Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

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24/01/2004  Budget primitif de l'exercice 2004. Adoption. Tarifs. Emprunts long terme. Emprunts court terme. Délégation au Maire. Tableau des effectifs. Convention  1   57  
24/01/2004  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  1   98  
24/01/2004  Caisse de Crédit Municipal. Excédents capitalisés. Affectation. Convention. Avenant n° 2. Autorisation  1   99  
24/01/2004  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Construction de 47 logements. Groupe Camus. Emprunt de 2.906.700 €. Modification  1   102  
24/01/2004  Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Devenir. Intervention  1   105  
24/01/2004  Subventions aux associations et participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Attribution  1   106  
24/01/2004  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  1   147  
24/01/2004  Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Primes et indemnités de fonction. Modification  1   149  
24/01/2004  Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Règlement de la prime de service. Modifications  1   153  
24/01/2004  Personnel des services municipaux. Insertion d'annonces d'offres d'emplois. Marchés à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation  1   154  
24/01/2004  Recensement de la population. Rémunération des agents recenseurs  1   157  
24/01/2004  Personnel des services fiscaux. Indemnités. Attribution  1   158  
24/01/2004  Relais d'Assistances Maternelles municipal. Création. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Rouen. Autorisation  1   160  
24/01/2004  Centre municipal Pélissier. Neutralisation et comblement des fosses de vidange. Appel d'offres. Autorisation  1   162  
24/01/2004  Installations classées pour la protection de l'environnement. Usine Vesta. Boulevard de Stalingrad au Grand-Quevilly. Exploitation d'un centre de tri de déchets ménagers et d'une unité de traitement des encombrants. Avis  1   163  
24/01/2004  Installations classées pour la protection de l'environnement. S.A. Malterie Soufflet. Extension du stockage céréalier à Canteleu. Avis  1   169  
24/01/2004  Auberge de Jeunesse. Demande de subvention. Autorisation  1   172  
24/01/2004  Ecoles maternelles. Garderies. Année scolaire 2003-2004. Demi-abonnement. Tarifs  1   180  
24/01/2004  Ecoles élémentaires. Accueil du matin et études surveillées. Année scolaire 2003-2004. Demi-abonnement. Tarifs  1   182  
24/01/2004  Classes de découverte. Programme 2004. Subventions. Attribution  1   183  
24/01/2004  Ecoles et services municipaux. Fourniture de produits de droguerie. Appel d'offres. Autorisation  1   185  
24/01/2004  S.A. Logiseine. Foyer Stanislas Girardin. Travaux de mise aux normes et création de trois chambres supplémentaires. Subvention. Attribution  1   186  
24/01/2004  Nouvelle adaptation du dispositif en faveur de la démocratie locale (conseils de quartier). Autorisation  1   188  
24/01/2004  Equipements sportifs. Utilisation par les collèges. Participation financière du Département. Convention. Autorisation  1   193  
24/01/2004  Centre André Malraux. Exposition "3". Demandes de subventions. Autorisation  1   194  
24/01/2004  F.C.R. Tennis Petite Bouverie. Devenir. Motion d'urgence  1   200  

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