Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2006-09-22

Nombre de réponses : 61

Cliquez sur le bouton pour avoir le détail de la délibération
Date Libelle Txt Num Page
22/09/2006  Gaz de France. Privatisation. Devenir. Motion d'urgence  5   74  
22/09/2006  Bureau de poste de la Grand'Mare. Fermeture. Motion d'urgence  5   79  
22/09/2006  Conseils de quartier. Moyens d'expression. Motion d'urgence  5   83  
22/09/2006  Déplacements à vélo. Mesures d'accompagnement. Motion d'urgence  5   87  
22/09/2006  Auberge de Jeunesse. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autoristion  5   94  
22/09/2006  Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire de Haute-Normandie. Contribution de la Ville de Rouen. Avis  5   99  
22/09/2006  Quartier Grammont. Construction d'une Maison de la Famille. Financement complémentaire. Autorisation  5   118  
22/09/2006  Construction d'un médiathèque. Avant projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 2. Mandat de maîtrise d'ouvrage. Marché. Avenant n° 2. Autorisation  5   123  
22/09/2006  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  5   144  
22/09/2006  Grand Projet de Ville. Restructuration du centre commercial du Châtelet. Réhabilitation de l'ex-case des médiateurs. Demandes de subventions. Autorisation  5   151  
22/09/2006  Observatoire de la Démocratie Locale. Bilan 2005  5   153  
22/09/2006  Chapelle Saint-Louis. Travaux. Demandes de subventions. Autorisation  5   158  
22/09/2006  Muséum d'Histoire Naturelle. Dépose de la fresque du diorama de la ferme normande. Demande de subvention. Autorisation  5   160  
22/09/2006  Musées de Rouen. Acquisitions 2006. Demande de subvention. Autorisation  5   161  
22/09/2006  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Bertran Berrenger". Contrats. Conventions. Tarif. Autorisation  5   163  
22/09/2006  Conservatoire National de Région. Demande de subvention départementale. Année 2007. Autorisation  5   166  
22/09/2006  Conservatoire National de Région. Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat. Année 2007. Autorisation  5   167  
22/09/2006  Conservatoire National de Région. Saison artistique 2006-2007. Tarifs de billetterie. Demandes de subventions. Autorisation  5   169  
22/09/2006  Bibliothèque Municipale. Plan de conditionnement de documents patrimoniaux. Année 2006. Demande de subvention. Autorisation  5   173  
22/09/2006  Projet médiathèque. Bibliothèque Municipale. Plan de conditionnement de documents patrimoniaux. Plan de financement. Période 2004-2006. Demande fonds de concours de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation  5   175  
22/09/2006  Grand Projet de Ville. Quartier des Hauts de Rouen. Quartier du Châtelet et de la Lombardie. Concession d'aménagement. Programme et bilan prévisionnel. Approbation  5   177  
22/09/2006  Grand Projet de Ville. Quartier des Hauts de Rouen. Quartier du Châtelet. Choix de l'urbaniste maître d'oeuvre des espaces publics. Autorisation  5   179  
22/09/2006  Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier du Châtelet. Rénovation urbaine. Dévoiement des réseaux de chauffage urbain. Participation financière. Convention. Autorisation  5   181  
22/09/2006  Halte routière. Participation financière du Département de la Seine-Maritime. Convention. Autorisation  5   185  
22/09/2006  Quais de la Seine. Espace des Marégraphes. Travaux réalisés par le Port Autonome de Rouen. Participation de la Ville de Rouen. Avenant n° 14. Autorisation  5   186  
22/09/2006  Commune de Sotteville-lès-Rouen. Plan Local d'Urbanisme. Avis  5   189  
22/09/2006  Site Pélissier. Schéma d'aménagement. Bâtiments 2 et 26. Cession. Autorisation  5   191  
22/09/2006  Nouveau Palais de Justice. Rachat d'une parcelle de terrain. Cession de l'assiette foncière de la Cité Judiciaire à l'Etat. Protocole d'accord relatif aux aménagements périphériques. Autorisation  5   195  
22/09/2006  Secteur Ouest. Assiette foncière du futur Palais des Sports. Rue Nétien. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  5   198  
22/09/2006  Appartement 181, rue Eau de Robec. Cession par adjudication. Autorisation  5   201  
22/09/2006  Terrain boulevard Gambetta. Mise à disposition du Service Départemental d'Incendie et de Secours. Convention. Autorisation  5   203  
22/09/2006  Marché d'Intérêt National. Mise à disposition de terrains appartenant à la commune de Canteleu  5   205  
22/09/2006  Ecole Honoré de Balzac. Mise à disposition de locaux à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de Rouen. Avenant. Autorisation  5   207  
22/09/2006  Locaux 180, rue Saint-Julien. Convention de mise à disposition. Avenant. Autorisation  5   209  
22/09/2006  Stade Robert Diochon. Création de locaux commerciaux sous la tribune Lenoble. Convention d'occupation du domaine public. Accord de principe  5   211  
22/09/2006  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  5   213  
22/09/2006  Personnel des services municipaux. Action sociale. Allocation pour enfants handicapés  5   214  
22/09/2006  Personnel des services municipaux. Affiliation erronées aux caisses de retraite. Prise en charge des rétablissements de droits  5   216  
22/09/2006  Stade François Salomon. Vestiaire. Sinistre du 8 mau 2005. Indemnités dues à la Ville par les compagnies d'assurances. Acceptation  5   218  
22/09/2006  Crèches collectives et familiales municipales. Tarifs. Forfaits. Plancher et plafond. Révision  5   220  
22/09/2006  Association Confédération Syndicale des Familles Ile Lacroix. Subvention d'investissement. Convention. Autorisation  5   222  
22/09/2006  Impôts directs locaux. Taxe d'habitation. Assujettissement des locaux vacants depuis plus de cinq ans  5   223  
22/09/2006  Budget de l'exercice 2006. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  5   224  
22/09/2006  Produits communaux. Annulation de titres. Abandons de créances. Autorisation  5   225  
22/09/2006  Subventions aux associations. Attribution  5   226  
22/09/2006  Hôtel de Crosne 53, avenue Gustave Flaubert. Installation du Tribunal Administratif. Subvention. Attribution  5   229  
22/09/2006  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Réhabilitation de 621 logements sociaux. Résidence Marin le Pigny. Emprunts pour un montant total de 12.500.000 €  5   231  
22/09/2006  Bâtiments communaux. Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance. Marchés à bons de commande. Lot "miroiterie". Signature du marché. Autorisation  5   232  
22/09/2006  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Acquisition du foncier et construction de 32 logements rue d'Emendreville. Emprunts pour un montant total de 2.406.250 €  5   239  
22/09/2006  Plan de relance du Commerce et de l'Artisanat "F.I.S.A.C. Quartiers". Deuxième tranche. Opérations urbaines. Programme d'investissement et de fonctionnement octobre 2006-octobre 2008. Demandes de subventions. Autorisation  5   243  
22/09/2006  Foire Saint-Romain. Champ de foire quai bas rive gauche. Consommation d'eau. TArif  5   249  
22/09/2006  Kiosque place du Vieux-Marché. Mise à disposition du domaine public. Convention. Autorisation  5   250  
22/09/2006  Association C.A.R.D.E.R.E. adhésion de la Ville. Autorisation  5   252  
22/09/2006  Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 2007  5   259  
22/09/2006  Bâtiments communaux. Quartiers des Hauts de Rouen. Chauffage urbain. Police d'abonnement. Avenant n° 3. Autorisation  5   264  
22/09/2006  Maison des Associations. Règlement intérieur. Tarifs. Modifications  5   266  
22/09/2006  Ecoles publiques de Rouen. Organisation des activités physiques et sportives et de l'enseignement de la natation scolaire. Convention Ville de Rouen / Education Nationale. Autorisation  5   268  
22/09/2006  Projet Educatif Local. Convention financière. Ville de Rouen / Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports. Autorisation  5   269  
22/09/2006  Association Sportive S.P.O. Rouen Basket-ball. Convention d'objectifs pluriannuelle. Avenant n° 2. Autorisation  5   271  
22/09/2006  Centre sportif Guy Boissière. Piscine. Travaux de rénovation et de mise en conformité. Travaux complémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation  5   273  
22/09/2006  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Réhabilitation de 380 logements sociaux. Résidence Jean-Philippe Rameau. Emprunt de 8.310.490 €  5   327  

© Copyright 2022 - Jacques Tanguy
Retour au tableau