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Num
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26/09/2005
Halte routière. Pollution. Conséquences sur la santé publique. Motion d'urgence
5
70
26/09/2005
Université de Rouen. Situation financière. Motions d'urgence
5
76
26/09/2005
Utilisation du vélo en ville. Développement. Motion d'urgence
5
81
26/09/2005
Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
5
85
26/09/2005
Association Normandie Métropole Caen - Rouen - Le Havre. Modification des statuts. Désignation de délégués
5
95
26/09/2005
Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Siège Social. Modification des statuts. Approbation
5
99
26/09/2005
Marché International des Professionnels de l'Immobilier. Participation de la Ville. Subvention à l'Association pour le Développement Economique de l'Agglomération Rouennaise
5
100
26/09/2005
Groupement d'Intérêt Public Marité. Subvention. Attribution
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5
102
26/09/2005
Conseils de quartier. Observatoire de la Démocratie Locale. Bilan 2004
5
107
26/09/2005
Théâtre des Arts - Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2007. Réhabilitation du "boc scène". Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
5
116
26/09/2005
Construction d'une médiathèque. Mandat de maîtrise d'ouvrage. Contrôle technique et coordination de sécurité et de protection de la santé. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
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5
120
26/09/2005
Manifestations culturelles. "Tout est aux quais". Tarifs. Concentions. Autorisation
5
129
26/09/2005
Manifestations culturelles. "Nouveau Festival Octobre en Normandie". Conventions. Autorisation
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5
132
26/09/2005
Festival Haut-Normand de la Bande dessinée. Convention. Autorisation
5
134
26/09/2005
Bibliothèque Municipale. Règlement. Modification. Approbation
5
135
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un pastel de Fritz Thaulow. Demandes de subventions. Autorisation
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5
137
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une oeuvre de Martin Kersels. Demandes de subventions. Autorisation
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5
138
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un dessin d'Edgard Maxence. Demandes de subventions. Autorisation
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139
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition de trois tableaux de William Parott. Demande de subvention. Autorisation
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141
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une peinture d'Etienne Bouhot. Autorisation
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142
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un ensemble de dessins d'Henry Somm. Autorisation
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143
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition de dessins d'Eugénie Morin-Parmentier. Autorisation
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144
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un dessin de Charles Caïus Renoux. Autorisation
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145
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une estampe d'Ernest Duez. Autorisation
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146
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Acquisition d'un vase au pot à feu. Demandes de subventions. Autorisation
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147
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Acquisition de têtes en céramique de Carole Chebron. Autorisation
5
148
26/09/2005
Musées de Rouen. Musée le Secq des Tournelles. Acquisition d'un lampadaire en fer forgé. Demandes de subventions. Autorisation
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5
149
26/09/2005
Conservatoire National de Région. Demande de subvention départementale. Année 2006. Autorisation
5
152
26/09/2005
Conservatoire National de Région. Droits de scolarité. Année scolaire 2005-2006. Tarifs. Modulation. Autorisation
5
154
26/09/2005
Plan Local d'Urbanisme. Modification. Approbation
5
157
26/09/2005
Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Aménagement des axes structurants. Demandes de subventions. Modification du plan de financement. Autorisation
5
167
26/09/2005
Grand Projet de Ville. Quartier du Châtelet. Mission d'urbaniste maître d'oeuvre des espaces publics. Concours. Demandes de subventions. Autorisation
5
170
26/09/2005
Grand Projet de Ville. Quartier de la Lombardie. Mission d'urbaniste maître d'oeuvre des espaces publics. Concours. Demandes de subventions. Autorisation
5
174
26/09/2005
Voie publique. Aménagement des aires de jeux du quartier de la Grand'Mare. Marchés. Avenants. Autorisation
5
178
26/09/2005
Grand Projet de Ville. Quartier Grammont. Construction de 47 logements. Groupe Camus. Voirie interne. Subvention. Attribution
5
183
26/09/2005
Zone Franche Urbaine. Bâtiment rue Michel-Richard Delalande. Cession. Autorisation
5
184
26/09/2005
Terrain rue du Docteur André Cauchois. Cession. Autorisation
5
187
26/09/2005
Terrain rue d'Emendreville. Cession. Autorisation
5
188
26/09/2005
Immeuble 32, rue Louis Poterat. Cession d'une bande de terrain. Autorisation
5
190
26/09/2005
Terrain rue de l'Hôpital et rue des Arsins. Institution d'une servitude de cour commune. Cession. Autorisation
5
192
26/09/2005
Ensemble immobilier rue du Champ du Pardon. Cession. Modification. Autorisation
5
195
26/09/2005
Grand Projet de Ville. Centre Commercial du Châtelet. Acquisition d'une case commerciale. Demande de subvention. Autorisation
5
203
26/09/2005
Secteur Ouest. Ensemble immobilier boulevard Ferdinand de Lesseps (C.I.V. Agrivin et docks et entrepôts). Déclassement
5
204
26/09/2005
Chambre de visite des Pénitents 48, rue Saint-Hilaire. Servitude. Autorisation
5
207
26/09/2005
Immeuble rue des Murs Saint-Yon. Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale. Convention. Autorisation
5
212
26/09/2005
Immeuble rue des Murs Saint-Yon. Mise à disposition des Restaurants du Coeur. Convention. Autorisation
5
213
26/09/2005
Immeuble rue Louis Ricard (locaux du Muséum) Mise à disposition de l'association Rouegemare Beauvoisine. Convention. Autorisation
5
215
26/09/2005
Immeuble rue Dumont d'Urville. Mise à disposition des associations A.T.D. Quart Monde et La Porte Ouverte. Convention. Autorisation
5
216
26/09/2005
Ecole Louis Pasteur. Mise à disposition de locaux au Syndicat National des Arts Vivants. Convention. Autorisation
5
218
26/09/2005
Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs
5
219
26/09/2005
Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications
5
222
26/09/2005
Personnel des services municipaux. Contrats d'avenir. Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi. Création
5
225
26/09/2005
Hôtel de Ville. Travaux d'aménagement d'un guichet unique. Avant-projet définitif. Appel d'offres. Autorisation
5
228
26/09/2005
Centre Communal d'Action Sociale. Observatoire des données sociales. Charte partenariale. Autorisation
5
231
26/09/2005
Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2004
5
233
26/09/2005
Réseau Français des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé. Adhésion de la Ville. Autorisation
5
236
26/09/2005
Hygiène. Lutte contre la prolifération des pigeons. Coopération intercommunale. Tarifs. Modification
5
242
26/09/2005
Renouvellement et gestion centralisée des équipements des espaces publics. Contrat de partenariat. Lancement de la procédure. Autorisation
5
244
26/09/2005
Budget de l'exercice 2005. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu
5
261
26/09/2005
Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs. Autorisation
5
262
26/09/2005
Produits communaux. Annulation de titres. Abandon de créances. Autorisation
5
263
26/09/2005
Centre Hospitalier Universitaire. Espace Innovation Santé. Etude de faisabilité. Subvention. Attribution
5
264
26/09/2005
Association Saint-Paul. Rénovation des locaux de l'association. Subvention. Attribution
5
266
26/09/2005
S.P.O. Rouen Basket-ball. Installation de panneaux déroulants au gymnase des Cotonniers. Subvention. Attribution
5
267
26/09/2005
Subventions aux associations. Attribution
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5
269
26/09/2005
Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt National. Travaux de restructuration. Tranche d'investissement 2005. Ouverture de crédits long terme de 2.995.000 €
5
270
26/09/2005
Parking de la Bourse. Transfert de gestion. Convention. Autorisation
5
274
26/09/2005
Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Dévoiement des réseaux de chauffage urbain. Participation financière. Convention. Autorisation
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276
26/09/2005
Services municipaux. Reprographie. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation
5
277
26/09/2005
Hallette n° 7-9, place du Vieux-Marché. Mise à disposition. Convention. Autorisation
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281
26/09/2005
Installations classées pour la protection de l'environnement. Société Lubrizol France SAS à Rouen. Demande d'autorisation d'exploiter. Extension des activités. Avis
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5
284
26/09/2005
Côte Sainte-Catherine. Restauration du calvaire. Convention financière avec l'association Panorama. Autorisation
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5
291
26/09/2005
Auberge de Jeunesse. Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre. Autorisation
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5
292
26/09/2005
Pont Boieldieu. Installation et gestion de l'illumination. Convention avec la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation
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5
295
26/09/2005
Voie publique. Illumination de fin d'année. Appel d'offres. Signature des marchés. Demande de subvention. Autorisation
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297
26/09/2005
Monuments Historiques. Gros-Horloge. Restauration des cadrans. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
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5
299
26/09/2005
Classes de découverte. Programme 2005. Subventions. Attribution
5
301
26/09/2005
Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 2006.
5
302
26/09/2005
Services municipaux. Travaux de bâtiment et de génie civil. Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé. Appel d'offres. Autorisation
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304
26/09/2005
Bâtiments communaux. Travaux d'entretien en maçonnerie de pierre. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation
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307
26/09/2005
Equipements sportifs. Utilisation par la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique. Participation de l'Université. Conventin. Autorisation
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308
26/09/2005
Stade Robert Diochon. Location. Tarifs. Création
5
310
26/09/2005
Gymnase des cotonniers. Travaux d'aménagement. Demandes de subventions. Autorisation
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312