Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2011-07-08

Nombre de réponses : 63
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Date Libelle Txt Num Page
08/07/2011  Nécrologie de M. Serge Benoist, ancien adjoint au Maire  4   9  
08/07/2011  1ère motion présentée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, et relative à l'interdiction des quais aux poids lourds  4   93  
08/07/2011  2ème motion présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative aux immeubles Lods "Verre et acier" du quartier de la Grand'Mare  4   94  
08/07/2011  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  4   95  
08/07/2011  Abords du Palais des Sports. Voie nouvelle. Dénomination. Rue Micheline Ostermeyer  4   104  
08/07/2011  Compte administratif pour l'exercice 2010.. Budget principal. Budget annexe du Hangar 23. Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.  4   107  
08/07/2011  Compte de Gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2010. Avis  4   118  
08/07/2011  Compte administratif 2010. Résultat de l'exercice 2010. affectation du résultat de fonctionnement  4   122  
08/07/2011  Budget de l'exercice 2011. Décision modificative n° 1. Adoption  4   127  
08/07/2011  Budget annexe de la restauration collective. Création  4   136  
08/07/2011  Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie. Examen de la gestion de l'association Interm'Aide Emploi. Rapport d'observations définitives. Communication  4   139  
08/07/2011  Accompagnement et insertion sociale et professionnelle. Service civique. Convention Ville de Rouen / Mission Locale de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation  4   143  
08/07/2011  Plan Local d'Urbanisme. Révision. Bilan de la concertation. Arrêt du projet en vue de l'enquête publique  4   147  
08/07/2011  Secteur Ouest. Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Modification. Dossier de réalisation. Approbation  4   155  
08/07/2011  Quartier Luciline. Production et distribution d'énergie calorifique. Procédure de délégation de service public.. Lancement. Autorisation  4   161  
08/07/2011  Programme d'action foncière. Rachat d'immeubles à l'Etablissement Foncier de Normandie. Autorisation  4   167  
08/07/2011  Bande de terrain 134, avenue du Mont-Riboudet / 34, rue Jean Ango. Acquisition. Classement dans le domaine public. Autorisation  4   172  
08/07/2011  Espace Claude Monet-Cathédrale. Belvédère. Acquisition. Autorisation  4   176  
08/07/2011  Ensemble immobilier 22, rue Malherbe. Cession. Autorisation  4   180  
08/07/2011  Terrain avenue des Quatre Cantons. Lot n° 3. Cession. Autorisation  4   186  
08/07/2011  Résidence Parc Jouvenet. Place de stationnement. Cession. Autorisation  4   190  
08/07/2011  Place des Emmurées. Déconstruction du parking silo au titre des friches pet l'Etablissement Foncier de Normandie. Convention. Autorisation  4   194  
08/07/2011  Mur rue Couture. Abandon de mitoyenneté. Autorisation  4   198  
08/07/2011  Ecole Charles Nicolle. Convention de servitude Ville de Rouen / Electricité Réseau Distribution France. Autorisation  4   202  
08/07/2011  S.A. d'H.L.M. Basse Seine. Construction de 82 logements dont 5 logements aidés d'intégration. Zone d'Aménagment Concerté Aubette-Martainville. Subvention. Autorisation  4   206  
08/07/2011  S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière. Création de 3 logements aidés d'intégration. 68, rue de Constantine. 18, rue de la Croix d'Yonville. 9, rue Duval. Subvention. Autorisation  4   210  
08/07/2011  Téléphone mobile. Charte. Adoption. Conventions types. Autorisation  4   214  
08/07/2011  Voir publique. Travaux liés au métro-bus. Place du Boulingrin. Trémie Saint-Sever. Conventions. Autorisation  4   223  
08/07/2011  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  4   228  
08/07/2011  Personnel des services municipaux. Indemnité de départ volontaire. Instauration  4   233  
08/07/2011  Personnel des services municipaux. Fonctionnement des sections communales des organisations syndicales. Protocole d'accord. Autorisation  4   239  
08/07/2011  Sécurité publique. Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2011-2014. Signature. Autorisation  4   243  
08/07/2011  Subvention aux associations. Attribution  7   250  
08/07/2011  Association Normandie Impressionniste. Convention d'objectifs. Autorisation  4   260  
08/07/2011  Manifestations culturelles. Saison culturelle d'automne. "Journées du Patrimoine". "Rouen Impressionnée". Programme. Conventions. Contrats. Mécénat. Autorisation  4   264  
08/07/2011  Manifestations culturelles. "Ecran Total" et "Les Arts des Hauts". Programmes. Conventions. Contrats. Autorisation  4   271  
08/07/2011  Salle Louis Jouvet. Travaux d'aménagement. Demande de subvention. Autorisation  4   277  
08/07/2011  Convention Locale d'Education Artistique et Culturelle. Avenant n° 1. Contrats. Demandes de subventions. Autorisation  4   281  
08/07/2011  Musée de Rouen. Plan de récolement décennal. Acceptation  4   286  
08/07/2011  Musées de Rouen. Appel à projets Culture et Santé. Demandes de subventions. Conventions. Autorisation  4   289  
08/07/2011  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Versement d'un fond de concours par la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  4   293  
08/07/2011  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Dépôts de dessins de Modigliani. Conventions. Autorisation  4   297  
08/07/2011  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Salon de Thé. Tarifs. Autorisation  4   301  
08/07/2011  Conservatoire de Rouen. Projet d'établissement et règlement intérieur. Adoption  4   305  
08/07/2011  Conservatoire de Rouen. Tarifs. Modifications. Bourses d'études. Versement d'un fond de concours par la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  4   309  
08/07/2011  Conservatoire de Rouen. Convention de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Grand-Couronne et de Petit-Couronne. Autorisation  4   314  
08/07/2011  Hangar 23. Programmation second semestre 2011 et premier semestre 2012. Demandes de subventions. Conventions. Autorisation  4   319  
08/07/2011  Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d'Art et de Design Le Havre-Rouen. Convention de gestion temporaire. Avenant n° 1. Autorisation  4   326  
08/07/2011  Muséum de Rouen. Convention de gestion temporaire. Avenant n° 2. Autorisation  4   329  
08/07/2011  Muséum de Rouen. Conservation préventive. Acquisition d'un spectromètre à fluorescence X portable. Demandes de subventions. Autorisation  4   332  
08/07/2011  Muséum de Rouen. Restauration de deux Tapas et d'un masque kanak. Demandes de subventions. Autorisation  4   336  
08/07/2011  Centre Régional Information Jeunesse de Haute-Normandie. Convention de partenariat. Autorisation  4   340  
08/07/2011  Services municipaux. Prestations relatives au courrier. Convention de groupement de commandes  4   344  
08/07/2011  Services municipaux. Droit d'utilisation des données cartographiques de la Ville de Rouen. Convention. Autorisation  4   348  
08/07/2011  Crèches Terre Adélie et Pierre de Lune. Facturation des badges d'entrée. Autorisation  4   352  
08/07/2011  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organismes gestionnaires. Tarifs réduits. Participation de la Ville. Année 2011  4   354  
08/07/2011  Equipements sportifs. Tarifs. Révision  4   358  
08/07/2011  Manifestation sportives. "Kids Fit Days for UNICEf"; Contrat de partenariat. Autorisation  4   363  
08/07/2011  Evènements sportifs. Acquisition de matériel. Demande de subvention. Autorisation  4   367  
08/07/2011  Conseil des Sports de Rouen. Subvention. Autorisation  4   372  
08/07/2011  Jardin des Plantes. Exploitation du kiosque et du chalet. Convention d'occupation du domaine public. Autorisation  4   376  
08/07/2011  Personnel des services municipaux. Convention Ville de Rouen / Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique. Autorisation  4   380  
08/07/2011  Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs  4   385  
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