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Libelle
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17/12/2004
Plan de circulation et de stationnement. Concertation. Motion d'urgence
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29
17/12/2004
Contournement Est de l'agglomération rouennaise. Motion d'urgence
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17/12/2004
Droit à l'énergie pour tous. Motion d'urgence
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40
17/12/2004
Centre sportif Docteur Duchêne. Piscine. Travaux de rénovation et de mise en conformité. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation
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42
17/12/2004
Transports de personnes. Appel d'offres. Marché négocié. Lot n° 2. Signature du marché. Autorisation
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44
17/12/2004
Contrat Temps Libres. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation
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17/12/2004
Associations subventionnées à caractère sportif ou socio-culturel. Conventions d'objectifs pluriannuelles. Renouvellement. Autorisation
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17/12/2004
Société Anonyme à Objet Sportif. Rouen Hockey Elite 76. Société Sportive Professionnelle F.C.R. 1899. Commentaires. Interventions
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17/12/2004
Société Anonyme à Objet Sportif. Rouen Hockey Elite 76. Mise à disposition d'équipements. Partenariat avec la Ville de Rouen. Subvention. Conventions. Autorisation
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17/12/2004
Société Anonyme Sportive F.C.R. 1899. Partenariat avec la Ville de Rouen. Subvention. Convention. Renouvellement
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17/12/2004
Services municipaux. Direction des Espaces Publics. Centre technique du Vieux-Palais. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
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61
17/12/2004
Bâtiment Sévigné. Aménagement des locaux pour associations diverses. Lot "plomberie/chauffage". Marché. Avenant. Autorisation
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17/12/2004
Ecoles élémentaires et maternelles. Renouvellement du mobilier scolaire. Programme 2005. Demande de subvention départementale. Autorisation
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17/12/2004
Travaux dans les écoles. Programme des opérations subventionnables au titre de 2005. Demande de subvention départementale
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17/12/2004
Travaux de rénovation dans les cours d'écoles. Année 2005. Appel d'offres. Autorisation
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68
17/12/2004
Voie publique. Contrôle d'accès au plateau piétonnier. Modernisation et extension du dispositif de protection. Fourniture et pose de dispositifs rétractables. Appel d'offres. Autorisation
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70
17/12/2004
Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Commentaires. Intervention
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17/12/2004
Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Convention d'objectif. Autorisation
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17/12/2004
Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Hôtel des Finances. Convention de mise à disposition. Tarifs. Autorisation
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17/12/2004
Taxe de séjour. Versement du produit. Convention Ville de Rouen/Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Autorisation
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17/12/2004
Service de l'eau. Rapport anuuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2003
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80
17/12/2004
Service de l'eau. Transfert de la compétence eau à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise
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85
17/12/2004
Services municipaux. Réception et tri de divers déchets (hors déchets spéciaux). Appel d'offres. Autorisation
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92
17/12/2004
Budget primitif 2005. Orientations budgétaires
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95
17/12/2004
Budget de l'exercice 2004. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu
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17/12/2004
Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs. Autorisation
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17/12/2004
Produits communaux. Annulations de titres. Abandon de créances
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17/12/2004
Chambre de Commerce et d'Industrie de Rouen. Restauration de la salle des conférences du Palais des Consuls. Subvention. Attribution
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17/12/2004
Association Le Banc Moïse. Acquisition d'une construction modulaire. Subvention. Attribution
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17/12/2004
Subventions aux associations. Attribution
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17/12/2004
Parking de la Gare. Contrat de concession. Avenant n° 5. Autorisation
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123
17/12/2004
Comptabilité du Trésorier Principal Municipal. Demandes de remises gracieuses. Avis
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17/12/2004
Délégation de service public. Rapport annuel d'activité. Communication
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127
17/12/2004
Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Modification des statuts. Intégration de la compétence réseaux et télécommunications à haut débit ouvert au public. Avis
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17/12/2004
Appel à la coopération métropolitaine. Communication
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17/12/2004
Table ronde rouennaise sur la prostitution. Action de sensibilisation au respect de l'autre. Création d'une bande dessinée. Demandes de subventions. Autorisation
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17/12/2004
Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance. Cellule de veille éducative. Demande de subvention. Autorisation
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17/12/2004
Accueil de la petite enfance. Prestation de Service Unique. Règlement pour l'accueil collectif et familial. Adoption
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17/12/2004
Contrat Enfance. Avenant n° 5. Autorisation
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17/12/2004
Crèches municipales. Accueil et sociabilisation du jeune enfant. Prévention des ruptures familiales. Convention avec le Département de la Seine-Maritime. Autorisation
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17/12/2004
Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Règlement de la prime de service. Modification
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17/12/2004
Personnel des services municipaux. Agents logés. Règlement. Modification
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17/12/2004
Personnel des services municipaux. Association intermédiaire. Mise à disposition de personnel. Marché à formalisme allégé. Autorisation
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17/12/2004
Hôtel de Ville. Transfert de l'imprimerie. Appel d'offres. Autorisation
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17/12/2004
Personnel des services municipaux. Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques. Commentaires
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17/12/2004
Personnel des services municipaux. Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques. Première tranche. Lot "plomberie/chauffage". Signature du marché. Autorisation
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17/12/2004
Personnel des services municipaux. Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques. Appel d'offres. Autorisation
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17/12/2004
Services municipaux. Marché public de service d'assurance "Dommages aux biens et services annexes". Avenant n° 1. Autorisation
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17/12/2004
Ordre monastique VAISNAVA. Reconnaissance légale. Avis
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17/12/2004
Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest fr Rouen. Aménagement des axes structurants. Demandes de subventions. Autorisation
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17/12/2004
Terrain rue Périaux. Acquisition d'une place de stationnement. Autorisation
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179
17/12/2004
Local, rue du Docteur Dévé. Mise à disposition de l'A.V.I.P.P. (Association d'Aide aux Victimes et d'Information sur les Problèmes Pénaux). Gratuité du loyer. Convention. Autorisation
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17/12/2004
Local 180, rue Saint-Julien. Mise à disposition de l'association Rouen-Echecs. Gratuité eu loyer. Convention. Autorisation
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17/12/2004
Maison des Jeunes rive gauche. Mise à disposition de Rouen-Cité-Jeunes. Gratuité du loyer. Convention. Autorisation
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17/12/2004
Mise à disposition de locaux et de salles municipales. Intervention
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17/12/2004
Construction d'une médiathèque. Mandat de maîtrise d'ouvrage. Marché négocié. Signature du marché. Autorisation
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17/12/2004
Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation
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17/12/2004
Ecole Régionale des Beaux-Arts. Réseau d'échanges internationaux Socrate-Erasmus. Exercice 2004. Subvention. Attribution
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17/12/2004
Théâtre Cuchamp-Villon. Programmation premier semestre 2005. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation
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17/12/2004
Association de gestion des écoles de musique de Rouen. Convention d'objectifs pluriannuelle. Renouvellement. Autorisation
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17/12/2004
Plan de relance du commerce et de l'artisanat. "F.I.S.A.C. Quartiers". Opérations urbaines. Aménagement de la rue de la République. Avant-projet définitif. Approbation. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation
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17/12/2004
Politique de la ville. Partenariat avec E.D.F./G.D.F. Convention. Autorisation
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17/12/2004
Maison de l'Emploi et de Formation. Convention d'occupation. Autorisation
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17/12/2004
Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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17/12/2004
Administration municipale. Délégation au Maire. Modification
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17/12/2004
Commission consultative des Services Publics Locaux. Désignation de membres
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17/12/2004
Journal d'information municipale "Rouen magazine". Appel d'offres. Lots n° 1 et n° 3. Signature des marchés. Autorisation
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