Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2006-07-07

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Date Libelle Txt Num Page
07/07/2006  Ecole primaire des Pépinières/Saint-Julien. Dispositif sport/études. Remise en cause. Motion d'urgence  4   30  
07/07/2006  Espace Claude Monet-Cathédrale. Permis de construire. Recours gracieux. Motion d'urgence  4   34  
07/07/2006  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  4   49  
07/07/2006  Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Adhésion des communes de Quévreville-la-Poterie, La Neuville-Chant-d'Oisem, Ymare, Montmain, Saint-Aubin-Celloville, Boos, Gouy et les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen. Avis  4   56  
07/07/2006  Contrat de Ville 2000.2006. Transferts financiers Ville de Rouen / Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville. Convention. Autorisation  4   59  
07/07/2006  Compte administratif 2005. Résultat de l'exercice 2005. Affectation du résultat de fonctionnement  4   61  
07/07/2006  Budget de l'exercice 2006. Décision modificative n° 2. Adoption  4   64  
07/07/2006  Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville. Concession d'aménagement. Attribution  4   77  
07/07/2006  Centre Communal d'Action Sociale. Travaux de restructuration et d'extension du siège. Emprunt de 1.000.000 €. Avis. Garantie d'emprunt  4   82  
07/07/2006  Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt National. Réalisation du programme d'équipement. Réaménagement d'un emprunt de 1.219.592 €  4   85  
07/07/2006  Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt National. Réalisation du programme d'équipement. Réaménagement d'un emprunt de 533.571,56 €  4   87  
07/07/2006  Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt National. Réalisation du programme d'équipement. Réaménagement d'un emprunt de 164.000 €  4   89  
07/07/2006  Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Concession d'aménagement. Attribution  4   91  
07/07/2006  Subvention aux associations. Attribution  4   94  
07/07/2006  Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Bilan 2005. Actualisation. Approbation. Avenant n° 2. Autorisation  4   96  
07/07/2006  Sécurité publique. Dispositif de vidéosurveillance urbaine. Appel d'offres. Demandes de subventions. Autorisation  4   100  
07/07/2006  Contrats d'Avenir. Signature par des associations. Participation financière de la Ville. Convention. Autorisation  4   115  
07/07/2006  Garantie d'emprunt. Groupement d'Intérêt Public Marité. Réalisation de travaux. Emprunt d'un montant maximal de 1.200.000 €  4   117  
07/07/2006  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Le génie de Bologne, dessins des XVIIème et XVIIIème siècles des collections publiques françaises". Contrats. Conventions. Marchés. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  4   129  
07/07/2006  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demandes de subventions. Autorisation  4   134  
07/07/2006  Bibliothèque Municipale. Restauration de documents graphiques. Demande de subvention. Autorisation  4   134  
07/07/2006  Bibliothèque Municipale. Acquisition de conditionnements spécifiques adaptés. Appel d'offres. Autorisation  4   135  
07/07/2006  Bibliothèque Municipale. Dépôt légal imprimeur. Convention avec la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation  4   137  
07/07/2006  Bibliothèque Municipale. Association Sciences en Seine et Patrimoine. Collaboration. Convention. Autorisation  4   139  
07/07/2006  Conservatoire National de Région. Règlement intérieur. Adoption  4   140  
07/07/2006  Conservatoire National de Région. Mise à disposition d'instruments de musique au élèves. Tarification. Convention. Autorisation  4   142  
07/07/2006  Conservatoire National de Région. Distributeurs automatiques de boissons et produits alimentaires   4   145  
07/07/2006  Hangar23 / Théâtre Duchamp-Villon. Programme second semestre 2006. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  4   150  
07/07/2006  Théâtre, des Arts-Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme des travaux 2003-2007. Réhabilitation du "bloc-scène". Marchés. Avenants. Autorisation  4   154  
07/07/2006  Transport Est-Ouest de Rouen. Délégation temporaire de la maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Tronçon Jeanne d'Arc/Saint-Marc. Convention. Autorisation  4   157  
07/07/2006  Transport Est-Ouest de Rouen. Délégation temporaire de la maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Route de Darnétal. Convention. Autorisation  4   160  
07/07/2006  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Aménagement des axes structurants. Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Rouen  4   163  
07/07/2006  Quartier des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Dévoiement des réseaux de chauffage urbain. Participation financière. Convention. Avenant n° 1. Autorisation  4   165  
07/07/2006  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Mission des urbanistes. Demande de subvention. Autorisation  4   167  
07/07/2006  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier du Châtelet et de la Lombardie. Concession d'aménagement. Lancement d'une consultation. Autorisation  4   169  
07/07/2006  Plan Local d'Urbanisme. Quartiers Ouest. Projet de Palais des Sports. Mise en compatibilité. Avis  4   172  
07/07/2006  Secteur d'aménagement de la Luciline. Déclaration de projet  4   175  
07/07/2006  Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever. Bilan. Actualisation. Approbation. Traité de concession. Avenant n° 7. Autorisation  4   180  
07/07/2006  Réseau ferré d'agglomération. Etudes préliminaires. Accord-cadre de partenariat et de financement. Autorisation  4   183  
07/07/2006  Propriété 19, rue de la Seille. Cession par adjudication. Autorisation  4   187  
07/07/2006  Propriété 22-24-26, rue des Fossés Louis VIII. Cession. Autorisation  4   189  
07/07/2006  Rue des Capucins. Transfert de la parcelle LO 96. Cession de la parcelle LO 98. Autorisation  4   191  
07/07/2006  Ex-logement de fonction de l'usine de traitement des eaux de Fontaine-sous-Préaux. Déclassement. Cession. Autorisation  4   194  
07/07/2006  Site Pélissier. Acquisition de la parcelle HY 409. Autorisation  4   195  
07/07/2006  Kiosque place Jacques Le Lieur. Mise à disposition du domaine public. Convention. Autorisation  4   197  
07/07/2006  Maison de l'Emploi et de la Formation. Convention d'occupation. Autorisation  4   199  
07/07/2006  Mobilier urbain. Appel d'offre en dialogue compétitif. Autorisation  4   201  
07/07/2006  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  4   210  
07/07/2006  Personnel des services municipaux. Utilisation des transports en commun. Frais de transport domicile-travail. Prise en charge partielle  4   211  
07/07/2006  Personnel des services municipaux. Conservatoire National de Région. Saison artistique. Intervenants. Montant des rémunérations.Autorisation  4   215  
07/07/2006  Personnel des services fiscaux. Indemnité. Attribution  4   217  
07/07/2006  Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs  4   219  
07/07/2006  Crèches municipales. Accueil et socialisation du jeune enfant. Prévention des ruptures familiales. Convention de partenariat Ville de Rouen / Caisse d'Allocations familiales / Département de la Seine-Maritime. Autorisation  4   221  
07/07/2006  Crèches et haltes-garderies municipales. Places d'accueil pour enfants porteurs de handicaps. Demande de subvention. autorisation  4   223  
07/07/2006  Fondation de l'Armée du Salut. Réalisation d'une "maison relais" rue Anatole France. Subvention. Attribution  4   225  
07/07/2006  Auberge de Jeunesse. Plan de financement. Modification  4   226  
07/07/2006  Monuments Historiques. Beffroi du Gros-Horloge. Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques. Lot "démolition / gros oeuvre". Marché. Avenant n° 1. Autorisation  4   229  
07/07/2006  Monuments Historiques. Eglise Saint-Maclou. Remise en fonctionnement des cloches. Demandes de subventions. Autorisation  4   231  
07/07/2006  Manifestations culturelles. "Journées du Patrimoine". Contrats. Marchés. Conventions. Autorisation  4   233  
07/07/2006  Délégation de service public de la restauration scolaire. Rapport annuel d'activité. Communication  4   234  
07/07/2006  Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2005-2006. Subventions. Attribution  4   238  
07/07/2006  Association des Elèves Norvégiens de Rouen. Bourse en faveur d'un élève norvégien du Lycée Corneille. Année scolaire 2005-2006. Subvention. Attribution  4   240  
07/07/2006  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier du Châtelet. Démolition des bâtiments Giraudoux et Vincent d'Indy. Accord préalable  4   241  
07/07/2006  Hôtel de Ville. Travaux de mise en conformité. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 3. Première tranche. Appel d'offres. Autorisation  4   245  
07/07/2006  Bâtiments communaux. Détection-incendie. Entretien et maintenance. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation  4   249  
07/07/2006  Gymnase Jean Giraudoux. Réhabilitation. Appel d'offres. Demandes de subventions. Autorisation  4   252  
07/07/2006  Equipements sportifs. Convention-type d'occupation par les établissements d'enseignement du second degré. Modification. Autorisation  4   254  
07/07/2006  Equipements sportifs. Utilisation par les collèges. Participation financière su Département. Convention. Renouvellement. Autorisation  4   256  
07/07/2006  Equipements sportifs. Utilisation par les lycées. Participation financière de la Région. Convention. Renouvellement. Autorisation  4   257  
07/07/2006  Politique de la Ville. Animation scientifique sur les Hauts de Rouen. Demande de subvention. Convention. Autorisation  4   259  
07/07/2006  Terrain du Champ de Courses. Devenir. Motion d'urgence  4   261  
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