Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2003-12-19

Nombre de réponses : 56

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Date Libelle Txt Num Page
19/12/2003  Terminal de transport combiné rail-route de l'agglomération rouennaise. Fermeture. Motion d'urgence  7   20  
19/12/2003  Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Cession d'une partie du patrimoine à la Société Anonyme Immobilière Basse-Seine. Motion d'urgence  7   22  
19/12/2003  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  7   35  
19/12/2003  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Commission d'appel d'offres  7   37  
19/12/2003  Communauté de l'Aggloration Rouennaise. Adhésion des communes de Sahur, Hautot sur Seine et Saint-Pierre de Manneville  7   39  
19/12/2003  Aéroport Rouen Vallée de Seine. Création d'un Syndicat Mixte. Participation de la Ville de Rouen  7   45  
19/12/2003  Quartiers des Hauts de Rouen. Insertion économique. Société Coopérative d'Intérêt Collectif. Adhésion de la Ville au collège des utilisateurs. Participation au capital. Autorisation  7   54  
19/12/2003  Construction d'une médiathèque. Démarche Haute Qualité Environnementale. Maîtrise d'ouvrage déléguée. Appel d'offres. Conventions. Autorisation  7   57  
19/12/2003  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une sculpture de style gothique tardif. Mécénat de l'Association des Amis des Muées de Rouen  7   61  
19/12/2003  Bibliothèque Municipale. Retrait de documents. Autorisation  7   63  
19/12/2003  Conservatoire National de Région. Projet "Cinémas". Demande de subvention régionale. Autorisation  7   64  
19/12/2003  Conservatoire National de Région. Devenir. Intervention  7   65  
19/12/2003  Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention d'équipement de l'Etat. Exercice 2004. Convention. Autorisation  7   67  
19/12/2003  Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention de fonctionnement de l'Etat. Exercice 2004. Convention. Autorisation  7   68  
19/12/2003  Théâtre Duchamp-Villon. Programmation premier semestre 2004. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  7   70  
19/12/2003  Théâtre Duchamp-Villon. Transformation en centre dramatique national. Intervention  7   72  
19/12/2003  Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de Rouen Haute-Normandie". Echéancier de versement de la subvention. Autorisation  7   75  
19/12/2003  Plan Local d'Urbanisme. Bilan de la concertation. Arrêt du projet avant procédure de consultation et d'enquête publique. Confirmation  7   76  
19/12/2003  Secteur Colline Sainte-Catherine/Les Deux Rivières. Etude de programmation pour la valorisation environnementale du secteur. Demandes de subventions. Autorisation  7   97  
19/12/2003  Quais bas rive droite et quai de Paris. Travaux de confortement du terre-plein et construction d'un kiosque. Participation de la Ville. Convention. Marché de maîtrise d'oeuvre  7   99  
19/12/2003  Grand Projet de Ville. Centre commercial du Châtelet. Acquisition d'une case commerciale. Demande de subvention. Autorisation  7   101  
19/12/2003  Centre commercial de la Grand'Mare. Bail à construction. Résiliation partielle anticipée. Autorisation  7   103  
19/12/2003  Immeuble 71, avenue du Mont-Riboudet. Acquisition. Autorisation  7   105  
19/12/2003  Terrain 63, rue du Val d'Eauplet. Acquisition. Autirisation  7   106  
19/12/2003  Démolition et réhabilitation des friches. Intervention de l'Etablissement Public de la Basse-Seine. Conventions. Autorisation  7   108  
19/12/2003  Secteur Ouest. Ensemble immobilier C.I.V. Agrivin et docks et entrepôts. Projet Unibail. Intervention  7   110  
19/12/2003  Terrain rue de Bapeaume. Mise à disposition de l'association des Riverains de la rue de Bapeaume. Convention. Autorisation  7   111  
19/12/2003  Immeuble 42, quai du Havre. Mise à disposition de l'association D.I.F.M.A. Gratuité du loyer. Convention. Autorisation  7   113  
19/12/2003  Théâtre des Arts. Mise à disposition de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de Rouen Haute-Normandie". Convention. Autorisation  7   114  
19/12/2003  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  7   116  
19/12/2003  Contentieux rue Jeanne d'Arc. Transaction. Autorisation  7   117  
19/12/2003  Crèches et haltes-garderies municipales. Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de Rouen. Conventions. Avenants. Autorisation  7   120  
19/12/2003  Fourrière municipale des véhicules. Procédure de délégation de service public. Lancement. Autorisation  7   122  
19/12/2003  Budget primitif 2004. Orientations budgétaires  7   126  
19/12/2003  Gestion active de la dette. Autorisation  7   143  
19/12/2003  Budget de l'exercice 2003. Virements de frédits  7   145  
19/12/2003  Produits communaux. Annulations de titres. Abandon de créances. Autorisation  7   146  
19/12/2003  Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2002. Information  7   147  
19/12/2003  Subventions aux associations. Attribution  7   149  
19/12/2003  Parking de la Bourse. Procédure de délégation de service public. Lancement. Autorisation  7   153  
19/12/2003  Musée des Beaux-Arts.Remplacement du système incendie. Appel d'offres. Autorisation  7   157  
19/12/2003  Bâtiments communaux. Prestations de nettoyage. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autoridation  7   159  
19/12/2003  Service de l'eau.Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2002  7   161  
19/12/2003  Services de l'eau. Réservoir de la Fontaine Sainte-Marie. Réfection de l'étanchéité. Appel d'offres. Autorisation  7   163  
19/12/2003  Service de l'eau. Remplacement de canalisation d'eau potable dans diverses voies de la Ville. Programme 2004.Appel d'offres. Autorisation  7   165  
19/12/2003  Service de l'eau. Travaux ponctuels sur le réseau d'eau potable. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation  7   167  
19/12/2003  Régie de Quartier des Hauts de Rouen. Marché sans formalités préalables. Avenant n° 2. Autorisation  7   169  
19/12/2003  Groupe scolaire Cavelier de la Salle. Travaux de rénovation et d'extension. Appel d'offres. Demande de subvention départementale  7   171  
19/12/2003  Ecole maternelle Jean de la Fontaine. Réaménagement et extension. Appel d'offres. Demande de subvention départementale. Autorisation  7   173  
19/12/2003  Enseignement privé. Classes sous contrat d'association. Participation aux dépenses de fonctionnement. Année scolaire 2003-2004  7   173  
19/12/2003  Ecole maternelle Catherine Graindor. Restructuration. Transfert du marché. Avenant n° 3. Autorisation  7   175  
19/12/2003  Travaux de rénovation dans les cours d'écoles. Année 2004. Appel d'offres. Autorisation  7   176  
19/12/2003  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarif réduits. Participation d ela Ville. Année scolaire 2003-2004  7   179  
19/12/2003  Stade François Salomon. Travaux de rénovation du terrain de football engazonné. Appel d'offres. Autorisation  7   181  
19/12/2003  Société Anonyme Sportive Professionnelle F.C.R. 1899. Mise à disposition d'équipements sportifs. Partenariat avec la Ville de Rouen. Subvention. Convention. Autorisation  7   184  
19/12/2003  Action en faveur de la libération d'Ingrid Betancourt. Voeu  7   187  

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