Date Libelle Txt Num Page
18/03/2005 Halte-garderie du quartier Grammont. Fermeture. Motion d'urgence
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38
18/03/2005 Changement climatique. Action de la Ville. Motion d'urgence
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43
18/03/2005 Mise en voie piétonne de plusieurs rues. Conséquences. Motion d'urgence
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50
18/03/2005 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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53
18/03/2005 Conseil Municipal. Etablissements publics, sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués
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59
18/03/2005 Conseil Municipal. Désignation de délégués. Agence d'Etudes Urbaines de Rouen et des Boucles de la Seine et Eure
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64
18/03/2005 Journal d'information municipale "Rouen Magazine". Marché négocié. Lot n° 2. Signature du marché. Autorisation
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66
18/03/2005 Budget de l'exercice 2005. Décision modificative n° 1. Autorisation
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70
18/03/2005 Budget de l'exercice 2005. Impôts direct locaux. Taux d'imposition. Fixation
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76
18/03/2005 Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs
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83
18/03/2005 Produits communaux. Annulation de titres. Abandon de créances. Autorisation
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84
18/03/2005 Subventions aux associations. Attribution
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85
18/03/2005 Transfert de la compétence eau à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Conventions. Autorisation
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88
18/03/2005 Services municipaux. Fourniture d'électricité et de gaz. Appels d'offres. Autorisation
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92
18/03/2005 Services municipaux. Fourniture, installation et mise en service de micro-ordinateurs. Marché. Résiliation. Autorisation
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101
18/03/2005 Politique de la Ville. Régie de Quartier des Hauts de Rouen. Convention d'objectifs. Autorisation
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102
18/03/2005 Fêtes Jeanne d'Arc 2005. Programme. Marché médiéval. Tarifs. Autorisation
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108
18/03/2005 Manifestations culturelles. "Voix de Fête". Programme. Tarifs. Autorisation
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113
18/03/2005 Photographies de Henri Gadeau de Kerville. Demande de prêt. Contrat de cession de droits de reproduction. Autorisation
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119
18/03/2005 Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation
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121
18/03/2005 Bibliothèque Municipale. Restauration de documents patrimoniaux. Demande de subvention. Autorisation
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123
18/03/2005 Bibliothèque Municipale. Conditionnement de documents patrimoniaux. Demande de subventions. Autorisation
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125
18/03/2005 Bibliothèque Municipale. Prêt de deux dessins au musée Calouste Gulbenkian de Lisbonne. Convention. Autorisation
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126
18/03/2005 Bibliothèque Municipale. Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés Dynix et Horizon en France. Adhésion de la Ville. Autorisation
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128
18/03/2005 Musées de Rouen. Restauration d'oeuvres. Demandes de subvention. Autorisation
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129
18/03/2005 Conservatoire National de Région. Classes à horaires aménagés. Ecole Michelet. Collège Fontenelle. Lycée Jeanne d'Arc. Conventions. Autorisation
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130
18/03/2005 Conservatoire National de Région. Mise à disposition de locaux. Collège Fontenelle. Lycée Jeanne d'Arc. Conventions. Utilisation
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133
18/03/2005 Conservatoire National de Région. Acquisition d'instruments de musique. Demande de subvention. Autorisation
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134
18/03/2005 Secteur Ouest. Ilot Luciline. Mandat d'études à Rouen Seine Aménagement. Avenant n° 3. Autorisation
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135
18/03/2005 Halte routière. Travaux de génie civil. Appel d'offres. Demandes de subventions. Autorisation
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138
18/03/2005 Ancien lycée hôtelier et boulanger 9, rue de l'Avalasse. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation
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143
18/03/2005 Chapelle du lycée Corneille. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation
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144
18/03/2005 Immeuble 23, rue Brisout de Barneville. Cession. Autorisation
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146
18/03/2005 Radio Hauts de Rouen. Augmentation de la puissance d'émission. Motion d'urgence
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148
18/03/2005 Secteur Masséot Abasquesne. Aménagement de l'îlot 3. Traitement des sols. Versement d'une indemnité. Autorisation
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148
18/03/2005 Centre commercial de la Grand'Mare. Bail à construction. Résiliation partielle anticipée. Autorisation
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151
18/03/2005 Maison de quartier François Gaonac'h. Mise à disposition de l'association Maison de Quartier Grieu-Valon Suisse. Convention. Utilisation
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153
18/03/2005 Ecoles Guy de Maupassant, Marie Duboccage, Louis Pasteur et Michelet. Mise à la disposition de locaux à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de Rouen. Convention. Autorisation
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154
18/03/2005 Immeuble rue Dumont d'Urville. Mise à disposition des associations T.E.A.M., Collectif des Associations de Secours Catholique. Conventions. Autorisation
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156
18/03/2005 Terrains secteur Repainville. Mise à la disposition de l'association pour la Protection du Site Naturel de Repainville. Convention. Autorisation
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158
18/03/2005 Mobiliers urbains publicitaires. Convention avec la société Decaux. Aménagements liés au Transport Est-Ouest de Rouen. Avenant n° 11. Autorisation
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161
18/03/2005 Grand Projet de Ville. Quartier Grammont. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Demandes de subventions. Autorisation
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164
18/03/2005 Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications
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167
18/03/2005 Personnel des services municipaux. Complément de rémunération. Titres-repas. Valeur. Règlement. Modifications
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169
18/03/2005 Services municipaux. Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques. Deuxième tranche. Signature des marchés. Autorisation
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170
18/03/2005 Hôtel de Ville. Transfert de l'imprimerie. Signature des marchés. Autorisation
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172
18/03/2005 Services municipaux. Scannérisation des actes d'état civil. Appel d'offres. Autorisation
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174
18/03/2005 Lycée Camille Saint-Saëns. Mise à disposition de locaux à usage de bureaux de vote. Convention. Autorisation
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176
18/03/2005 Lieu d'accueil parents/enfants "La Récréation". Fonctionnement. Convention partenariale tripartite Ville de Rouen/Département de la Seine-Maritime/Centre Hospitalier Spécialisé du Rouvray. Autorisation
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178
18/03/2005 Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif de l'exercice 2005. Information
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179
18/03/2005 Politique de la ville. Association La Boussole. Convention d'objectifs. Autorisation
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182
18/03/2005 Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normnadie. Convention d'objectifs pluriannuelle. Autorisation. Subvention. Attribution
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184
18/03/2005 Animation du patrimoine 2005. Carte de fidélité. Contrats. Conventions. Demandes de subvention. Autorisation
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18/03/2005 Restauration de l'orgue de Saint-Clément. Demandes de subventions. Conventions. Autorisation
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18/03/2005 Eglise Saint-Gervais. Travaux de rénovation. Demandes de subventions. Autorisation
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190
18/03/2005 Exposition "Le Livre des Fontaines". Tarifs. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation
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193
18/03/2005 Voie publique. Illuminations de fin d'année. Appel d'offres. Autorisation
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197
18/03/2005 Voir publique. Programme de rénovation de voiries communales. Année 2005. Appel d'offres. Autorisation
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198
18/03/2005 Voie publique. Programme de rénovation de voiries communales. Années 2005. Appel d'offres. Autorisation
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198
18/03/2005 Groupe scolaire Cavelier de la Salle. Rénovation de la façade côté rue. Signature des marchés. Autorisation
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201
18/03/2005 Ecole maternelles et élémentaires. Services municipaux. Fournitures scolaires. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
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202
18/03/2005 Bâtiment "La Rotonde". Aménagement d'une dalle des fêtes. Signature des marchés. Autorisation
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206
18/03/2005 Piscine François Salomon. Spectacle aquatique. Demandes de subventions. Autorisation
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208
18/03/2005 Association Nationale des Elus en charge du sport. Adhésion de la Ville. Autorisation
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209
18/03/2005 Politique de la Ville. Création d'une "Cyber-base" à la Grand'Mare. Appel d'offres. Demandes de subventions. Autorisation
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pour avoir le détail de la délibération