Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2004-09-24

Nombre de réponses : 61
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Date Libelle Txt Num Page
24/09/2004  Pollution atmosphérique. Motion d'urgence  7   42  
24/09/2004  Contrat de Plan Etat/Région. Dispositions en faveur des établissements destinés aux personnes âgées. Motion d'urgence  7   53  
24/09/2004  Pa, d'évolution du réseau de la Poste. Motion d'urgence  7   54  
24/09/2004  Administration municipale. délégation au Maire. Compte rendu  7   59  
24/09/2004  Voir publique. Dénomination. Espace Pierre Hodé  7   72  
24/09/2004  Grand Projet de Ville. Centre commercial du Val Grieu. Aménagement des abords. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  7   73  
24/09/2004  "Noël à Rouen". Marché de Noël. Redevances de location. Droit de place. Tarifs. Autorisation  7   75  
24/09/2004  Politique de la Ville. Création de postes d'adultes relais. Participation de la Ville. Renouvellement des conventions. Autorisation  7   78  
24/09/2004  Grand Projet de Ville. Quartier des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Aménagement des axes structurants. Marché de maîtrise d'oeuvre. Choix du maître d'oeuvre  7   80  
24/09/2004  Musées, bibliothèque municipale et actions culturelles diverses. Projets pour 2004. Demandes de subventions. Convention Ville de Rouen/Direction Régionale des Affaires Culturelles. Autorisation  7   84  
24/09/2004  Festival Haut-Normand de la bande dessinée. Convention. Autorisation  7   85  
24/09/2004  Musées de Rouen. Informatisation des collections. Demandes de subventions. Autorisations  7   86  
24/09/2004  Musées de Rouen. Vente de documents. Tarifs. Révision  7   88  
24/09/2004  Conservatoire National de Région. Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat. Année 2005. Convention. Autorisation  7   89  
24/09/2004  Conservatoire National de Région. Demande de subvention départementale. Année 2005. Autorisation  7   91  
24/09/2004  Conservatoire National de Région. Bourses d'études. Année scolaire 2004-2005. Autorisation  7   93  
24/09/2004  Conservatoire National de Région. Situation du directeur. Intervention  7   95  
24/09/2004  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demandes de subventions. Autorisation  7   96  
24/09/2004  Bibliothèque Municipale. Valorisation scientifique du fonds Montbret. Convention de partenariat. Autorisation  7   98  
24/09/2004  Bibliothèque Municipale. Conditionnement de documents patrimoniaux. Demande de subvention. Autorisation  7   99  
24/09/2004  Bibliothèque Municipale. Prêt de document au musée Van Gogh d'Amsterdam et au musée des Arts Décoratifs de Paris. Convention. Autorisation  7   101  
24/09/2004  Bibliothèque Municipale. Distributeurs de boissons et confiseries. Convention d'occupation temporaire du domaine public. AUtorisation  7   102  
24/09/2004  Bibliothèque Municipale. Programme médiathèque. Acquisition de documents écrits non scolaires. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  7   107  
24/09/2004  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents écrits non scolaires. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  7   111  
24/09/2004  Bibliothèque Municipale rue Jacques Villon. Travaux de mise en sécurité. Avant projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation  7   115  
24/09/2004  Médiathèque. Etat d'avancement du projet. Interventions  7   117  
24/09/2004  Théâtre des Arts-Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2007. Réhabilitation du "bloc scène". Choix du maître d'oeuvre  7   125  
24/09/2004  Théâtre des Arts-Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2007. Réhabilitation du "administration". Recours à un maître d'oeuvre  7   128  
24/09/2004  Fourrière municipale des véhicules. Contrat de délégation de sevice public. Attribution  7   162  
24/09/2004  Fourrière municipale de véhicules. Convention de délégation de service public. Avenant n° 4. Autorisation  7   164  
24/09/2004  Plan Local d'Urbanisme. Approbation  7   166  
24/09/2004  Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever. Suppression  7   169  
24/09/2004  Secteur Ouest. Ilot Luciline. Zone d'Aménagement Concerté. Dossier de création. Approbation  7   171  
24/09/2004  Secteur Aubette-Martainville. Zone d'Aménagement Concerté. Dossier de création. Approbation  7   176  
24/09/2004  Quartier Grammont. Convention publique d'aménagement. Avenant n° 5. Autorisation  7   180  
24/09/2004  Agence d'Etudes Urbaines de Rouen et des Boucles de Seine et Eure. Création. Approbation. Adhésion de la Ville  7   182  
24/09/2004  Terrain 5, rue de la Pannevert. Acquisition. AUtorisation  7   185  
24/09/2004  Terrain, 29, route de la Corniche. Acquisition. Autorisation  7   187  
24/09/2004  Quartier Grammont. Parcelle de terrain. Acquisition gratuite. Autorisation  7   188  
24/09/2004  Secteur Ouest. Rue de la Croix d'Yonville. Micro-site sportif/délaissé T.E.O.R. Acquisition. Autorisation  7   190  
24/09/2004  Secteur Ouest. Reconversion du site docks et entrepôts/C.I.V. Agrivin. Parcelle E.D.F. Acquisition. Cession. Autorisation  7   191  
24/09/2004  Office Public de Construction Rouen Habitat. Immeubles quartier du Châtelet. Régularisation foncière. Cession. Acquisition. Autorisation  7   196  
24/09/2004  Ensemble immobilier rue du Champ du Pardon. Cession. Autorisation  7   198  
24/09/2004  Propriété communale n° 2, rue du Petit-Quevilly/rue Dambourney/rue aux Anglais. Cession. Autorisation  7   205  
24/09/2004  Quais bas rive gauche. Superposition de gestion. Autorisation  7   208  
24/09/2004  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  7   210  
24/09/2004  Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs  7   211  
24/09/2004  Crèche Marie Payenneville. Aménagement. Maîtrise d'oeuvre. Demandes de subventions. Autorisation  7   214  
24/09/2004  Centres de loisirs sans hébergement. Centre de loisirs primaire Mustel. Création. Autorisation  7   216  
24/09/2004  Ouverture de crédit court terme. Société Générale. Autorisation  7   219  
24/09/2004  Ouverture de crédit cout terme. Dexia C.L.F. Banque. Autorisation  7   221  
24/09/2004  Budget de l'exercice 2004. Virement de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu  7   222  
24/09/2004  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  7   223  
24/09/2004  Centre Communal d'Action Sociale. Accueil temporaire de personnes âgées. Création de cinq logements. Subvention. Attrivution  7   224  
24/09/2004  Garantie d'emprunt. Société Rouen Seine Aménagement. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Emprunt de 4.000.000 €  7   226  
24/09/2004  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine. Construction d'un immeuble de 23 logements 33, rue Malouet. Emprunts de 1.134.500 € et de 492.400 €  7   229  
24/09/2004  Subventions aux associations. Attribution  7   232  
24/09/2004  Parking de la Bourse. Contrat de délégation de service public. Attribution  7   235  
24/09/2004  Parking de la Bourse. Convention de transfert de gestion. Autorisation  7   238  
24/09/2004  Services municipaux. Fourniture de services de télécommunications. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  7   239  
24/09/2004  Régies de quartier Grammont et des Hauts de Rouen. Nettoiement d'espaces publics. Marché à formalisme restreint. Autorisation  7   243  
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