Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2011-09-30

Nombre de réponses : 51
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Date Libelle Txt Num Page
30/09/2011  Nécrologie de M. Michel Domas, Conseiller Municipal  5   10  
30/09/2011  Installation de M. Djamel Bouali, Conseiller MUnicipal  5   10  
30/09/2011  1ère motion, présentée par le groupe des élus socialistes et apparentés et soutenue par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés et par le groupe des élus communistes et citoyens, en faveur du maintien du Programme alimentaire européen d'aide aux plus démunis (P.E.A.D.)  5   75  
30/09/2011  2ème motion, présentée par le groupe Centre, Démocrates et Indépendants, en faveur du maintien du Programme alimentaire européen d'aide aux plus démunis (P.E.A.D.)  5   76  
30/09/2011  3ème motion, présentée par les élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative à l'aménagement de la place Cauchoise  5   77  
30/09/2011  4ème motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative au réaménagement de ligne 7 du réseau de transport en commun urbain  5   79  
30/09/2011  5ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyen, relative aux moyens en personnel de l'Education Nationale  5   80  
30/09/2011  Election de deux adjoints  5   81  
30/09/2011  Conseil Municipal. Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués  5   85  
30/09/2011  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  5   89  
30/09/2011  Grand Projet de Ville. Quartier du Châtelet et de la Lombardie. Espaces publics. Dénomination  5   105  
30/09/2011  Secteur Aubette-Martainville. Voies nouvelles. Dénomination  5   112  
30/09/2011  Agenda 21. Rapport sur la situation en matière de développement durable. Présentation  5   119  
30/09/2011  Agenda 21. "Ateliers du Développement Durable". Convention avec l'association Réseau IDEAL. Autorisation  5   123  
30/09/2011  Voie publique. Création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables. Transfert de compétence à la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  5   127  
30/09/2011  Taxe d'aménagement. Taux. Fixation  5   133  
30/09/2011  Grand Prix d'Architecture et d'urbanisme de Haute-Normandie. Convention de partenariat. Autorisation  5   139  
30/09/2011  Aménagement des quais bas rive gauche. Modalités de la concertation préalable. Approbation  5   143  
30/09/2011  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Compte rendu annuel aux collectivités  5   148  
30/09/2011  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartiers du Châtelet et de la Lombardie. Concession d'aménagement. Compte rendu à la collectivité 2010. Approbation   5   156  
30/09/2011  Quartier du Châtelet. Création d'aménagements cyclables. Convention avec la Communauté de l'Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation  5   163  
30/09/2011  Secteur Ouest. Quartier Luciline. Nouvelle déclaration d'utilité publique. Coût estimatif sommaire et global. Périmètre. Autorisation  5   167  
30/09/2011  Boulevard de l'Europe / rue du 74ème Régiment d'Infanterie. Acquisition de parcelles. Classement dans le domaine public. Autorisation  5   174  
30/09/2011  Quartier des Sapins. Terrain 141, rue Albert Dupuis. Acquisition. Classement dans le domaine public  5   178  
30/09/2011  Bande de terrain rue Emile Leudet. Acquisition. Classement dans le domaine public. Délibération modificative. Autorisation  5   182  
30/09/2011  Site Pélissier. Parcelle Saint-Julien. Cession. Délibération complémentaire n° 2. Autorisation  5   187  
30/09/2011  Quartier du Châtelet. Cession de Terrain à Rouen Seine Aménagement. Délibération modificative. Autorisation  5   191  
30/09/2011  Ecoles maternelles et élémentaires. Logements de fonction. Modalités de gestion  5   195  
30/09/2011  Gestion centralisée de la sécurité des espaces publics. Contrat de partenariat. Avenant n° 2. Autorisation  5   200  
30/09/2011  Tranquillité publique. Régie d'Etat des contraventions. Mise en place du procès-verbal électronique. Convention. Demande de subvention. Autorisation  5   200  
30/09/2011  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  5   212  
30/09/2011  Personnel des services municipaux. Procès verbal de médiation. Signature. Autorisation  5   215  
30/09/2011  Trésorier Principal Municipal. Indemnité de conseil. Attribution  5   219  
30/09/2011  Propreté des espaces publics. Frais de nettoyage. Tarifs. Création  5   222  
30/09/2011  Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Classement de la Ville de Rouen en commune touristique. Approbation  5   231  
30/09/2011  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité. Fixation du tarif  5   235  
30/09/2011  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  5   239  
30/09/2011  Produits communaux. Annulations de titres. Abandon de créances. Autorisation  5   242  
30/09/2011  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logiseine. Travaux d'amélioration de 604 logements. Emprunt de 561.000 €  5   244  
30/09/2011  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière. Acquisition de l'immeuble 23 B, rue du Petit-Quevilly. Réaménagement du contrat de prêt. Autorisation  5   249  
30/09/2011  Subventions aux associations. Attribution  5   253  
30/09/2011  Dotation de Solidarité Urbaine. Rapport sur les actions de développement social urbain. Exercice 2010  5   260  
30/09/2011  Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Subvention d'équipement. Attribution  5   263  
30/09/2011  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Dépôt. Convention. Autorisation  5   267  
30/09/2011  Actions culturelles. Soutien à la création. Bourse impulsion. Dispositif de soutien aux artistes indépendants. Autorisation  5   271  
30/09/2011  Accueil des Jeunes "K'Ados". Convention "Prestation de Service" avec la Caisse d'Allocations Familiales de Rouen. Autorisation  5   275  
30/09/2011  Services municipaux. Sécurisation du réseau informatique et de télécommunications. Groupement de commande Ville de Rouen / Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  5   279  
30/09/2011  Ecoles élémentaires et maternelles. Accueils périscolaires. Règlement intérieur. Adoption  5   283  
30/09/2011  Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 2012  5   287  
30/09/2011  Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2010-2012. Subventions. Attribution  5   292  
30/09/2011  Associations Plante et Cité. Adhésion de la Ville. Autorisation  5   295  
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