Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2004-03-29

Nombre de réponses : 69

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29/03/2004  Expulsions de logement. Mise en place de mesures préventives. Motion d'urgence  4   44  
29/03/2004  Régies de quartier des Hauts de Rouen et Grammont. Pérennité et extension de leur activité. Motion d'urgence  4   49  
29/03/2004  Théâtre Duchamp-Villon. Devenir. Motion d'urgence  4   52  
29/03/2004  Théâtre Duchamp-Villon. Devenir. Motion d'urgence  4   52  
29/03/2004  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  4   54  
29/03/2004  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Caisse de Crédit Municipal  4   62  
29/03/2004  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Centre Communal d'Action Sociale  4   63  
29/03/2004  Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Rapport d'activité 2002. Communication  4   65  
29/03/2004  Budget de l'exercice 2004. Décision modificative n° 1. Autorisation  4   69  
29/03/2004  Budget de l'exercice 2004. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation  4   72  
29/03/2004  Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif de l'exercice 2004. Information  4   86  
29/03/2004  Théâtre Duchamp-Villon. Réouverture. Intervention  4   88  
29/03/2004  Eclairage public du boulevard Industriel, du pont Mathilde et des ses accès. Convention. Avenant n° 1  4   89  
29/03/2004  Elan Gymnique Rouennais. Achat de matériel gymnique. Subvention. Attribution  4   90  
29/03/2004  Centre Régional d'Information Jeunesse. Création d'un "Espace Public Cyber-Infos". Subvention. Attribution  4   92  
29/03/2004  Subventions aux associations. Attribution  4   93  
29/03/2004  Parking des Emmurées. Convention de location. Avenant n° 2. Autorisation  4   100  
29/03/2004  Services municipaux. Maintenance du progiciel SDL7. Années 2004-2005-2006. Marché négocié sans mise en concurrence. Autorisation  4   102  
29/03/2004  Marché d'Intérêt National. Convention de concession. Prorogation. Avenant n° 6. Autorisation  4   103  
29/03/2004  Contrat de Ville 2000-2006. Maîtrise d’œuvre sociale. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales de Rouen. Avenant. Autorisation  4   105  
29/03/2004  Contrat de Ville 2000.2006. Transferts financiers Ville de Rouen/Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville. Convention. Autorisation  4   106  
29/03/2004  Fêtes Jeanne d'Arc 2004. Programmation. Marché médiéval. Tarifs. Autorisation  4   108  
29/03/2004  Manifestations culturelles "Voix de Fête". Programme. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  4   112  
29/03/2004  Action en faveur de la musique. Programme "Education Musicale à l'école". Convention. Participation de la Ville. Autorisation  4   118  
29/03/2004  Bibliothèque Municipale. Centre National du Livre. Demande de subvention. Autorisation  4   121  
29/03/2004  Médiathèque. Financement. Intervention  4   122  
29/03/2004  Bibliothèque Municipale. Acquisition de document rare. Demande de subvention. Autorisation  4   124  
29/03/2004  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents écrits non scolaires. Appel d'offres. Autorisation  4   125  
29/03/2004  Bibliothèque Municipale. Programme médiathèque. Acquisition de documents écrits non scolaires. Appel d'offres. Autorisation  4   128  
29/03/2004  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition par préemption d'une aquarelle de Théodore Géricault. Demandes de subventions. Autorisation  4   131  
29/03/2004  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un tableau de Jacques Dauerre. Demande de subvention. Autorisation  4   133  
29/03/2004  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Mère Geneviève Gallois (1888-1962) - Le génie et le voile". Demandes de subventions. Autorisation  4   134  
29/03/2004  Commune de saint-Léger-du-Bourg-Denis. Plan Local d'Urbanisme. Avis  4   137  
29/03/2004  Secteur Aubette-Martainville. Etablissements Marais-Marinox, 32,34, route de Lyons-la-Forêt. Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon. Abandon définitif. Expropriation. Autorisation  4   138  
29/03/2004  Contributions d'urbanisme. Participation pour voirie et réseaux. Institution sur le territoire communal. Autorisation  4   140  
29/03/2004  Rue Poitron. Travaux d'aménagement. Demande de subvention. Autorisation  4   142  
29/03/2004  Quais de la Seine. Espaces des Marégraphes. Distribution électrique. Appel d'offres. Autorisation  4   144  
29/03/2004  Données relatives à l'environnement industriel de l'agglomération rouennaise. Mise à disposition par la D.R.I.R.E. Convention. Autorisation  4   146  
29/03/2004  Seceur Ouest. Ilot Luciline. Acquisitions foncières. Déclaration d'utilité publique. Coût estimatif, sommaire et global. Périmètre. Autorisation  4   147  
29/03/2004  Assiette foncière du futur Palais des Sports. Convention de portage tripartite. Protocole d'accord. Autorisation  4   151  
29/03/2004  Programme d'action foncière. Rachat de plusieurs immeubles à l'Etablissement Public de la Basse-Seine. Autorisation  4   157  
29/03/2004  Terrain rue Périaux. Déclassement de voirie. Cession. Autorisation  4   160  
29/03/2004  Terrain 52, rue Pierre Renaudel. Cession. Autorisation  4   164  
29/03/2004  Parcelle de terrain côte de la Lombardie. Cession gratuite à l'Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Autorisation  4   165  
29/03/2004  Immeuble 56-56, rue d'Elbeuf. Résiliation d'un bail commercial. Indemnité de transfert. Garantie des loyers. Paiement. Autorisation  4   167  
29/03/2004  Parcelle de terrain 129, rue Louis Blanc. Acquisition. Autorisation  4   167  
29/03/2004  Immeuble 5, rue Marie Duboccage (Ecole Marie Duboccage). Immeuble 94 bis, rue Saint-Julien (Ecole Pape Carpentier). Immeuble rue Michel Richard Delalande (Ecole Rameau). Désaffectation définitive des logements de fonction. Déclassement. Autorisation  4   169  
29/03/2004  Théâtre des Arts. Cases commerciales C et H-1. Conventions d'occupation. Autorisation  4   170  
29/03/2004  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications. Attribution d'un logement de fonction. Autorisation  4   172  
29/03/2004  Personnel des services municipaux. Compléments de rémunération. Titres-repas. Valeur. Règlement. Modifications  4   176  
29/03/2004  Immeuble communal rue de l'Enseigne Renaud. Mise à disposition gracieuse de l'Union Locale des Syndicats C.F.T.C. de Rouen. Convention. Autorisation  4   177  
29/03/2004  Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Rapport d'activité  4   180  
29/03/2004  Centre Pélissier. Transfert de l'atelier poids lourds. Leu "plomberie/ventilation". Marché. Avenant n° 1. AUtorisation  4   188  
29/03/2004  Services municipaux. Fourniture de combustible liquide (fioul domestique). Appel d'offres. Autorisation  4   189  
29/03/2004  Service de l'eau. Acquisition de compteurs d'eau. Appel d'offres. Autorisation  4   191  
29/03/2004  Installations classées pour la protection de l'environnement. S.A. Osilub. Création d'une unité de régénération d'huiles usagées de moteurs au Grand-Quevilly. Avis   4   199  
29/03/2004  Installations classées pour la protection de l'environnement. Les Coopérateurs de Normandie. Entrepôt de combustibles alimentaires et d'alcool de bouche, rue de l'Industrie au Grand-Quevilly. Régularisation d'activités. Avis  4   202  
29/03/2004  Installations classées pour la protection de l'environnement. S.A. Deep Green. Stockage et traitement de terres polluées à Amfreville-la-Livoie et Sotteville-lèsRouen. Régularisation d'activité. Avis  4   206  
29/03/2004  Beffroi du Gros-Horloge. Mise en lumière. Appel d'offres. Avenant. Autorisation  4   211  
29/03/2004  Animation du patrimoine. Programme avril/septembre 2004. Tarifs. Contrats. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  4   212  
29/03/2004  Manifestations culturelles "Rouen,mémoires 1994". Tarifs. Contrats. Marchés. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  4   215  
29/03/2004  Garantie d'emprunt. Seine Manche Immobilière. 35, route du Havre. Réalisation d'un P.L.A.I. Subvention. Attribution  4   221  
29/03/2004  Garantie d'emprunt. Seine manche Immobilière, 106, rute du Havre. Réalisation d'un P.L.A.I.. Subvention. Attribution  4   223  
29/03/2004  Garantie d'emprunt. Seine Manche Immobilière. 68, rue de Gessard. Réalisation d'un P.L.A.I. Subvention. Attribution  4   225  
29/03/2004  Garantie d'emprunt. Seine Manche Immobilière. 106, rue de Gessard. Réalisation d'un P.L.A.I. Subvention. Attribution  4   227  
29/03/2004  Garantie d'emprunt. Seine Manche Immobilière. 19A, rue du Petit-Quevilly. Réalisation d'un P.L.A.I. Subvention. Attribution  4   229  
29/03/2004  Garantie d'emprunt. Seine Manche Immobilière. 23, rue du Petit-Quevilly. Réalisation d'un P.L.A.I. Subvention. Attribution  4   231  
29/03/2004  Garantie d'emprunt. Seine Manche Immobilière. 10-12, rue de Mogador. Réalisation de deux P.L.A.I.  4   232  
29/03/2004  Transports de personnes. Appel d'offres. Autorisation  4   234  

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