Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2003-09-26

Nombre de réponses : 81
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26/09/2003  Discussions internationales sur le commerce mondial. Point de vue de la Ville de Rouen. Motion d'urgence  5   47  
26/09/2003  Pollution atmosphérique. Mise en oeuvre de diverses mesures. Motion d'urgence  5   51  
26/09/2003  Constitution européenne. Organisation d'un référendum. Motion d'urgence  5   56  
26/09/2003  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  5   60  
26/09/2003  Muséum d'Histoire Naturelle et musée des Antiquités (ancien monastère de la Visitation Sainte-Marie) Rénovatin des façades. Financement complémentaire. Appel d'offres. Autorisation  5   69  
26/09/2003  Inventaire topographique du patrimoine architectural. Exploitation des données. Convention Ville de Rouen/Direction Régionale des Affaires Culturelles. Autorisation  5   72  
26/09/2003  Rouen "Ville d'Art et d'Histoire". Formation d'une équipe de conteurs du patrimoine. Intervenants vacataires. Rémunération. Autorisation  5   73  
26/09/2003  Rouen "Ville d'Art et d'Histoire". Convention au titre de l'année 2003. Demande de subvention. Autorisation  5   75  
26/09/2003  Salon du patrimoine culturel 2003. Demande de subvention. Autorisation  5   76  
26/09/2003  Théâtre Duchamp-Villon. Travaux de rénovation. Intervention  5   78  
26/09/2003  Inscription de la Ville au patrimoine mondial de l'U.N.E.S.C.O. Etat de la question  5   78  
26/09/2003  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Rouen Développement  5   79  
26/09/2003  Politique de la ville. Marchés publics. Introduction de la clause d'insertion. Convention Communauté d'Agglomération Rouennaise/Ville de Rouen. Autorisation  5   80  
26/09/2003  Trois-mâts Marité. Acquisition. Constitution d'un groupement d'intérêt public. Adhésion de la Ville. Modification des statuts. Autorisation  5   82  
26/09/2003  Plan de relance du commerce et de l'artisanat. "F.I.S.A.C. Quartiers". Opérations urbaines. Cahier des charges pour l'opération de rénovation des vitrines commerciales. Autorisation  5   87  
26/09/2003  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Passage du Transport Est-Ouest de Rouen. Aménagement des axes structurants. Marché de maîtrise d'oeuvre. Approbation du programme. Concertation préalable. Autorisation  5   90  
26/09/2003  Maison de l'Emploi et de la Formation. Agent chargé d'accueil. Subvention de la Communauté d'Agglomération Rouennaise. Convention. Autorisation  5   93  
26/09/2003  Etablissement Public de Collaboration Culturelle "Opéra de Rouen Haute-Normandie". Statut. Désignation des représentants de la Ville. Recrutement du directeur. Autorisation  5   94  
26/09/2003  Musées, bibliothèque municipale et actions culturelles diverses. Projets pour 2003. Demande de subvention. Convention Ville de Rouen/Direction Régionale des Affaires Culturelles. Autorisation  5   99  
26/09/2003  Musées de Rouen et théâtre Duchamp Villon. Convention avec l'Agence Nationale pour les chèques de vacances. Renouvellement. Autorisation  5   100  
26/09/2003  Festival haut-normand de la bande dessinée. Convention avec la Ville de Darnétal. Autorisation  5   102  
26/09/2003  Manifestation culturelles. "Débarquez-vous ! Rendez-vous sur les quais". Convention. Autorisation  5   104  
26/09/2003  Bibliothèque Municipale. Dépôt légal imprimeur. Convention avec la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation  5   105  
26/09/2003  Bibliothèque municipale. Maintien de l'ouverture de la salle de lecture. Intervention  5   107  
26/09/2003  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Dépôt de tableaux d'Alfred Sysley et de Camille Pissaro. Convention. Autorisation  5   109  
26/09/2003  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un tableau de Charles-Marie Bouton. Demande de subvention. Autorisation  5   110  
26/09/2003  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Installation de Felice Varini. Acquisition. Demande de subvention. Autorisation  5   112  
26/09/2003  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Acquisition d'oeuvres de Marcoville. Demande de subvention. Autorisation  5   113  
26/09/2003  Musées de Rouen. Musée le Secq des Tournelles. Acquisition d'un chauve-souris en fer forgé. Demande de subvention. Autorisation  5   116  
26/09/2003  Musées de Rouen. Droits de reproduction. Convention avec l'Association pour la Diffusion des Art Graphiques et Plastiques. Autorisation  5   117  
26/09/2003  Conservatoire National de Région. Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat. Année 2004. Convention. Autorisation  5   118  
26/09/2003  Conservatoire National de Région. Demande de subvention départementale. Année 2004. Convention. Autorisation  5   121  
26/09/2003  Conservatoire National de Région. Bourses d'études. Année scolaire 2003-2004. Autorisation  5   122  
26/09/2003  Conservatoire National de Région. Résidence du Trio Epsilon. Saison 2003-2004. Convention. Autorisation  5   124  
26/09/2003  Théâtre Duchamp-Villon. Concert Afous-Afous. Demande de subvention au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville. AUtorisation  5   126  
26/09/2003  Stade Robert Diochon.Programme général de travaux. Première opération: tribune d'honneur. Modification de programme. Marché de conception-réalisation. Avenant n° 1. Financement complémentaire. Autorisation  5   127  
26/09/2003  Plan Local d'Urbanisme. Etudes d'urbanisme. Procédure de mise en concurrence simplifiée. Lancement. Autorisation.  5   133  
26/09/2003  Ravalement et restaurations de façades. Subventions. Attribution. Autorisation  5   137  
26/09/2003  Quartier Grammont. Convention publique d'aménagement. Demandes de subventions. Autorisation  5   141  
26/09/2003  Secteur Ouest. Mise en valeur des quais de la Seine. Mise en lumière des grues Picasso. Convention. Autorisation  5   143  
26/09/2003  Secteur Ouest. Ensemble immobilier boulevard Ferdinand de Lesseps (C.I.V. / Agrivin et docks et entrepôts. Déclassement. Session. Autorisation  5   145  
26/09/2003  Terrain 7, rue de la Carrue. Cession. Autorisation  5   160  
26/09/2003  Terrain rue du Professeur Stewart. Déclassement du domaine public. Cession à titre gratuit. Autorisation  5   161  
26/09/2003  Immeuble 22, rue Charles Lenpveu. Cession. Autorisation  5   163  
26/09/2003  Propriété24, avenue Georges Métayer. Cession. Autorisation  5   166  
26/09/2003  Immeuble 94, rue Saint-Julien (ancienne école Pierre et Marie Curie). Désaffectation définitive. Déclassement. Cession. Autorisation  5   168  
26/09/2003  Terrain rue des Charrettes. Acquisition à titre gratuit. Classement dans le domaine public. Cession à titre gratuit. Autorisation  5   170  
26/09/2003  Secteur Masséot Abaquesne et ensemble immobilier rue des Bons Enfants et de la Porte aux Rats. Diagnostique d'archéologie préventive. Conventions. Autorisation  5   171  
26/09/2003  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  5   172  
26/09/2003  Personnel des services municipaux. Temps de travail. Règlement. Modifications  5   174  
26/09/2003  Contentieux parking des Emmurées/Parking de la Gare. Transaction. Autorisation  5   176  
26/09/2003  Crématorium. Contrat de concession. Avenant. Autorisation  5   179  
26/09/2003  Quartier Grammont. Construction d'une crèche. Lancement d'un concours pour le choix du maître d'oeuvre. Demandes de subventions. Autorisation  5   181  
26/09/2003  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Mise en sécuristion électrique de 798 logements. Deuxième tranche. Emprunt de 1.975.334,67 €. Modification  5   187  
26/09/2003  Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Groupe Henri Saint-Pierre. Réfection des halles et des escaliers et installation de contrôle d'accès. Subvention. Attribution  5   191  
26/09/2003  Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Seine-Maritime. Travaux de rénovation et d'extension de l'immeuble situé 252, boulevard Jean Jaurès. Subvention. Attribution  5   193  
26/09/2003  Association des Amis de l'Orgue de Saint-Clément. Restauration du grand orgue de l'église Saint-Clément. Subvention. Attribution  5   195  
26/09/2003  Subventions aux associations. Attribution  5   196  
26/09/2003  Parking de l'Hôtel de Ville. Contrat de délégation de service public. Avenant n° 3. Autorisation  5   201  
26/09/2003  Services municipaux. Fourniture de papier. Années 2004-2005-2006. Marchés à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation  5   202  
26/09/2003  Services municipaux. Fourniture de télécommunications fixes et mobiles. Marchés. Avenants. Autorisation  5   204  
26/09/2003  Commerce forain. Avenue Pasteur. Création d'un marché d'approvisionnement. Autorisation  5   206  
26/09/2003  Bâtiment Sévigné. Aménagement des locaux pour associations diverses. Appel d'offres. Autorisation  5   207  
26/09/2003  Presbytère Saint-Romain. Travaux de rénovation. Participation par fond de concours de l’Archevêché. Appel d'offres. Autorisation  5   210  
26/09/2003  Centre Pélissier. Transfert de l'atelier véhicules légers. Appel d'offres. Autorisation  5   212  
26/09/2003  Bâtiments communaux. Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance. Lot "élecricité et courants faibles". Transfert du marché. Avenant n° 1. Autorisation  5   214  
26/09/2003  Service de l'eau. Modification des statuts de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Intégration de la compétence eau. Avis  5   215  
26/09/2003  Service de l'eau. Schéma d'Aménagement et des Gestion des Eaux des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec. Avis  5   222  
26/09/2003  Service de l'eau. Usine de production d'eau de la Jatte. Travaux d'étanchéité. Demande de subvention à l'Agence de l'Eau   5   225  
26/09/2003  Services municipaux. Direction de l'eau. Acquisition de compteurs d'eau. Marché. Avenant  5   226  
26/09/2003  Services municipaux. Direction de la Propreté. Acquisition des véhicules utilitaires pour le nettoiement. Appels d'offres. Autorisation  5   228  
26/09/2003  Secteur Ouest. Aménagement du jardin Pasteur. Demande de subvention auprès de l'Union Européenne. Autorisation  5   230  
26/09/2003  Stationnement payant. Extension du dispositif d'agents encaisseurs. Réglementation. Tarifs. Autorisation  5   231  
26/09/2003  Voie publique. Travaux de marquage au sol. Appel d'offres. Autorisation  5   237  
26/09/2003  Voie publique. Eclairage public et signalisation lumineuse. Installation et remise en état. Appel d'offres. Autorisation  5   238  
26/09/2003  Ecole maternelle Claude Debussy. Réalisation d'un auvent. Appel d'offres. Autorisation  5   240  
26/09/2003  Classes de découverte. Programme 2003. Subventions. Attribution  5   242  
26/09/2003  Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 2004  5   243  
26/09/2003  Enseignement élémentaire et maternel. Gestion des missions municipales. Organisation. Indemnités pour sujétions spéciales aux directeurs. Modification  5   245  
26/09/2003  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier du Châtelet. Démolition des bâtiments Charles Cros, Charles Dullin et Henri Farman. Accord préalable  5   247  
26/09/2003  Maison des Associations. Intervention d'organismes. Ordre des Experts-Comptables. Convention. Autorisation  5   252  
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