Date Libelle Txt Num Page
14/11/2003 Transports Est-Ouest de Rouen. Choix des véhicules. Motion d'urgence
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20
14/11/2003 Transports Est-Ouest de Rouen. Choix des véhicules et du carburant. Motion d'urgence
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21
14/11/2003 Compagnie aérienne Air Atlantique. Demande de désengagement de la Ville. Motion d'urgence
5
27
14/11/2003 Fond de solidarité Logement. Conséquences de diminutions de subventions. Motion d'urgence
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30
14/11/2003 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
5
33
14/11/2003 Conseil Municipal. Désignation de délégués. Groupement d'Intérêt Public Marité
5
35
14/11/2003 Plan de relance du commerce et de l'artisanat. "F.I.S.A.C. Quartiers". Opérations urbaines. Aménagement de la rue de la République. Marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation
5
38
14/11/2003 Zone Franche Urbaine de Rouen. Extension du périmètre. Adoption
5
43
14/11/2003 Contrat de Ville. Programmation complémentaire 2003. Conventions. Autorisation
5
47
14/11/2003 Transports de groupes. Régie des Quartiers des Hauts de Rouen. Intervention
5
49
14/11/2003 Musées de Rouen. Restauration d'oeuvres. Demandes de subvention. Autorisation
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5
53
14/11/2003 Plan Local d'Urbanisme. Bilan de la concertation. Arrêt du projet avant la procédure de consultation et d'enquête publique
5
54
14/11/2003 Terrains non entretenus. Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon. Autorisation
5
74
14/11/2003 Quartier Grammont. Convention publique d'aménagement. Construction de logements sociaux. Projet du Foyer du Toit Familial. Approbation
5
76
14/11/2003 Secteur Masséot Abasquesne. Acquisitions foncières. Enquête préalable à une déclaration d'utilité publique. Enquête parcellaire. Autorisation
5
78
14/11/2003 Immeuble 3 bis, rue Masséot Abasquesne. Acquisition. Autorisation
5
83
14/11/2003 Secteur Masséot Abasquesne. Déclassement de voirie. Ilot 3. Cession. Autorisation
5
84
14/11/2003 Terrain 16, impasse Bureau. Cession. Autorisation
5
86
14/11/2003 Stade Robert Diochon. Programme général de travaux. Opération 2-1 : Lot "menuiserie/cloisons/doublage". Marché. Avenant. Autorisation
5
88
14/11/2003 Stade Robert Diochon. Acquisitions foncières. Enquête préalable à une déclaration d'utilité publique. Enquête parcellaire. Autorisation
5
90
14/11/2003 Ensemble immobilier rue Malherbe/ Rue Amiral Cécille. Affectation au Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-Maritime. Avenant. Autorisation
5
92
14/11/2003 Personnels des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications
5
93
14/11/2003 Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recesseurs
5
95
14/11/2003 Case commerciale du Châtelet. Sinistre du 25 avril 2003. Indemnités dues à la Ville par les compagnies d'assurances. Acceptation
5
98
14/11/2003 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Pénalités et lutte contre l'absentéisme scolaire. Convention Ville de Rouen/Réseau d'éducation Prioritaire de Rouen Nord. Autorisation
5
99
14/11/2003 Budget de l'exercice 2003. Décision modificative n° 3. Adoption
5
103
14/11/2003 Budget de l'exercice 2003. Virements de crédits
5
113
14/11/2003 Produits communaux. Créance irrécouvrables. Non-valeurs
5
114
14/11/2003 Produits communaux. Annulation de titres. Abandon de créances. Autorisation
5
115
14/11/2003 Dotation de Solidarité Urbaine. Rapport sur les actions de développement social urbain. Exercice 2002
5
117
14/11/2003 Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Groupe Rondeaux-Dambourney. Amélioration du chauffage électrique. Subvention. Attribution
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118
14/11/2003 Subventions aux associations. Attribution
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5
124
14/11/2003 Bâtiments communaux. Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance. Lots "couverture" et "étanchéité". Appels d'offres. Autorisation
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126
14/11/2003 Bâtiments communaux. Travaux d'électricité. Marchés. Avenants. Autorisation
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128
14/11/2003 Théâtre des Arts. Réfection du chauffage et de la ventilation. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation
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129
14/11/2003 Services municipaux. Direction de la Propreté. Centre technique Blaise Pascal. Restructuration et rénovation. Appel d'offres. Autorisation
5
132
14/11/2003 Service de l'eau. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2002
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135
14/11/2003 Service de l'eau. Tarif de l'eau et des prestations annexes. Année 2004
5
135
14/11/2003 Installations classées pour la protection de l'environnement. Société Magren à Canteleu. Casse automobile. Régularisation d'activités. Avis
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137
14/11/2003 Monuments Historiques. Eglise Saint-Maclou. Restauration du transept. Convention. Demandes de subventions. Autorisation
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141
14/11/2003 Monuments Historiques. Eglise Saint-Maclou. Réalisation et implantation d'une grille de protection. Marché. Demandes de subventions. Convention. Autorisation
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143
14/11/2003 Animation du patrimoine. Programme novembre 2003/mars 2004. Tarifs. Contrats. Demandes de subventions. Autorisation
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145
14/11/2003 Voie publique. Travaux après opérations immobilières. Remise en état du domaine public. Appel d'offres. Autorisation
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14/11/2003 Voie publique. Fourniture de matériel de signalisation routière. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation
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150
14/11/2003 Travaux dans les écoles. Programme des opérations subventionnables au titre de 2004. Demande de subvention départementale
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14/11/2003 Ecoles élémentaires et maternelles. Renouvellement du mobilier scolaire. Programme 2004. Demande de subvention départementale. Autorisation
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14/11/2003 Classes de découverte. Programme 2003. Subvention. Attribution
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14/11/2003 Charte "Ville amie des enfants". Adhésion de la Ville. Autorisation
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14/11/2003 Maison des Associations. Intervention d'organismes. Conseil Départemental de l'Accès au Droit. Convention. Autorisation
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pour avoir le détail de la délibération