Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2005-09-26

Nombre de réponses : 83

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Date Libelle Txt Num Page
26/09/2005  Halte routière. Pollution. Conséquences sur la santé publique. Motion d'urgence  5   70  
26/09/2005  Université de Rouen. Situation financière. Motions d'urgence  5   76  
26/09/2005  Utilisation du vélo en ville. Développement. Motion d'urgence  5   81  
26/09/2005  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  5   85  
26/09/2005  Association Normandie Métropole Caen - Rouen - Le Havre. Modification des statuts. Désignation de délégués  5   95  
26/09/2005  Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Siège Social. Modification des statuts. Approbation  5   99  
26/09/2005  Marché International des Professionnels de l'Immobilier. Participation de la Ville. Subvention à l'Association pour le Développement Economique de l'Agglomération Rouennaise  5   100  
26/09/2005  Groupement d'Intérêt Public Marité. Subvention. Attribution  5   102  
26/09/2005  Conseils de quartier. Observatoire de la Démocratie Locale. Bilan 2004  5   107  
26/09/2005  Théâtre des Arts - Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2007. Réhabilitation du "boc scène". Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  5   116  
26/09/2005  Construction d'une médiathèque. Mandat de maîtrise d'ouvrage. Contrôle technique et coordination de sécurité et de protection de la santé. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  5   120  
26/09/2005  Manifestations culturelles. "Tout est aux quais". Tarifs. Concentions. Autorisation  5   129  
26/09/2005  Manifestations culturelles. "Nouveau Festival Octobre en Normandie". Conventions. Autorisation  5   132  
26/09/2005  Festival Haut-Normand de la Bande dessinée. Convention. Autorisation  5   134  
26/09/2005  Bibliothèque Municipale. Règlement. Modification. Approbation  5   135  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un pastel de Fritz Thaulow. Demandes de subventions. Autorisation  5   137  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une oeuvre de Martin Kersels. Demandes de subventions. Autorisation  5   138  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un dessin d'Edgard Maxence. Demandes de subventions. Autorisation  5   139  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition de trois tableaux de William Parott. Demande de subvention. Autorisation  5   141  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une peinture d'Etienne Bouhot. Autorisation  5   142  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un ensemble de dessins d'Henry Somm. Autorisation  5   143  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition de dessins d'Eugénie Morin-Parmentier. Autorisation  5   144  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un dessin de Charles Caïus Renoux. Autorisation  5   145  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une estampe d'Ernest Duez. Autorisation  5   146  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Acquisition d'un vase au pot à feu. Demandes de subventions. Autorisation  5   147  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Acquisition de têtes en céramique de Carole Chebron. Autorisation  5   148  
26/09/2005  Musées de Rouen. Musée le Secq des Tournelles. Acquisition d'un lampadaire en fer forgé. Demandes de subventions. Autorisation  5   149  
26/09/2005  Conservatoire National de Région. Demande de subvention départementale. Année 2006. Autorisation  5   152  
26/09/2005  Conservatoire National de Région. Droits de scolarité. Année scolaire 2005-2006. Tarifs. Modulation. Autorisation  5   154  
26/09/2005  Plan Local d'Urbanisme. Modification. Approbation  5   157  
26/09/2005  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Aménagement des axes structurants. Demandes de subventions. Modification du plan de financement. Autorisation  5   167  
26/09/2005  Grand Projet de Ville. Quartier du Châtelet. Mission d'urbaniste maître d'oeuvre des espaces publics. Concours. Demandes de subventions. Autorisation  5   170  
26/09/2005  Grand Projet de Ville. Quartier de la Lombardie. Mission d'urbaniste maître d'oeuvre des espaces publics. Concours. Demandes de subventions. Autorisation  5   174  
26/09/2005  Voie publique. Aménagement des aires de jeux du quartier de la Grand'Mare. Marchés. Avenants. Autorisation  5   178  
26/09/2005  Grand Projet de Ville. Quartier Grammont. Construction de 47 logements. Groupe Camus. Voirie interne. Subvention. Attribution  5   183  
26/09/2005  Zone Franche Urbaine. Bâtiment rue Michel-Richard Delalande. Cession. Autorisation  5   184  
26/09/2005  Terrain rue du Docteur André Cauchois. Cession. Autorisation  5   187  
26/09/2005  Terrain rue d'Emendreville. Cession. Autorisation  5   188  
26/09/2005  Immeuble 32, rue Louis Poterat. Cession d'une bande de terrain. Autorisation  5   190  
26/09/2005  Terrain rue de l'Hôpital et rue des Arsins. Institution d'une servitude de cour commune. Cession. Autorisation  5   192  
26/09/2005  Ensemble immobilier rue du Champ du Pardon. Cession. Modification. Autorisation  5   195  
26/09/2005  Grand Projet de Ville. Centre Commercial du Châtelet. Acquisition d'une case commerciale. Demande de subvention. Autorisation  5   203  
26/09/2005  Secteur Ouest. Ensemble immobilier boulevard Ferdinand de Lesseps (C.I.V. Agrivin et docks et entrepôts). Déclassement  5   204  
26/09/2005  Chambre de visite des Pénitents 48, rue Saint-Hilaire. Servitude. Autorisation  5   207  
26/09/2005  Immeuble rue des Murs Saint-Yon. Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale. Convention. Autorisation  5   212  
26/09/2005  Immeuble rue des Murs Saint-Yon. Mise à disposition des Restaurants du Coeur. Convention. Autorisation  5   213  
26/09/2005  Immeuble rue Louis Ricard (locaux du Muséum) Mise à disposition de l'association Rouegemare Beauvoisine. Convention. Autorisation  5   215  
26/09/2005  Immeuble rue Dumont d'Urville. Mise à disposition des associations A.T.D. Quart Monde et La Porte Ouverte. Convention. Autorisation  5   216  
26/09/2005  Ecole Louis Pasteur. Mise à disposition de locaux au Syndicat National des Arts Vivants. Convention. Autorisation  5   218  
26/09/2005  Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs  5   219  
26/09/2005  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  5   222  
26/09/2005  Personnel des services municipaux. Contrats d'avenir. Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi. Création  5   225  
26/09/2005  Hôtel de Ville. Travaux d'aménagement d'un guichet unique. Avant-projet définitif. Appel d'offres. Autorisation  5   228  
26/09/2005  Centre Communal d'Action Sociale. Observatoire des données sociales. Charte partenariale. Autorisation  5   231  
26/09/2005  Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2004  5   233  
26/09/2005  Réseau Français des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé. Adhésion de la Ville. Autorisation  5   236  
26/09/2005  Hygiène. Lutte contre la prolifération des pigeons. Coopération intercommunale. Tarifs. Modification  5   242  
26/09/2005  Renouvellement et gestion centralisée des équipements des espaces publics. Contrat de partenariat. Lancement de la procédure. Autorisation  5   244  
26/09/2005  Budget de l'exercice 2005. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  5   261  
26/09/2005  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs. Autorisation  5   262  
26/09/2005  Produits communaux. Annulation de titres. Abandon de créances. Autorisation  5   263  
26/09/2005  Centre Hospitalier Universitaire. Espace Innovation Santé. Etude de faisabilité. Subvention. Attribution  5   264  
26/09/2005  Association Saint-Paul. Rénovation des locaux de l'association. Subvention. Attribution  5   266  
26/09/2005  S.P.O. Rouen Basket-ball. Installation de panneaux déroulants au gymnase des Cotonniers. Subvention. Attribution  5   267  
26/09/2005  Subventions aux associations. Attribution  5   269  
26/09/2005  Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt National. Travaux de restructuration. Tranche d'investissement 2005. Ouverture de crédits long terme de 2.995.000 €  5   270  
26/09/2005  Parking de la Bourse. Transfert de gestion. Convention. Autorisation  5   274  
26/09/2005  Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Dévoiement des réseaux de chauffage urbain. Participation financière. Convention. Autorisation  5   276  
26/09/2005  Services municipaux. Reprographie. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation  5   277  
26/09/2005  Hallette n° 7-9, place du Vieux-Marché. Mise à disposition. Convention. Autorisation  5   281  
26/09/2005  Installations classées pour la protection de l'environnement. Société Lubrizol France SAS à Rouen. Demande d'autorisation d'exploiter. Extension des activités. Avis  5   284  
26/09/2005  Côte Sainte-Catherine. Restauration du calvaire. Convention financière avec l'association Panorama. Autorisation  5   291  
26/09/2005  Auberge de Jeunesse. Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre. Autorisation  5   292  
26/09/2005  Pont Boieldieu. Installation et gestion de l'illumination. Convention avec la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation  5   295  
26/09/2005  Voie publique. Illumination de fin d'année. Appel d'offres. Signature des marchés. Demande de subvention. Autorisation  5   297  
26/09/2005  Monuments Historiques. Gros-Horloge. Restauration des cadrans. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  5   299  
26/09/2005  Classes de découverte. Programme 2005. Subventions. Attribution  5   301  
26/09/2005  Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 2006.  5   302  
26/09/2005  Services municipaux. Travaux de bâtiment et de génie civil. Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé. Appel d'offres. Autorisation  5   304  
26/09/2005  Bâtiments communaux. Travaux d'entretien en maçonnerie de pierre. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation  5   307  
26/09/2005  Equipements sportifs. Utilisation par la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique. Participation de l'Université. Conventin. Autorisation  5   308  
26/09/2005  Stade Robert Diochon. Location. Tarifs. Création  5   310  
26/09/2005  Gymnase des cotonniers. Travaux d'aménagement. Demandes de subventions. Autorisation  5   312  

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