Date Libelle Txt Num Page
08/12/2000 Election d'un seizième adjoint
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58
08/12/2000 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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60
08/12/2000 Comité de Jumelage de Rouen. Dissolution. Dévolution des biens
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66
08/12/2000 District de l'agglomération Rouennaise. Rapport d'activité 1999. Communication
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67
08/12/2000 Voie publique. Opération de rénovation de chaussée et de marquage au sol. Année 2001. Appels d'offres. Appel d'offres. Autorisation
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79
08/12/2000 Voie publique. Gestion des carrefours à feu avec priorité aux transports en commun. Convention Ville de Rouen/Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation
8
81
08/12/2000 Services municipaux. Direction de la Voirie. Marchés de fournitures et services. Appels d'offres. Marché négocié. Autorisation
8
82
08/12/2000 Espaces Verts. Aires de jeux. Travaux de rénovation. Financement complémentaire. Autorisation
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83
08/12/2000 Hommage à Théodore Monod. Intervention
8
84
08/12/2000 Crèches et haltes-garderies. Second Contrat Enfance. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Rouen. Avenant n° 3. Autorisation
8
87
08/12/2000 Crèches et haltes-garderies municipales. Réservation de places pour la formation d'assistantes maternelles indépendantes. Convention Ville de Rouen/Département de la Seine-Maritime. Autorisation
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89
08/12/2000 Crèches municipales. Tarifs. Révision
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90
08/12/2000 Action sociale. Aide à la parentalité. Participation du ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Convention. Autorisation
8
91
08/12/2000 Ecole maternelle Catherine Graindor. Restructuration. Lancement d'un concours pour le choix du maître d'oeuvre. Marché négocié. Autorisation
8
92
08/12/2000 Classes de découverte. Subvention. Attribution
8
94
08/12/2000 Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 2001
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95
08/12/2000 Enseignement secondaire et professionnel. Allocations pour frais d'études. Année 2000-2001
8
96
08/12/2000 Enseignement maternel et élémentaire. Attribution de bons d'achat de chaussures. Barème. Année scolaire 2000.220
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97
08/12/2000 Subventions aux associations. Attribution
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99
08/12/2000 Centre André Malraux, maison de quartier de la Lombardie et foyer Saint-Nicaise. Travaux de réhabilitation. Demandes de subventions. Autorisation
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100
08/12/2000 Budget de l'exercice 2000. Décision modificative n° 3. Autorisation
8
102
08/12/2000 Budget de l'exercice 2000. Transports de crédits
8
102
08/12/2000 Budget 2001. Orientations budgétaires
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106
08/12/2000 Centre communal d'Action Sociale. Bilan d'activité 1995-2000. Intervention
8
122
08/12/2000 Budgets et comptes. Gestion patrimoniale de la Ville. Actif antérieur au 1er janvier 1996. Apurement progressif. Autorisation
8
131
08/12/2000 Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Commission locale d'évaluation des transferts de charges. Rapport. Adoption
8
133
08/12/2000 Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Transfert de la compétence assainissement. Convention de remboursement des emprunts globalisés ou refacturés. Scission et transfert des quotes-parts d'emprunts affectés au service de l'Assainissement. Autorisation
8
134
08/12/2000 Garantie d'emprunt. Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs. Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs, 47, rue d'Elbeuf. Emprunt de 600.000 F Rectificatif
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136
08/12/2000 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs. Travaux d'équipement dans divers foyers. Subvention. Attribution
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137
08/12/2000 Orgue de l'église Saint-Joseph. Travaux de restauration. Subvention. Attribution
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139
08/12/2000 Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs
8
139
08/12/2000 Bâtiments et équipements communaux. Tempête du 26 décembre 1999. Indemnités d'assurance. Solde. Acceptation
8
140
08/12/2000 Services municipaux. Marché d'assurance "Dommages au biens". Avenants. Autorisation
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142
08/12/2000 Services municipaux. Opération Champ de Foire aux Boissons : mairie annexe, maison des associations et crèche. Equipement en mobilier et matériel informatique et de télécommunication. Appel d'offres. Autorisation
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143
08/12/2000 Garantie d'emprunts. Société pour la Construction et l'Exploitation du Marché d'Intérêt National. Réalisation d'un programme d’équipement. Emprunts de 8.000.000 F
8
145
08/12/2000 Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Conseil d'exploitation. Nominations
8
148
08/12/2000 Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Convention nationale collective type "SYNTEC". Règlement de gestion sociale Règlement intérieur relatif à l'hygiène, la sécurité et la discipline. Adoption
8
149
08/12/2000 Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Tableau prévisionnel des emplois. Adoption
8
155
08/12/2000 Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Prestations d'analyses. Tarifs. Adoption
8
156
08/12/2000 Contrat de Ville. Programmation 2000. Première partie. Modifications. Deuxième semestre. Subventions. Attribution. Demandes de subventions. Autorisation
8
157
08/12/2000 Grand Projet de Ville. Convention de mise en place. Autorisation
8
169
08/12/2000 Quartier Grammont-Sablière. Création d'un parc sportif. Lancement d'un concours pour le choix du maître d'oeuvre
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8
173
08/12/2000 Quartier Grammont-Sablière. Création d'un parc sportif. Lancement d'un concours pour le choix du maître d'oeuvre. Autorisation
8
173
08/12/2000 Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification
8
175
08/12/2000 Personnel des services municipaux. Aménagement et réduction du temps de travail.Protocole d'accord. Adoption
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178
08/12/2000 Personnnel des services municipaux. Complément de rémunération. Titres-reaps. Valeur. Règlement. Modifications
8
180
08/12/2000 Personnel des services municipaux. Attributions vestimentaires. Fourniture. Appel d'offres. Marché à bons de commande. Autorisation
8
181
08/12/2000 Personnel des services municipaux. Insertion d'offres d'emploi dans la presse spécialisée des collectivités territoriales. Marché. négocié. Autorisation
8
182
08/12/2000 Personnel des services fiscaux. Participation aux travaux d'assiette et de liquidation de certaines taxes municipales
8
184
08/12/2000 Personnel des services municipaux. Association intermédiaire. Mise à disposition de personnel. Convention. Renouvellement. Autorisation
8
184
08/12/2000 Douches municipales. Tarifs. Modification
8
185
08/12/2000 Service de l'Eau. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 1999
8
186
08/12/2000 Service de l'eau. Tarif de l'eau. Année 2001
8
187
08/12/2000 Service de l'eau. Station de traitement des sources du Robec. Reconstruction. Marché. Avenant
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8
189
08/12/2000 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement pour l'année 1999
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190
08/12/2000 Services municipaux. Direction de la Propreté et de la Valorisation des Déchets. Acquisition et renouvellement d'engins de nettoiement. Programme 2001. Appel d'offres. Autorisation
8
192
08/12/2000 Secteur Ouest. Aménagement des quais et du "triangle Pasteur". Mise en site propre de la voie S.N.C.F. Convention d'entretien et de maintenance S.N.C.F./Port Autonome de Rouen/Voies Navigables de France/Ville de Rouen. Autorisation
8
193
08/12/2000 Etablissement Public de la Basse-Seine. Programme d'Action Foncière. Contrat. Avenant. Autorisation
8
195
08/12/2000 Centre commercial de la Grand'Mare. Case commerciale des consorts Sanier. Acquisition. Autorisation
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196
08/12/2000 Secteur Ouest. Ilot Carville. Immeubles 49 et 49bis, rue de Lecat. Bail à réhabilitation. Autorisation
8
197
08/12/2000 Terrain rue du Chemin neuf et rue du Faubourg-Martainville. Bail à construction. Modification. Autorisation
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198
08/12/2000 Services municipaux. Locaux-relais pour les Directions de la Voirie et des Espaces Verts dals les quartiers Ouest. Travaux d'aménagement. Appel d'offres. Autorisation
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199
08/12/2000 Services municipaux. Locaux-relais pour la Direction de la Propreté et de la Valorisation des Déchets dans les quartiers ouest. Travaux d'aménagement. Appel d'offres. Autorisation
8
201
08/12/2000 Services municipaux. Locaux pour le service des Espaces Verts au stade Robert Diochon. Travaux d'aménagement. Appel d'offres. Autorisation
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202
08/12/2000 Centre Pélissier. Aménagement du bâtiment principal. Travaux supplémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation
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203
08/12/2000 Groupe scolaire Cavelier de la Salle. Travaux de rénovation intérieure et extérieure. Appel d'offres. Autorisation
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205
08/12/2000 Groupe scolaire Jean-Philippe Rameau. Transformation de la cantine en restaurant scolaire. Appel d'offres. Autorisation
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206
08/12/2000 Ecole maternelle Marguerite Messier. Rénovation intérieure et réfection de l'installation électrique. Appel d'offres. Autorisation
8
207
08/12/2000 Ecole maternelle Clément Marot. Rénovation intérieure. Appel d'offres. Autorisation
8
209
08/12/2000 Ecole Guillaume Lion. Création d'un deuxième dortoir. Financement complémentaire. Zutorisation
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210
08/12/2000 Centre sportif Docteur Duchêne. Installation d'un système de contrôle d'accès. Marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation
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211
08/12/2000 Halle aux Toiles. Travaux de sécurité. Première tranche. Travaux supplémentaires. Lot n° 1 "maçonnerie". Autorisation
8
212
08/12/2000 Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention de l'Etat. Année 2001. Convention. Autorisation
8
214
08/12/2000 Eglise de la Madeleine. Réfection du chauffage. Appel d'offres. Demande de subvention départementale. Autorisation
8
214
08/12/2000 Eglise de la Madeleine. Réfection du chauffage. Appel d'offres. Demandes de subventions départementale. Autorisation
8
214
08/12/2000 Eglise Saint-Patrice. Restauration des couvertures du clocher consécutive à la tempête du 26 décembre 1999. Marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation
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215
08/12/2000 Bâtiment communaux. Travaux d'isolation thermique. Deuxième tranche. Appel d'offres. Autorisationn
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216
08/12/2000 Bâtiment communaux. Travaux de chauffage. Programme 2001. Appels d'offres. Autorisation
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217
08/12/2000 Services municipaux. Fourniture de matériel de plomberie, d'articles sanitaires et de chauffage. Années 2001-2002-2003. Appel d'offres. Autorisation
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219
08/12/2000 Services municipaux. Parc automobile. Fourniture de pièces détachées. Marchés négociés
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220
08/12/2000 Projets culturels subventionnés par la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Convention de régularisation. Ann&e 2000. Autorisation
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225
08/12/2000 Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention d'équipement de l'Etat. Année 2001. Convention. Autorisation
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228
08/12/2000 Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Donation Malabre. Réserve d'usufruit. Acceptation
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229
08/12/2000 Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Travaux d'aménagement du cabinet des dessins. Actualisation des budgets et calendriers prévisionnels. Demande subvention. Autorisation
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230
08/12/2000 Musées de Rouen. Caisse d'Epargne de Haute-Normandie. Convention biennale de mécénat 2001.2002. Autorisation
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231
08/12/2000 Théâtre Duchamp-Villon. Licence d'entrepreneur de spectacle. Désignation du titulaire. Autorisation
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08/12/2000 Théâtre Duchamp-Villon. Syndicat National des Théâtres de Ville. Adhésion. Autorisation
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233
08/12/2000 Théâtre Duchamp-Villon. Demandes de subventions. Année 2001. autorisation
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08/12/2000 Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation
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08/12/2000 Bibliothèque Municipale. Numérisation des manuscrits de "Madame Bovary". Demandes de subventions. Conventions. Autorisation
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08/12/2000 Loisirs des jeunes. "Championnat de foot en salle inter-quartiers". Opération "L'Athlé vers les quartiers". Demande de subvention. Autorisation
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238
pour avoir le détail de la délibération