Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2004-12-17

Nombre de réponses : 67

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Date Libelle Txt Num Page
17/12/2004  Plan de circulation et de stationnement. Concertation. Motion d'urgence  10   29  
17/12/2004  Contournement Est de l'agglomération rouennaise. Motion d'urgence  10   35  
17/12/2004  Droit à l'énergie pour tous. Motion d'urgence  10   40  
17/12/2004  Centre sportif Docteur Duchêne. Piscine. Travaux de rénovation et de mise en conformité. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation  10   42  
17/12/2004  Transports de personnes. Appel d'offres. Marché négocié. Lot n° 2. Signature du marché. Autorisation  10   44  
17/12/2004  Contrat Temps Libres. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation  10   46  
17/12/2004  Associations subventionnées à caractère sportif ou socio-culturel. Conventions d'objectifs pluriannuelles. Renouvellement. Autorisation  10   48  
17/12/2004  Société Anonyme à Objet Sportif. Rouen Hockey Elite 76. Société Sportive Professionnelle F.C.R. 1899. Commentaires. Interventions  10   53  
17/12/2004  Société Anonyme à Objet Sportif. Rouen Hockey Elite 76. Mise à disposition d'équipements. Partenariat avec la Ville de Rouen. Subvention. Conventions. Autorisation  10   57  
17/12/2004  Société Anonyme Sportive F.C.R. 1899. Partenariat avec la Ville de Rouen. Subvention. Convention. Renouvellement  10   59  
17/12/2004  Services municipaux. Direction des Espaces Publics. Centre technique du Vieux-Palais. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  10   61  
17/12/2004  Bâtiment Sévigné. Aménagement des locaux pour associations diverses. Lot "plomberie/chauffage". Marché. Avenant. Autorisation  10   63  
17/12/2004  Ecoles élémentaires et maternelles. Renouvellement du mobilier scolaire. Programme 2005. Demande de subvention départementale. Autorisation  10   65  
17/12/2004  Travaux dans les écoles. Programme des opérations subventionnables au titre de 2005. Demande de subvention départementale  10   66  
17/12/2004  Travaux de rénovation dans les cours d'écoles. Année 2005. Appel d'offres. Autorisation  10   68  
17/12/2004  Voie publique. Contrôle d'accès au plateau piétonnier. Modernisation et extension du dispositif de protection. Fourniture et pose de dispositifs rétractables. Appel d'offres. Autorisation  10   70  
17/12/2004  Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Commentaires. Intervention  10   72  
17/12/2004  Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Convention d'objectif. Autorisation  10   75  
17/12/2004  Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Hôtel des Finances. Convention de mise à disposition. Tarifs. Autorisation  10   77  
17/12/2004  Taxe de séjour. Versement du produit. Convention Ville de Rouen/Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Autorisation  10   79  
17/12/2004  Service de l'eau. Rapport anuuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2003  10   80  
17/12/2004  Service de l'eau. Transfert de la compétence eau à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise  10   85  
17/12/2004  Services municipaux. Réception et tri de divers déchets (hors déchets spéciaux). Appel d'offres. Autorisation  10   92  
17/12/2004  Budget primitif 2005. Orientations budgétaires  10   95  
17/12/2004  Budget de l'exercice 2004. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  10   109  
17/12/2004  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs. Autorisation  10   110  
17/12/2004  Produits communaux. Annulations de titres. Abandon de créances  10   111  
17/12/2004  Chambre de Commerce et d'Industrie de Rouen. Restauration de la salle des conférences du Palais des Consuls. Subvention. Attribution  10   114  
17/12/2004  Association Le Banc Moïse. Acquisition d'une construction modulaire. Subvention. Attribution  10   116  
17/12/2004  Subventions aux associations. Attribution  10   118  
17/12/2004  Parking de la Gare. Contrat de concession. Avenant n° 5. Autorisation  10   123  
17/12/2004  Comptabilité du Trésorier Principal Municipal. Demandes de remises gracieuses. Avis  10   127  
17/12/2004  Délégation de service public. Rapport annuel d'activité. Communication  10   127  
17/12/2004  Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Modification des statuts. Intégration de la compétence réseaux et télécommunications à haut débit ouvert au public. Avis  10   129  
17/12/2004  Appel à la coopération métropolitaine. Communication  10   133  
17/12/2004  Table ronde rouennaise sur la prostitution. Action de sensibilisation au respect de l'autre. Création d'une bande dessinée. Demandes de subventions. Autorisation  10   136  
17/12/2004  Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance. Cellule de veille éducative. Demande de subvention. Autorisation  10   142  
17/12/2004  Accueil de la petite enfance. Prestation de Service Unique. Règlement pour l'accueil collectif et familial. Adoption  10   145  
17/12/2004  Contrat Enfance. Avenant n° 5. Autorisation  10   150  
17/12/2004  Crèches municipales. Accueil et sociabilisation du jeune enfant. Prévention des ruptures familiales. Convention avec le Département de la Seine-Maritime. Autorisation  10   151  
17/12/2004  Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Règlement de la prime de service. Modification  10   155  
17/12/2004  Personnel des services municipaux. Agents logés. Règlement. Modification  10   159  
17/12/2004  Personnel des services municipaux. Association intermédiaire. Mise à disposition de personnel. Marché à formalisme allégé. Autorisation  10   161  
17/12/2004  Hôtel de Ville. Transfert de l'imprimerie. Appel d'offres. Autorisation  10   163  
17/12/2004  Personnel des services municipaux. Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques. Commentaires  10   165  
17/12/2004  Personnel des services municipaux. Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques. Première tranche. Lot "plomberie/chauffage". Signature du marché. Autorisation  10   167  
17/12/2004  Personnel des services municipaux. Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques. Appel d'offres. Autorisation  10   169  
17/12/2004  Services municipaux. Marché public de service d'assurance "Dommages aux biens et services annexes". Avenant n° 1. Autorisation  10   170  
17/12/2004  Ordre monastique VAISNAVA. Reconnaissance légale. Avis  10   172  
17/12/2004  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest fr Rouen. Aménagement des axes structurants. Demandes de subventions. Autorisation  10   174  
17/12/2004  Terrain rue Périaux. Acquisition d'une place de stationnement. Autorisation  10   179  
17/12/2004  Local, rue du Docteur Dévé. Mise à disposition de l'A.V.I.P.P. (Association d'Aide aux Victimes et d'Information sur les Problèmes Pénaux). Gratuité du loyer. Convention. Autorisation  10   180  
17/12/2004  Local 180, rue Saint-Julien. Mise à disposition de l'association Rouen-Echecs. Gratuité eu loyer. Convention. Autorisation  10   181  
17/12/2004  Maison des Jeunes rive gauche. Mise à disposition de Rouen-Cité-Jeunes. Gratuité du loyer. Convention. Autorisation  10   184  
17/12/2004  Mise à disposition de locaux et de salles municipales. Intervention  10   186  
17/12/2004  Construction d'une médiathèque. Mandat de maîtrise d'ouvrage. Marché négocié. Signature du marché. Autorisation  10   189  
17/12/2004  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation  10   201  
17/12/2004  Ecole Régionale des Beaux-Arts. Réseau d'échanges internationaux Socrate-Erasmus. Exercice 2004. Subvention. Attribution  10   202  
17/12/2004  Théâtre Cuchamp-Villon. Programmation premier semestre 2005. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  10   203  
17/12/2004  Association de gestion des écoles de musique de Rouen. Convention d'objectifs pluriannuelle. Renouvellement. Autorisation  10   206  
17/12/2004  Plan de relance du commerce et de l'artisanat. "F.I.S.A.C. Quartiers". Opérations urbaines. Aménagement de la rue de la République. Avant-projet définitif. Approbation. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation  10   207  
17/12/2004  Politique de la ville. Partenariat avec E.D.F./G.D.F. Convention. Autorisation  10   211  
17/12/2004  Maison de l'Emploi et de Formation. Convention d'occupation. Autorisation  10   214  
17/12/2004  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  10   216  
17/12/2004  Administration municipale. Délégation au Maire. Modification  10   219  
17/12/2004  Commission consultative des Services Publics Locaux. Désignation de membres  10   222  
17/12/2004  Journal d'information municipale "Rouen magazine". Appel d'offres. Lots n° 1 et n° 3. Signature des marchés. Autorisation  10   225  

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