Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2004-11-05

Nombre de réponses : 39
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Date Libelle Txt Num Page
05/11/2004  Installation de Madame Annick Lambard, nouvelle Conseillère Municipale  9   20  
05/11/2004  Avenir des salles de cinéma rouennaises. Motion d'urgence  9   22  
05/11/2004  Espace Claude Monet-Cathédrale. Motion d'urgence  9   23  
05/11/2004  Transports en commun. Desserte nocturne du campus de Mont-Saint-Aignan en fin de semaine. Voeu  9   30  
05/11/2004  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  9   31  
05/11/2004  Conseil municipal. Etablissements publics, Société d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués  9   36  
05/11/2004  Conseil municipal. Désignation de de délégués. Centre Communal d'Action Sociale  9   38  
05/11/2004  "Prix de l'Accueil". Propriété intellectuelle. Autorisation  9   39  
05/11/2004  Bâtiment "La Rotonde". Aménagement d'une salle des fêtes. Appel d'offres. Autorisation. Demandes de subventions  9   44  
05/11/2004  Bibliothèque Municipale. Retrait de documents. Autorisation  9   48  
05/11/2004  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition par préemption d'une peinture de Boris Taslitzky. Demandes de subventions. Autorisation  9   49  
05/11/2004  Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention d'équipement de l'Etat. Exercice 2005. Convention. Autorisation  9   51  
05/11/2004  Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention de fonctionnement de l'Etat. Exercice 2005. Convention. Autorisation  9   52  
05/11/2004  Grand Porjet de Ville. Création d'un pôle de résidence pour artistes plasticiens. Immeubles "Verre et Acier". Convention. Autorisation  9   54  
05/11/2004  Utilisation du Marité. Intervention  9   57  
05/11/2004  Stade Robert Diochon. Remplacement des quatre pylônes d'éclairage. Financement complémentaire Signature du marché. Autorisation  9   59  
05/11/2004  Quartier Grammont.Convention publique d'aménagement. Avenant n° 6. Autorisation  9   62  
05/11/2004  Quais de Seine. Espace des marégraphes. Deuxième tranche. Demande de subvention F.E.D.E.R. Autorisation  9   64  
05/11/2004  Terrains rue des bons enfants. Déclassement. Cession. Autorisation  9   70  
05/11/2004  Terrain de Franqueville-Saint-Pierre. Cession. Autorisation  9   75  
05/11/2004  Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Immeubles quartier du Châtelet. Régularisation foncière. Complément. Autorisation  9   77  
05/11/2004  Personnel des services municipaux. Emplois aidés et non permanents. Contrats d'apprentissage. Effectifs. Modifications  9   86  
05/11/2004  Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs. Rectificatif  9   88  
05/11/2004  Hôtel de Ville. Travaux d'aménagement d'un guichet unique. Recours à un maître d'oeuvre. Autorisation  9   89  
05/11/2004  Services municipaux. Marchés publics de services d'assurance. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  9   95  
05/11/2004  Budget de l'exercice 2004. Décision modificative n° 3. Adoption  9   98  
05/11/2004  Budget de l'exercice 2004. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu.  9   111  
05/11/2004  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  9   111  
05/11/2004  Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt National. Travaux de restructuration. Quatrième tranche. Emprunt de 1.200.000 €  9   113  
05/11/2004  Subventions aux associations. Attribution  9   117  
05/11/2004  Parking des Emmurées. Contrat de concession. Avenant n° 3. Autorisation  9   122  
05/11/2004  Services municipaux. Travaux de bâtiment et génie civil. Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  9   123  
05/11/2004  Services municipaux. Fourniture de carburant auto. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  9   126  
05/11/2004  Service de l'eau. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'au et de l'assainissement pour l'exercice 2003  9   129  
05/11/2004  Service de l'eau. acquisition de compteurs d'eau. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  9   130  
05/11/2004  Installations classées pour la protection de l'environnement. Centre Henri Becquerel à Rouen. Restructuration des bâtiments. Avis  9   131  
05/11/2004  Quartier des Pépinières. Démolition de l'immeuble K. Accord préalable  9   139  
05/11/2004  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logiseine. Réalisation d'un P.L.A.I. 41, chemin de Croisset. Emprunt de 75.759. €. Abvention. Attribution  9   141  
05/11/2004  Equipements sportifs et socio-culturels. Centres de loisirs sans hébergement. Tarifs. Complément  9   143  
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