Date Libelle Txt Num Page
24/03/2006 Fermeture de classes d'Intégration Scolaire. Motion d'urgence
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32
24/03/2006 Grippe aviaire. Mesures de prévention. Information. Voeu
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39
24/03/2006 Politique de la Ville. Charte de la diversité. Signature. Autorisation
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44
24/03/2006 Démolition et réhabilitation de friches. Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Conventions. Autorisation
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47
24/03/2006 Terrains route de Lyons-la-Forêt. Mise à disposition du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen. Convention. Autorisation
2
49
24/03/2006 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance. Règlement pour l'accueil collectif et familial. Modifications
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57
24/03/2006 Sécurité publique. Statistiques sur la délinquance à Rouen. Année 2005. Communication
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60
24/03/2006 Réseau Français des Villes-Santé. Plan Local de Santé. Orientations. Avis
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66
24/03/2006 Budget de l'exercice 2006. Décision modificative n° 1. Autorisation
2
79
24/03/2006 Budget de l'exercice 2006. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation
2
86
24/03/2006 Voie publique. Fourniture et installation de dispositifs escamotables destinés à recevoir des bacs roulants ou des conteneurs. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation
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90
24/03/2006 Auberge de Jeunesse. Choix du maître d'oeuvre. Autorisation
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92
24/03/2006 Quartier Grammont. Réseau de chaleur urbain. Procédure de délégation de service public. Lancement. Autorisation
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98
24/03/2006 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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107
24/03/2006 Conseil Municipal. Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués
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113
24/03/2006 Conseil Municipal. Désignation de délégués. Office Public d'Aménagment et de Construction Rouen Habitat
2
114
24/03/2006 Office de Tourisme de Rouen- Normandie. Classement. Renouvellement. Autorisation
2
129
24/03/2006 Services municipaux. Impression d'affiches. Appel d'offres. Signature du marché. Autorisation
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130
24/03/2006 Garantie d'emprunt. Association La Résidence des Sapins. Travaux d'extension et de réhabilitation de l'établissement. Emprunts pour un montant total de 5.648.273 €. Modification
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130
24/03/2006 Subventions aux associations. Attribution
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131
24/03/2006 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Réalisation de 40 logements sociaux "Le Carré Henri Martin" rue Henri Martin et rue du Mail. Emprunts pour un montant total de 4.162.000 €
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141
24/03/2006 Manifestations culturelles. "Année Pierre Corneille". Conventions. Autorisation
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146
24/03/2006 Manifestations culturelles. "Voix de Fête". Programme. Tarif. Demandes de subventions. Autorisation
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148
24/03/2006 Musée de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Miroir du temps, chef d'oeuvre des musées de Florence". Convention. Tarifs. Demande de subvention. Autorisation
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153
24/03/2006 Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Dépôt d'une peinture du Charles-Marie Bouton. Convention. Autorisation
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155
24/03/2006 Musées de Rouen. Restauration d'oeuvres. Demande de subvention. Autorisation
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157
24/03/2006 Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation
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2
158
24/03/2006 Conservatoire National de Région. Acquisition d'instruments. Demande de subvention. Autorisation
2
159
24/03/2006 Ecole Régionale des Beaux-Arts. Réseau d'échanges internationaux Socrates-Erasmus. Exercice 2006. Subvention. Attribution
2
161
24/03/2006 Hangar 23 / Théâtre Duchamp-Villon. Carte Région-Loisirs. Convention. Autorisation
2
162
24/03/2006 Grand Projet de Ville. Convention s publiques d'aménagement de la Grand'Mare et Grammont. Mission des urbanistes. Plan de financement. Approbation. Demande de subvention A.N.R.U. Autorisation
2
164
24/03/2006 Centre commercial de la Grand'Mare. Acquisition foncières. Déclaration d'utilité publique. Coût estimatif sommaire et global. Périmètre. Autorisation
2
169
24/03/2006 Centre commercial de la Grand'Mare. Résiliation anticipée de deux baux. Cession. Autorisation
2
169
24/03/2006 Immeuble 66, rue Jacques Daviel. Cession. Autorisation
2
172
24/03/2006 Bande de terrain rue Malouet. Rétrocession gratuite. Autorisation
2
174
24/03/2006 Parcelles de terrain rue de la Mare aux Planches et place Bonne Nouvelle. Programme d'Action Foncière. Rachat auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Autorisation
2
176
24/03/2006 Locaux 43, quai du Havre. Mise à disposition du Comité de Gestion des Associations d'Anciens Combattants. Convention. Autorisation
2
178
24/03/2006 Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications
2
180
24/03/2006 Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Rémunération et compensation des astreintes
2
182
24/03/2006 Services municipaux. Gestion des abonnements à des périodiques. Appel d'offres. Autorisation
2
186
24/03/2006 Services municipaux. Marché public de services d'assurances "Dommages aux biens et risques annexes". Avenant n° 2. Autorisation
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189
24/03/2006 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance. Dénomination. Modification
2
191
24/03/2006 Crèches et collectives et familiales municipales. Tarifs. Forfaits plancher et plafond. Révision
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193
24/03/2006 Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif de l'exercice 2006. Information
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195
24/03/2006 Manifestations culturelles. "Année Pierre Corneille". Visite spectacle "Rues Pierre Corneille". Tarifs. Demandes de subventions. Conventions. Autorisation
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198
24/03/2006 Manifestations culturelles. "La Cathédrale, de Monet aux pixels". Marché. Conventions. Contrat. Demande de subventions. Autorisation
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200
24/03/2006 Animation du patrimoine 2006. Programme. Contrats. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation
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203
24/03/2006 Voie publique. Entretien de la voirie. Appel d'offres. Autorisation
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205
24/03/2006 Classes de découverte. Programme 2006. Subvention. Attribution
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206
24/03/2006 Enseignement élémentaire et maternel. Carte scolaire 2006-2007
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207
24/03/2006 Hôtel de Ville. Travaux de mise en conformité. Modification de programme. Marché de maîtrise d'oeuvre. Avenant n° 2. Autorisation
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208
24/03/2006 Centre sportif Docteur Duchêne. Dénomination. Modification
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211
pour avoir le détail de la délibération