Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2006-05-18

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18/05/2006  Centre Hospitalier Universitaire de Rouen. Situation financière. Motion d'urgence  3   34  
18/05/2006  Palais des Congrès. Projet de reconstruction. Information des Rouennais. Motion d'urgence  3   38  
18/05/2006  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   48  
18/05/2006  Conseil Municipal. Exercice des mandats locaux. Indemnités de fonctions des élus. Modification  3   54  
18/05/2006  Voies publique. Dénomination. Rue des Roselies, bataille du 22 août 1914  3   61  
18/05/2006  Compte administratif pour l'exercice 2005. Budget principal. Budget annexe du Théâtre Duchamp-Villon. Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.  3   63  
18/05/2006  Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2005. Avis  3   86  
18/05/2006  Dotation de Solidarité Urbaine. Rapport sur les actions de développement social urbain. Exercice 2005  3   88  
18/05/2006  Impôt sur les spectacles. Manifestations sportives. Exonération  3   89  
18/05/2006  Budget de l'exercice 2006. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  3   91  
18/05/2006  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  3   92  
18/05/2006  Subventions aux associations. Attribution  3   93  
18/05/2006  Renouvellement et gestion centralisée des équipements des espaces publics. Contrat de partenariat. Assistance à maître d'ouvrage. Marché complémentaire. Autorisation  3   96  
18/05/2006  Concentration des Comités Commerciaux de Rouen. Convention d'objectifs. Autorisation  3   100  
18/05/2006  Muséum d'Histoire Naturelle. Rénovation partielle. Travaux de mise en conformité des premiers et deuxième étages. Signature des marchés. Autorisation  3   104  
18/05/2006  Théâtre des Arts-Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2007. Réhabilitation du "bloc scène". Travaux supplémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation  3   106  
18/05/2006  Manifestations culturelles. "Terrasses du Jeudi". Programme. Conventions. Mécénat. Demandes de subventions. Autorisation  3   110  
18/05/2006  Manifestations culturelles. "Voix de Fête". Tarifs. Autorisation  3   115  
18/05/2006  Musées de Rouen. Vente d'ouvrages et de catalogues. Frais de port. Tarifs. Autorisation  3   118  
18/05/2006  Grand Projet de Ville. Création d'un pôle de résidence pour artistes plasticiens. Immeubles "Verre et acier". Convention d'occupation. Autorisation  3   120  
18/05/2006  Quartier Grammont. Convention publique d'Aménagement. Compte Rendu d'activité aux Collectivités Locales 2005. Approbation. Avenant n° 8. Autorisation  3   123  
18/05/2006  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Compte rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2005. Approbation  3   128  
18/05/2006  Quartier des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Dévoiement de réseaux de chauffage urbain. Participation financière. Convention. Autorisation  3   132  
18/05/2006  Aménagement de la rue Pierre Mac-Orlan. Appel d'offres. Autorisation  3   134  
18/05/2006  Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Démolition de friches. Réalisation d'une étude historique et documentaire pollution. Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Convention. Autorisation  3   137  
18/05/2006  Terrains à Fontaine-sous-Préaux. Déclassement. Cession. Autorisation  3   139  
18/05/2006  Terrain à Franqueville-Saint-Pierre. Cession à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation  3   141  
18/05/2006  Terrain à Franqueville-Saint-Pierre. Cession à la S.C.I. N.A.C.L. Autorisation  3   143  
18/05/2006  Parcelle route de Lyons-la-Forêt. Acquisition. Autorisation  3   145  
18/05/2006  Terrains secteur Repainville. Bail rural. Autorisation. Convention de mise à disposition.Modification  3   146  
18/05/2006  Maison de quartier de la Lombardie. Mise à disposition de locaux à l'association Mer et Campagne. Convention. Autorisation  3   148  
18/05/2006  Foyer-logement du Hameau des Brouettes. Résiliation anticipée du bail emphytéotique. Autorisation  3   150  
18/05/2006  Services municipaux. Parc automobile. Fourniture de pièces détachées. Appel d'offres. Autorisation  3   166  
18/05/2006  Monuments Historiques. Eglise Saint-Maclou. Restauration de la flèche et de la Tour lanterne. Première tranche conditionnelle. Conventions financières. Demande de subvention départementale  3   172  
18/05/2006  Monuments Historiques. Abbatiale Saint-Ouen. Restauration de la Tour couronnée. Première tranche conditionnelle. Conventions financières. Demande de subvention départementale  3   174  
18/05/2006  Carte multi-services "Atout". Règlement. Autorisation  3   176  
18/05/2006  Restauration scolaire. Traité de concession. Avenant n° 8. Autorisation  3   183  
18/05/2006  Centre André Malraux. 30ème anniversaire. Demandes de subventions. Autorisation  3   185  
18/05/2006  Loisirs des Jeunes. Opération Planète Vacances. Demandes de subventions. Autorisation  3   188  
18/05/2006  Projet de loi sur l'immigration. Motion d'urgence  3   191  
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