Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2005-07-01

Nombre de réponses : 56
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Date Libelle Txt Num Page
01/07/2005  Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Devenir. Motion d'uregence  4   28  
01/07/2005  Zone Franche Urbaine. Evolution. Motion d'urgence  4   40  
01/07/2005  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  4   45  
01/07/2005  Compte administratif 2004. Résultat de l'exercice 2004. Affectation du résultat de fonctionnement  4   48  
01/07/2005  Budget de l'exercice 2005. Décision modificative n° 2. Adoption  4   51  
01/07/2005  Budget de l'exercice 2005. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  4   58  
01/07/2005  Produits communaux. Créance irrécouvrables. Non-valeurs  4   59  
01/07/2005  Produits communaux. Annulations de titres. Abandons de créances. Association Léonard de Vinci. Autorisation  4   60  
01/07/2005  Subventions aux associations. Attribution  4   62  
01/07/2005  Garantie d'emprunt. O.P.A.C. Rouen Habitat. Quartier de la Lombardie. Réhabilitation de 168 logements dans les immeubles Altaïr et Pléiades. Emprunt de 2.000.000 €  4   75  
01/07/2005  Services municipaux. Fourniture d'électricité et de gaz. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  4   78  
01/07/2005  Services municipaux. Fourniture de bureau et bureautique. Annéess 2006 à 2009. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  4   82  
01/07/2005  Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Bilan 2004. Actualisation. Approbation  4   84  
01/07/2005  Plan de relance du commerce et de l'artisanat. "F.I.S.A.C. Quartiers". Opérations urbaines. Aménagement d ela rue Lafayette. Appel d'offres. Demandes de subventions. Autorisation  4   87  
01/07/2005  Théâtre des Arts-Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2007. Réhabilitation du "bloc-scène". Plan de financement  4   92  
01/07/2005  Théâtre des Arts-Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2007. Réhabilitation du "bloc-scène". Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  4   99  
01/07/2005  Théâtre Duchamp-Villon. Opération de rénovation. Commission d'appel d'offres spécifique. Désignation des délégués  4   102  
01/07/2005  Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon. Programmation du second semestre 2005. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  4   104  
01/07/2005  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation  4   107  
01/07/2005  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "André Raffray". Mécénat. Convention. Autorisation  4   108  
01/07/2005  60ème anniversaire du bombardement atomique d'Hiroshima. Conférence internationale pour la paix dans le futur. Envoi d'une délégation de lycéens Rouennais. Conventions. Autorisation   4   111  
01/07/2005  Grand projet de Ville. Conventions publiques d'aménagement des quartiers Grammont et Grand'Mare. Commentaires  4   113  
01/07/2005  Quartier Grammont. Convention publique d'aménagement. Compte rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2004. Approbation. Avenant n° 7. Autorisation  4   119  
01/07/2005  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Compte rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2004. Approbation. Avenant n° 2. Autorisation  4   122  
01/07/2005  Transports Est-Ouest de Rouen. Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Tronçon Saint-Eloi/Jeanne d'Arc. Convention. Autorisation  4   127  
01/07/2005  Immeuble 24, rue des Arsins. Cession. Autorisation  4   130  
01/07/2005  Emprise 26, rue de la Chaîne. Cession. Autorisation  4   131  
01/07/2005  Immeuble 15 à 21, rue des Requis. Cession. Autorisation  4   133  
01/07/2005  Emprise chemin du Nid de Chien. Cession. Autorisation  4   134  
01/07/2005  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  4   136  
01/07/2005  Personnel des services municipaux. Personnel d'animation des centres de loisirs. Taux de vacation. Modification  4   139  
01/07/2005  Personnel des services municipaux. Ecole Régionale des Beaux-Arts. Taux de vacation des modèles vivants  4   141  
01/07/2005  Relais Mairie-Poste des Sapins. Création. Convention. autorisation  4   142  
01/07/2005  Services municipaux. Scanérisation des actes d'état civil. Appel d'offres. Signature du marché. Autorisation  4   147  
01/07/2005  Quartier Grammont. Construction d'une Maison de la Famille. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. appel d'offres. Autorisation  4   149  
01/07/2005  Crèches et haltes-garderies municipales. Familles relevant du régime général de la Caisse de Prévoyance et de Retraite S.N.C.F. Tarifs. Adoption  4   152  
01/07/2005  Contrat Temps Libres. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales. Informatisation des centres de loisirs municipaux. Demande de subvention. Autorisation  4   154  
01/07/2005  Hallette n° 3, place du Vieux-Marché. Mise à disposition. Convention. Autorisation  4   156  
01/07/2005  Services municipaux. Réception et tri des divers déchets (hors déchets spéciaux.). Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  4   158  
01/07/2005  Manifestations culturelles "Journées du Patrimoine". Contrats. Marchés. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  4   160  
01/07/2005  Auberge de Jeunesse. Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Autorisation  4   162  
01/07/2005  Voie publique. Travaux sur le domaine public. Règlement de voirie. Modification. Autorisation  4   166  
01/07/2005  Voie publique. Programme de rénovation de voiries communales. Année 2005. Appel d'offres. Signature du marché. Autorisation  4   168  
01/07/2005  Délégation de service public de la restauration scolaire. Rapport annuel d'activité. Communication  4   170  
01/07/2005  Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2004-2005. Subventions. Attribution  4   171  
01/07/2005  Relations Ville/Université. Convention de partenariat  4   172  
01/07/2005  Grand projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier du Châtelet. Démolition du bâtiment Huysmans. Accord préalable  4   174  
01/07/2005  Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. Foyer du Toit Familial. Quartier Grammont. Réalisation de 39 logements rue Henri II Plantagenêt. Emprunts pour un montant total de 2.774.000 €. Subvention. Attribution  4   175  
01/07/2005  Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. Logiseine. Construction d'un esemble immobilier de 56 logements "Villas Urbaines Durables" Emprunts pour un montant total de 3.920.875 €. Modification  4   183  
01/07/2005  Garantie d'emprunt S.A. Seine Manche Immobilière. Immeuble 17, rue Duval. Réalisation d'un P.L.A.I. Emprunts de 25.605 € et de 58.392 €. Subvention. Attribution  4   183  
01/07/2005  Bâtiments communaux. Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance. Marchés à bons de commande. Lots "faux plafonds" et "serrurerie/métallerie". Appels d'offres. Signature des marchés. Autorisation  4   185  
01/07/2005  Bâtiments communaux. Gardiennage. Marché à bons de commandes. Appel d'offres. Signature du marché. Autorisation  4   190  
01/07/2005  Bâtiments communaux. Missions de contrôle technique. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  4   190  
01/07/2005  Centres sociaux. Conventions cadres partenariales. Conventions d'objectifs. Autorisation  4   193  
01/07/2005  Action en faveur du sport amateur. Equipements sportifs. Mise en place d'un panneautique. Recherche de partenariat privé. Autorisation  4   197  
01/07/2005  Société Anonyme Sportive Professionnelle F.C.R. 1899. Partenariat avec la Ville de Rouen. Subvention. Convention. Modification  4   202  
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