Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2004-05-14

Nombre de réponses : 64
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Date Libelle Txt Num Page
14/05/2004  Installation de Monsieur Guy Pessiot, nouveau Conseiller Municipal  5   25  
14/05/2004  Trois-mâts Marité. Coûts de fonctionnement. Motion d'urgence  5   26  
14/05/2004  Multiplication de supports publicitaires. Réunion d'une table ronde en vue de les réduire. Motion d'urgence  5   28  
14/05/2004  Organismes génétiquement modifiés. Motion d'urgence  5   30  
14/05/2004  Construction d'un réacteur nucléaire expérimental (E.P.R.) Motion d'urgence  5   37  
14/05/2004  Administration municipale. délégation au Maire. Compte rendu  5   40  
14/05/2004  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Rouen Développement  5   47  
14/05/2004  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Association Centre Social / Comité de Coordination de la Grand'Mare  5   48  
14/05/2004  Journal d'information municipales "Rouen Magazine". Appel d'offres. Marchés à bon de commande. Autorisation  5   49  
14/05/2004  Compte administratif pour l'exercice 2003. Budget principal. Budget annexe du service de l'eau. Budget annexe du Théâtre Duchamp-Villon. Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.  5   55  
14/05/2004  Compte des gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2003. Avis  5   84  
14/05/2004  Dotation de Solidarité Urbaine. Rapport sur les actions de développement social urbain. Exercice 200.  5   86  
14/05/2004  Impôts sur les spectacles. Manifestation sportives. Exonération  5   87  
14/05/2004  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  5   88  
14/05/2004  Produits communaux. Annulations de titres. Abandon de créances. Autorisation  5   89  
14/05/2004  Association Charles Nicolle. Demande de reconnaissance d'utilité publique. Avis  5   90  
14/05/2004  Subventions aux associations. Attribution  5   92  
14/05/2004  Office du Tourisme. Licenciement d'Armelle Robic  5   95  
14/05/2004  Délégations de service public. Rapport annuel d'activité. Communication  5   99  
14/05/2004  Parking de la gare. Contrat de concession. Avenant n° 4. Autorisation  5   100  
14/05/2004  Police municipale. Réaménagement des locaux. Demande de subvention. Autorisation  5   102  
14/05/2004  Grand Projet de Ville. Centre commercial du Val Grieu. Aménagement des abords. Appel d'offres. Demande de subvention. Autorisation  5   107  
14/05/2004  Manifestations culturelles "Terrasses du Jeudi". Programme. Conventions. Mécénat. Demande de subvention. Autorisation  5   110  
14/05/2004  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation  5   114  
14/05/2004  Bibliothèque Municipale. Restauration de documents graphiques. Demande de subvention. Autorisation  5   115  
14/05/2004  Musées de Rouen. Restauration d'oeuvres. Demande de subvention. Autorisation  5   117  
14/05/2004  Musées de Rouen. Musée le Secq des Tournelles. Acquisition d'objets de collection. Lots de la garde-robe des princes de Ligne. Demandes de subventions. Autorisation  5   118  
14/05/2004  Musées de Rouen. Musées des Beaux-Arts. Acquisitions 2003 du Fond National d'Art Contemporain. Exposition. Demande de subvention. Autorisation  5   120  
14/05/2004  Conservatoire National de Région. Rémunération des jurys du Diplôme d'Etudes Musicales régional. Modifications. Autorisation  5   122  
14/05/2004  Grand Projet de Ville. Quartier des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Compte rendu d'activité aux Collectivités Locales 2003. Approbation. Avenant n° 1.Demandes de subventions. Autorisation  5   124  
14/05/2004  Quartier Grammont. Convention publique d'aménagement. Compte rendu d'activités aux Collectivités Locales 2003. Approbation  5   134  
14/05/2004  Secteur Aubette-Martainville. Opération d'aménagement. Concertation préalable  5   140  
14/05/2004  Secteur Ouest. Ilot Luciline. Mandat d'étude à Rouen Seine Aménagement. Avenant n° 2. Autorisation  5   146  
14/05/2004  Quais de la Seine rive droite. Aménagement du bord à quai. Deuxième phase opérationnelle. Appel d'offres. Autorisation  5   148  
14/05/2004  Acquisitions et cessions foncières. Année 2003. Bilan  5   151  
14/05/2004  Quartier de la Grand'Mare. Centre de formation de la Poste. Acquisition par l'Etablissement Public de la Basse-Seine et par Rouen Seine Aménagement. Autorisation  5   154  
14/05/2004  Secteur Maddéot Abasquesnes. Déclaration d'utilité publique. Coût estimatif sommaire et global. Autorisation  5   156  
14/05/2004  Secteur Est. Terrain 112, route de Lyons-la-Forêt. Cession. Autorisation  5   166  
14/05/2004  Local 20, rue Lethuillier Pinel. Mise à la disposition du Rouen-Athlétic-Club. Gratuite du loyer. Convention. Autorisation  5   168  
14/05/2004  Stade Robert Diochon. Programme général de travaux. Opération n° 5 : remplacement des quatre pylônes d'éclairage. Appel d'offres. Autorisation  5   170  
14/05/2004  Voie publique. Place des Carmes. Travaux d'aménagement. Lot "aménagement des espaces verts et plantation d'arbustes". Marché. Avenant. Autorisation  5   172  
14/05/2004  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  5   174  
14/05/2004  Personnel des services municipaux. Projet Interlangues II. Convention partenariale  5   177  
14/05/2004  Services municipaux. marchés de services d'assurances. Lancement de la consultation. Autorisation  5   179  
14/05/2004  Services municipaux. Direction des Espaces Publics. Centre technique Vieux-palais. Appel d'offres. Autorisation  5   181  
14/05/2004  Bâtiments communaux. Diagnostics amiante et plomb. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation  5   183  
14/05/2004  Installation classées pour la protection de l'environnement. Société Indasco, 5, rue du quai de débarquement. Fabrication de produits de marquage routier, de revêtement urbains et de produits bitumeux d'étanchéité à Rouen. Régularisation d'activité. Avis  5   185  
14/05/2004  Installation classées pour la protection de l'environnement. G.I.E. du Cours Inférieur du Cailly. Epandage des boues provenant de la station d'épuration industrielle à Canteleu. Régularisation d'activité. Avis  5   192  
14/05/2004  Espaces verts. mise aux normes des serres de production (Franqueville-Saint-Pierre et Jardin des Plantes). Appel d'offres. Autorisation  5   195  
14/05/2004  Rouen "Ville d'Art et d'Histoire". Convention au titre de l'année 2004. Demande de subvention. AUtorisation  5   198  
14/05/2004  Monuments Historiques. Gros-Horloge. Restauration des cadrans. Appel d'offres. Marchés. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  5   199  
14/05/2004  Voie publique. Programme de rénovation des voiries communales. Année 2004. Appel d'offres. Autorisation  5   205  
14/05/2004  Voie publique. Travaux d'éclairage public. Année 2004. Appel d'offres. Autorisation  5   208  
14/05/2004  Voie publique. Mise en conformité de la signalisation tricolore. Appel d'offres. Autorisation  5   211  
14/05/2004  Voie publique. Institut Régional de Formation des Professions de Santé. Rue du Professeur Stewart. Droits de voirie. Exonération  5   215  
14/05/2004  Ecole maternelle Catherine Graindor. Restructuration. Maîtrise d'oeuvre. Transfert du marché. Avenant n° 3. Autorisation  5   216  
14/05/2004  Ecole maternelle Joachim du Bellay. Transfert des classes. Désaffectation provisoire des locaux scolaires. Demande d'avis  5   217  
14/05/2004  Association des Elèves Norvégiens de Rouen. Bourse en faveur d'un élève norvégien du Lycée Corneille. Année scolaire 2003-2004. Subvention. Attribution  5   222  
14/05/2004  Production de logements. Prêts locatifs Aidés d'Insertion. Convention Ville de Rouen/Union Sociale pour l'Habitat de Haute-Normandie  5   223  
14/05/2004  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat 58, rue de Bammeville. Réalisation d'un P.L.A.I. Subvention. Attribution  5   225  
14/05/2004  Centre sportif Docteur Duchêne. Piscine. Travaux de rénovation et de mise en conformité. Chaoix du maître d'oeuvre  5   227  
14/05/2004  Equipements sportifs communaux. Mise à disposition. Convention-type d'occupation. Modification  5   229  
14/05/2004  Loisirs des Jeunes. Opération Planète Vacances. Demandes de subventions. Autorisation  5   231  
14/05/2004  Aménagement de voies cyclables. Voeu  5   235  
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