'accession sociale à la propriété. Rue Henri Dunant et rue Charles Cros. Convention quadripartite. Autorisation
3
202
06/07/2012 S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Construction de logements sociaux. Résidences Falstaff et Mathilde. Modification de programme
3
206
06/07/2012 S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Construction de 18 logements dont 3 logements aidés d'intégration. 61-63, rue de Lessard. Subvention. Autorisation
3
213
06/07/2012 Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Roue Habitat. Construction de 21 logements sociaux rue Lamauve. Emprunts pour un montant total de 1.905.000 €
3
215
06/07/2012 Office Public de l'Habitat 76. Construction de 50 logements dont 2 logements aidés d'intégration. Quartier du Châtelet. Subvention. Autorisation
3
217
06/07/2012 Office Public de l'Habitat 76. Construction de 6 logements aidés d'intégration. Rue de la Croix d'Yonville. Subvention. Autorisation
3
221
06/07/2012 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Acquisition de 17 logements, dont 4 logements aidés d'intégration 21, rue de la Mare du Parc. Subvention. Autorisation
3
225
06/07/2012 Sécurité publique. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance. Demande de subvention. Autorisation
3
230
06/07/2012 Quartiers du Grand Projet de Ville. Quartier des Sapins. Colonnes enterrées et semi-enterrées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés. Conditions techniques, administratives et financières applicables aux installations. Convention tripartite. Autorisation
3
234
06/07/2012 Collecte et traitement des déchets spéciaux des services techniques municipaux en déchetterie. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation
3
240
06/07/2012 Abbatiale Saint-Ouen. Exposition "Rêver Rouen". Programme. Conventions. Contrats. Autorisation
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3
244
06/07/2012 Monuments Historiques. Abbatiale Saint-Ouen. Restauration de la tour couronnée. Tranche conditionnelle n° 3. Convention financière. Avenant n° 1. Autorisation
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3
249
06/07/2012 Label "Villes et Pays d'Art et d'Histoire". Transfert à la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges. Approbation
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3
253
06/07/2012 F.I.S.A.C. Centre Ville. Aide à la rénovation des vitrines commerciales. Convention. Autorisation
3
257
06/07/2012 F.I.S.A.C. Halle de marché des Emmurées. Opération urbaine. Autorisation
3
257
06/07/2012 Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Rouen. Observatoire du Commerce. Convention d'échange de données alphanumériques et graphiques. Autorisation
3
266
06/07/2012 Compte administratif pour l'exercice 2011.Budget principal. Budget annexe du Hangar 23. Budget annxe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
3
270
06/07/2012 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2011. Avis
3
281
06/07/2012 Compte administratif 2011. Résultat de l'exercice 2011. Affectation du résultat de fonctionnement
3
285
06/07/2012 Budget de l'exercice 2012.. Décision modificative n° 1. Adoption
3
290
06/07/2012 Comptabilité générale. Autorisation permanente de poursuite et fixation des seuils de poursuite
3
301
06/07/2012 Produits communaux. Annulation de titres. Abandon de créances. Autorisation
3
305
06/07/2012 Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs
3
307
06/07/2012 Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt National. Réalisation du programme de modernisation. Emprunt de 1.100.000 €
3
310
06/07/2012 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Réhabilitation de 108 logements. Rue du Mail. Emprunt de 1.3082.116 €
3
324
06/07/2012 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Dialoge. Réhabilitation de 1.063 logements, dont 51 logements à Rouen. Emprunt de 570.431 €
3
330
06/07/2012 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Réhabilitation de 34 logements 95, rue de Lessard. Emprunt de 190.858 €. Délibération modificative
3
336
06/07/2012 Garantie d'emprunt. Association Entr'Aide Sainte-Marie. Réhabilitation du foyer d'urgence rue de Joyeuse. Emprunt de 80.000 €
3
341
06/07/2012 Fourrière municipale de véhicules. Contrat de délégation de service public. Avenant n° 5. Autorisation
3
345
06/07/2012 Zone Franche Urbaines de Haute-Normandie. Convention d'étude avec l'I.N.S.E.E. Autorisation
3
355
06/07/2012 Electricité Réseau Distribution France. Partenariat. Convention. Autorisation
3
359
06/07/2012 Subventions aux associations. Attribution
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3
363
06/07/2012 Direction de la Vie Associative. Gestion des locaux. Règlement intérieur. Actualisation
3
372
06/07/2012 Dotation de Solidarité Urbaine. Rapport sur les actions de développement social urbain. Exercice 2011
3
375
06/07/2012 Convention Locale d'Education Artistique et Culturelle. Avenant n° 2. Contrats. Demande de subvention. Autorisation
3
385
06/07/2012 Office de Tourisme de la Communauté de Rouen vallée de Seine-Normandie. Carte "Rouen, vallée de Seine... en liberté". Tarifs. Convention. Autorisation
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3
390
06/07/2012 Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Cathédrales: romantisme impressionnisme, modernité". Convention. Autorisation
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3
394
06/07/2012 Musée de Rouen. Exposition "Le Temps des collections". Conventions. Demandes de subventions. Autorisation
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3
397
06/07/2012 Musées de Rouen. Acquisitions récentes. Demande de subvention. Conventions. Autorisation
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3
401
06/07/2012 Muséum de Rouen. Exposition "Au pays des Hommes Plumes". Demande de subvention. Convention. Autorisation
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3
406
06/07/2012 Muséum de Rouen. Vente de DVD. Tarif. Autorisation
3
410
06/07/2012 Conservatoire de Rouen. Règlement intérieur. Modification
3
414
06/07/2012 Conservatoire de Rouen. Retrait de documents. Autorisation
3
417
06/07/2012 Conservatoire de Rouen. Licence d'artiste interprète. Convention de partenariat. AUtorisation
3
420
06/07/2012 Hangar 23. Programmation seconde semestre 2012 et premier semestre 2013. Tarifs. Demandes de subventions. Convention. Autorisation
3
425
06/07/2012 Opération "Rouen Givrée" 2012. Convention d'occupation du domaine public. Redevance de locations/prestations. Droit de place. Tarifs. Convention de partenariat. Autorisation
3
433
06/07/2012 Ecoles élémentaires et maternelles. Accueils périscolaires. Missions municipales. Aide assurée par les enseignants. Indemnité. Modification
3
441
06/07/2012 Enseignement primaire. Lieu passerelle. Convention. Autorisation
3
445
06/07/2012 Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2011-2012. Subvention. Attribution
3
448
06/07/2012 Prestations périscolaires et extrascolaires. Planètes Vacances. Séjours en mini-camps. Centres socioculturels. Tarifs 2012
3
451
06/07/2012 Accueil de loisirs. Règlement intérieur. Modification. Autorisation
3
456
06/07/2012 Contrat Partenaires Jeunes. Activités. Participation financière des familles. Autorisation
3
459
06/07/2012 Espaces publics. Entretien. Suppression des herbicides. Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Autorisation
3
462
06/07/2012 Services municipaux. Fourniture de matériels d'électricité, de plomberie et de quincaillerie. Groupement de commandes. Convention. Autorisation
3
467
06/07/2012 Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification
3
471
06/07/2012 Personnel des services municipaux. Convention Ville de Rouen / Cap Emploi Rouen Dieppe. Autorisation
3
474
pour avoir le détail de la délibération