Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2002-09-27

Nombre de réponses : 72

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27/09/2002  Nécrologie. Décès de Monsieur Jean Eude, ancien Conseiller Municipal  5   63  
27/09/2002  Situation des sans-papiers. Régularisation de leur situation. Motion d'urgence  5   64  
27/09/2002  Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen -"Rouen Habitat"-. Situation financière et patrimoniale. Motion d'urgence  5   70  
27/09/2002  Office Public d'Aménagement et de Construction -"Rouen Habitat"- Situation financière et patrimoniale. Motion d'urgence  5   70  
27/09/2002  Projet d'ouverture du capital d'E.D.F. et G.D.F. Conséquences sur le service public. Motion d'urgence  5   76  
27/09/2002  Risques technologiques majeurs. Intervention  5   76  
27/09/2002  Risques technologiques majeurs. Intervention  5   76  
27/09/2002  Emplois aidés. Maintien dans les services municipaux. Motion d'urgence  5   78  
27/09/2002  Emplois aidés. Maintien dans les services municipaux. Motion d'urgence  5   78  
27/09/2002  Association "La Nouvelle Acropole". Mise en oeuvre d'actions pour faire cesser ses agissements. Voeu  5   81  
27/09/2002  Administration municipale. Délégations au Maire. Compte rendu  5   83  
27/09/2002  Pollution atmosphérique. Mesures en faveur de la réduction des émissions polluantes. Intervention  5   91  
27/09/2002  Conseil Municipal. Détermination du nombre des adjoints. Modification. Election d'un seizième Adjoint et d'un dis-septième Adjoint  5   95  
27/09/2002  Commission Consultative des Services Publics Locaux. Création. Autorisation  5   98  
27/09/2002  Société d'Economie Mixte Rouen Seine Aménagement. Modification des statuts. Autorisation  5   103  
27/09/2002  Conseil Municipal. Reconnaissance et droits des élus minoritaires. Intervention  5   104  
27/09/2002  Classes de découverte. Programme 2002. Subventions. Attribution  5   107  
27/09/2002  Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 2003  5   108  
27/09/2002  Ecole Louis-Henri Brévière. Projet pédagogique. Financement. Intervention  5   108  
27/09/2002  Port de Plaisance. Etude de faisabilité. Participation de la Ville. Autorisation  5   110  
27/09/2002  L'"Armada Rouen 2003". Impact sur l'environnement. Intervention  5   112  
27/09/2002  Grand Projet de Ville. Quartier de la Lombardie. Amélioration des accès au centre commercial. Approbation. Demandes de subventions  5   113  
27/09/2002  Laboratoire Municipal et Régional d’Analyses de Rouen. Budget de l'exercice 2002. Virements de crédits  5   115  
27/09/2002  Commissions municipales. Réunions. Intervention  5   116  
27/09/2002  Grand Projet de Ville. Quartier des Hauts de Rouen. Travaux d'aménagement et de mise en valeur de la passerelle pour piétons rue François Couperin. Demandes de subvention  5   117  
27/09/2002  Grand Projet de Ville. Accès Nord du centre commercial de la Grand'Mare. Marché de maîtrise d'oeuvre  5   119  
27/09/2002  Bibliothèque municipale. Acquisition d'un document rare. Demande de subvention. Autorisation  5   121  
27/09/2002  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un tableau de Nicolas Poussin. Demande de subvention. Autorisation  5   123  
27/09/2002  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Publication d'un album sur la collection impressionniste. Convention d'édition. Autorisation  5   125  
27/09/2002  Conservatoire National de Région. Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat. Année 2003. Convention. Autorisation  5   126  
27/09/2002  Conservatoire National de Région. Demande de subvention départementale. Année 2003. Autorisation  5   128  
27/09/2002  Conservatoire National de Région. Bourses d'études. Année 2002-2003. Autorisation  5   129  
27/09/2002  Secteur Aubette-Maratainville. Etude d'urbanisme préalable à une opération d’aménagement. Mandat d'étude à Rouen Seine-Aménagement. Autorisation  5   131  
27/09/2002  Grand Projet de Ville. Quartier des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Autorisation  5   133  
27/09/2002  Stade Robert Diochon. Programme général de travaux. Révision. Appels d'offres. Autorisation  5   135  
27/09/2002  Quartier Gaumont-Sablière. Stade de football. Entretien. Intervention  5   143  
27/09/2002  Secteur Ouest. Opération Pasteur. Ilot Nord de la rue du Champ de Foire aux Boissons. Rétrocession d'un lot de volume à titre gratuit. Classement dans le domaine public communal. Autorisation   5   145  
27/09/2002  Immeuble 62, rue des Bons Enfants. Acquisition. Autorisation  5   146  
27/09/2002  Boulevard de l'Europe. Terrain angle rue Louis Blanc/rue Saint-Julien. Cession. Autorisation  5   148  
27/09/2002  Chapelle Saint-Louis. Mise à la disposition de l'association Rougemare et Compagnies. Convention d'occupation du domaine public. Autorisation  5   150  
27/09/2002  Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Case commerciale A-B. Convention d’occupation du domaine public. Autorisation  5   151  
27/09/2002  Eglise et presbytère Saint-Romain. Chauffage. Convention  5   154  
27/09/2002  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  5   155  
27/09/2002  Trésorier Principal Municipal. Indemnité de conseil. Autorisation  5   157  
27/09/2002  Bâtiment communaux. Contrat d'assurance "Dommages aux biens". Appel d'offres. Autorisation  5   158  
27/09/2002  Crèches municipales. Convention "Accueil petite enfance" avec la Ville de Bihorel  5   161  
27/09/2002  Budget de l'exercice 2002. Virements de crédits  5   162  
27/09/2002  Subventions aux associations. Attribution  5   163  
27/09/2002  Lutte contre la prostitution. Information. Intervention  5   167  
27/09/2002  Garantie d'emprunt. Société L.O.G.I.R.E.P. Construction de 95 logements rue du Chemin Neuf. Emprunts de 1.999.181 € et 338.541 €. Extension de garantie  5   170  
27/09/2002  Services municipaux. Reprographie. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation  5   172  
27/09/2002  Société d'Economie Mixte Locale "Air Atlantique". Participation au capital. Autorisation  5   174  
27/09/2002  Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Programme général de rénovation et de mise en conformité "Bloc administration". Création d'un rideau d'air chaud sur entrée principale. "Bloc scène". Rénovation des gradateurs de lumière. Appels d'offres. Autorisation  5   182  
27/09/2002  Centre Pélissier. Aménagement du bâtiment principal. Règlement d'indemnités à deux entreprises. Autoridation  5   186  
27/09/2002  Bâtiment communaux. Détection incendie. Entretien et maintenance. Appel d'offres. Autorisation  5   189  
27/09/2002  Services municipaux. Parc automobile. Acquisition de matériel et d'équipements de véhicules. Appel d'offres. Autorisation  5   193  
27/09/2002  Services municipaux. Direction de la Propreté et des Espaces Verts. Acquisition de véhicules utilitaires pour le nettoiement. Appel d'offres. Autorisation  5   196  
27/09/2002  Services municipaux. Direction des Espaces Verts. Acquisition d'une ramasseuse de feuilles et de gazon. Appel d'offres. Autorisation  5   199  
27/09/2002  Installations classées pour la protection de l'environnement. Usine V.E.S.T.A., boulevard de Stalingrad au Grans-Quevilly. Exploitation d'un broyeur dans l'usine d’incinération de déchets ménagers. Avis  5   201  
27/09/2002  Service de l'eau. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2001  5   201  
27/09/2002  Installations classées pour la protection de l'environnement. S.A. Rubis Terminal, boulevard de Stalingrad au Grand-Quevilly. Augmentation de la capacité de stockage de liquides inflammables et de produits chimiques et modification de la nature des produits stockés. Avis  5   204  
27/09/2002  Installations classées pour la protection de l'environnement. Grande Paroisse S.A., 30, rue de l'Industrie au Grand-Quevilly. Exploitation d'une station de transit de déchets faiblement radioactifs  5   210  
27/09/2002  Tourisme. Valorisation de l'offre culturelle. Convention. Demandes de subventions. Autorisation  5   215  
27/09/2002  Monuments Historiques. Beffroi du Gros-Horloge. Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques. Contrats de maîtrise d'oeuvre. Demande de subventions. Autorisation  5   217  
27/09/2002  Aître Saint-Maclou. Réalisation d'une maquette tactile. Demandes de subventions. Autorisation  5   220  
27/09/2002  Association sportive de la Poste. Mise à disposition de locaux. Intervention  5   221  
27/09/2002  Maison des Associations. Règlement intérieur. Adoption. Tarifs. Création. Salle de réunion. Dénomination  5   224  
27/09/2002  Entrées et traversées de l'agglomération rouennaise. Aménagement du carrefour desservant la Caisse Régionale d'Assurances Maladie. Financement. Convention. Autorisation  5   229  
27/09/2002  Voie publique. Rue Emile Leudet. Déplacement d'un mobilier de télécommunication. Convention. Autorisation  5   232  
27/09/2002  Voie publique. Remise en état des chassées et trottoirs réalisée pour le compte de tiers. Années 2003-2004-2005. Tarifs. Modification  5   233  
27/09/2002  Place de la Madeleine. Stationnement payant. Opération "Park en Ciel". Réglementation. Tarifs. Autorisation  5   235  
27/09/2002  Loisirs des Jeunes. Opération Planète Vacances. Demande de subvention. Autorisation  5   322  

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