Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2005-12-16

Nombre de réponses : 54
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16/12/2005  Arrêt de la fabrication de bombes à sous-munition. Voeu  7   34  
16/12/2005  Nécrologie. Décès de Messieurs Michel Vallet et Dominique Chaboche, anciens membres du Conseil Municipal  7   34  
16/12/2005  Administration municipale. Délégations au Maire. Compte rendu  7   35  
16/12/2005  Conseil Municipal. Eatblissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués  7   39  
16/12/2005  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Centre Communal d'Action Sociale  7   42  
16/12/2005  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Commission d'appel d'offres  7   43  
16/12/2005  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Commission d'ouverture des plis des délégations de service public communaux  7   45  
16/12/2005  Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Rapport d'activité 2004. Communication  7   47  
16/12/2005  Politique de la Ville. Grand Projet de Ville. Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public. Avenant. Autorisation  7   50  
16/12/2005  Contrat de Ville 2000-2006. Transferts financiers Ville de Rouen/Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville. Convention. Autorisation  7   52  
16/12/2005  Politique de la Ville. Création du pôle social associatif Du Bellay. Demandes de subventions. Autorisation  7   53  
16/12/2005  Construction d'un médiathèque. Site d'implantation. Adoption  7   56  
16/12/2005  Contrat d'Avenir. Prescription de la Ville de Rouen. Extension de la convention d'objectifs. et délégation à l'Agence Nationale pour l'Emploi  7   100  
16/12/2005  Etablissement Public de Coopération Culturelle. Opéra de Rouen Haute-Normandie. Statuts. Désignation des représentants de la Ville. Modification  7   102  
16/12/2005  Théâtre des Arts - Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2007. Réhabilitation du "bloc scène" Modification de programme. Travaux supplémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation  7   104  
16/12/2005  Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon. Programmation premier semestre 2006. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  7   108  
16/12/2005  Conservatoire National de Région. Bourses d'études. Année scolaire 2005-2006. Autorisation  7   111  
16/12/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une peinture de Lemonnier. Convention. Autorisation  7   113  
16/12/2005  Bibliothèque Municipale. Charte documentaire de la Bibliothèque. Approbation  7   115  
16/12/2005  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demandes de subventions. Autorisation  7   117  
16/12/2005  Concessions d'aménagement. Commission d'examen des propositions des aménageurs. Désignation des délégués.  7   118  
16/12/2005  Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville. Déclaration d'utilité publique. Périmètre. Coût sommaire et global. Approbation  7   121  
16/12/2005  Halte routière. Domaine public communal. Convention de superposition des gestion Ville de Rouen/Département de la Seine-Maritime. Autorisation  7   124  
16/12/2005  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Aménagement des axes structurants. Demandes de subventions. Modification du plan de financement. Autorisation  7   125  
16/12/2005  Emprise impasse Adrien Auzout. Cession. Autorisation  7   127  
16/12/2005  Centre commercial du Châtelet. Acquisition d'une case commerciale. Demande de subvention. Autorisation  7   128  
16/12/2005  Rue Dufay. Acquisition d'une parcelle aux fins d'incorporation dans le domaine public. Autorisation  7   130  
16/12/2005  Secteur Ouest. Immeuble 50, rue Mustel et 143, rue Chasselièvre. Procédure de déclaration de oarcelles en état d'abandon. Autorisation  7   131  
16/12/2005  Immeuble 16, avenue de Caen. Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale. Convention. Autorisation  7   132  
16/12/2005  Local rue du Docteur Dévé. Mise à disposition de la Mission Locale de l'Agglomération Rouennaise. Convention. Autorisation  7   135  
16/12/2005  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  7   137  
16/12/2005  Personnel des services municipaux. Compte Epargne Temps. Modifications  7   138  
16/12/2005  Délégation de service public. Rapport annuel d'activité. Communication  7   140  
16/12/2005  Politique de la Ville. Maison de la Justice et du Droit. Convention de fonctionnement. Conventions. Renouvellement. Autorisation  7   142  
16/12/2005  Politique de la Ville. Maison de la Justice et du Droit. Intervention d'organismes. Conventions. Renouvellement. Autorisation  7   144  
16/12/2005  Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse. Convention d'objectifs 2006-2008. Autorisation  7   146  
16/12/2005  Budget primitif 2006. Orientation budgétaires  7   149  
16/12/2005  Budget de l'exercice 2005. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  7   156  
16/12/2005  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-vlaurs  7   157  
16/12/2005  Produits communaux. Annulations de titres. Abandon de créances. Autorisation  7   158  
16/12/2005  Subventions aux associations. Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Attribution  7   159  
16/12/2005  Garantie d'emprunt. Société Rouen Seine Aménagement. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Emprunt de 4.000.000 €  7   162  
16/12/2005  Parking du Palais. Contrat de concession. Avenant n° 3. Autorisation  7   164  
16/12/2005  Parking de la Bourse. Contrat de délégation de service public. Avenant n° 1. Autorisation  7   166  
16/12/2005  Services municipaux. Fournitures de bureau et bureautique. Années 2006 à 2009. Marché à bon de commande. Appel d'offres. Groupement de commandes. Signature du marché. Autorisation  7   168  
16/12/2005  Installations classées pour la protection de l'environnement. S.N.C. Les Docks de Rouen. Demande d'autorisation d'exercer les activités d'un pôle commercial. Avis  7   170  
16/12/2005  Monuments Historiques. Beffroi du Gros-Horloge. Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques. Appel d'offres. Signature des marchés. Autrisation  7   178  
16/12/2005  Inventaire topographique du patrimoine architectural de Rouen. Demande de subvention. Convention avec la Région de Haute-Normandie. Autorisation  7   180  
16/12/2005  Voie publique. Remise en état des chaussées réalisées pour le compte de tiers. Année 2006. Tarifs. Modification  7   182  
16/12/2005  Ecoles élémentaires et maternelles. Fournitures scolaires. Années 2006 à 2009. Marchés à bons de commande. Appel d'offres. Groupement de commandes. Autorisation  7   183  
16/12/2005  Ecoles élémentaires et maternelles. Renouvellement du mobilier scolaire. Programme 2006. Demande de subvention départementale. Autorisation  7   187  
16/12/2005  Restauration scolaire. Traité de concession. Avenant n° 7. Autorisation  7   188  
16/12/2005  Services municipaux. Carte multi-services. Appel d'offres. Dialogue compétitif. Signature du marché. Autorisation  7   198  
16/12/2005  Ventre sportif Docteur Duchêne. Piscine. Travaux de rénovation et de mise en conformité. Financement complémentaire. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  7   202  
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