Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2000-10-06

Nombre de réponses : 76
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Date Libelle Txt Num Page
06/10/2000  Installation de Monsieur Gérard Gripon, nouveau Conseiller Municipal  7   114  
06/10/2000  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  7   115  
06/10/2000  Conseil Municipal. Commissions permanentes. Désignation des membres  7   128  
06/10/2000  Conseil Municipal. Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués  7   129  
06/10/2000  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes La Pléiade  7   130  
06/10/2000  Plan de stationnement. Présentation. Stationnement payant de surface. Réorganisation en deux zones. Tarifs. Modification  7   131  
06/10/2000  Circulation et stationnement. Fréquentation du centre ville. Intervention  7   147  
06/10/2000  Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Adaptation du statut à son activité. Institution d'une régie dotée de la seule autonomie financières. Autorisation  7   149  
06/10/2000  Marché d'Intérêt National. Extension de ses activités. Mise à disposition de terrains par la Ville de Canteleu. Convention. Autorisation  7   156  
06/10/2000  Budget de l'exercice 2000. Transports de crédits  7   158  
06/10/2000  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  7   159  
06/10/2000  Produits communaux. Titres de recettes émis sur exercices antérieurs. Abandon de créances. Autorisation  7   160  
06/10/2000  Caisse de Crédit Municipal de Rouen. Compte financier 1999. Avis  7   161  
06/10/2000  Garantie d'emprunt. Société Immobilière de la Basse-Seine. Construction de 43 logements 26, rue Mustel/42-44, rue Saint-Filleul. Emprunts P.L.A. de 3.386.448 F et 9.813.552 F. Emprunts P.L.A.L.M. de 1.147.295 F et 2.780.705 F  7   163  
06/10/2000  Garantie d'emprunt. Centre Communal d'Action Sociale. Acquisition de locaux. Immeuble 8, rue Malherbe. Emprunt de 3.186.180 F. Subvention. Attribution. Autorisation  7   167  
06/10/2000  Garantie d'emprunts. Association Accueil Enfants Parents "Farandoles". Immeuble 54, rue d'Amiens. Travaux de sécurité. Emprunt de 200.000 F  7   170  
06/10/2000  Garantie d'emprunt. Association Accueil Enfants Parents "Farandoles". Immeuble 54, rue d'Amiens. Travaux de sécurité. Emprunt de 200.000 F  7   170  
06/10/2000  Communauté des Bénédictines du Saint-Sacrement. Monastère 14, rue Bourg l'Abbé. Consolidation du clocher. Subvention. Attribution. Convention. Autorisation  7   171  
06/10/2000  Bâtiments et équipements communaux. Tempête du 26 décembre 1999. Provision sur indemnités dues à la Ville par les compagnies d'assurances. Acceptation  7   173  
06/10/2000  Océade. Société du Parc Aquatique de l'Ile Lacroix. Résiliation du bail emphytéotique. Restitution des loyers. Autorisation  7   174  
06/10/2000  Plan de relance du commerce et de l'artisanat. Opération "Rouen Ville-Centre". Programme de promotion et d'animation. Appel d'offres. Autorisation  7   177  
06/10/2000  Personnel des servies municipaux. Tableau des effectifs. Modifications. Attribution d'un logement de fonction. autorisation  7   180  
06/10/2000  Personnel des services municipaux. Accueil de stagiaires dans les services. Indemnisation. Autorisation  7   183  
06/10/2000  Plan Régional pour la qualité de l'Air. Avis  7   185  
06/10/2000  Installation classées pour la protection de l'environnement. Société SOMASA, 31, rue de Contremoulins à Sotteville-lès-Rouen. Exploitation d'un atelier de découpe de viande de boucherie. Avis  7   187  
06/10/2000  Laboratoire Municipal et Régional d'Analyse de Rouen. Entretien des locaux. Marché. Avenant n° 2. Autorisation  7   189  
06/10/2000  "Plan Jeter Utile". Collecte des déchets recyclables. Convention Communauté de l'Agglomération Rouennaise/Ville de Rouen. Avenant n° 1. Autorisation  7   190  
06/10/2000  Régie de quartier des Hauts de Rouen. Convention. Renouvellement. Autorisation  7   193  
06/10/2000  Services municipaux. Service Propreté et Valorisation des Déchets. Entretien et réparation des balayeuses-aspiratrices et des laveuses. Marché négocié. Autorisation  7   194  
06/10/2000  Secteur Ouest. Avenue Pasteur. Aménagement paysager. Appel d'offres. Marché de maîtrise d'oeuvre. Avenant. Convention. Demande de subvention. Autorisation  7   195  
06/10/2000  Secteur Ouest. Avenue Pasteur. Aménagement paysager. Restructuration des boulevards Ferdinand de Lesseps et Boisguilbert. Aménagement d'espaces verts. Demandes de subventions départementales. Modifications. Avenant. Autorisation  7   198  
06/10/2000  Voie publique. Droits de voirie. Tarif des redevances. Modification  7   200  
06/10/2000  Services municipaux. Fourniture de matériel de signalisation routière. Appel d'offres. Autorisation  7   203  
06/10/2000  Association "En ville, sans ma voiture !". Adhésion de la Ville. Autorisation  7   204  
06/10/2000  Société d'Economie Mixte Rouen Espaces Stationnement. Information. Intervention  7   204  
06/10/2000  Parking de l'Hôtel de Ville. Délégation de service public. Attribution  7   206  
06/10/2000  Groupe scolaire Claude Debussy. Aménagement des réfectoires et réfection de la couverture. Travaux supplémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation  7   208  
06/10/2000  Ecoles François Villon et Clément Marot. Mise en conformité de l'office du restaurant. Travaux supplémentaires. Lot "électricité". Marché. Avenant. Autorisation  7   210  
06/10/2000  Gymnase de la caserne Pélissier. Travaux de rénovation. Travaux supplémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation  7   211  
06/10/2000  Stade Robert Diochon. Quatrième opération. Démolition de la tribune Nord. Appel d'offres. Autorisation  7   213  
06/10/2000  Muséum d'Histoire Naturelle et musée départemental des Antiquités. Mise en place dune détection d'incendie. Financement complémentaire. Autorisation  7   215  
06/10/2000  Théâtre Duchamp-Villon. Travaux de conformité du désenfumage. Travaux supplémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation  7   216  
06/10/2000  Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Programme général de rénovation et de mise en conformité. Rénovation des façades etdu clos-couvert. Modification du financement. Coordination de la sécurité et de la protection de la santé. Marché négocié. Avenant. Demande de subvention départementale. Autorisation  7   217  
06/10/2000  Immeuble communal avenue Jean Rondeaux ("Maison Jéricho"). Travaux de réhabilitation. Travaux supplémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation  7   219  
06/10/2000  Halle aux Toiles. Travaux de sécurité. Première tranche. Financement complémentaire. Marchés. Avenants. Autorisation  7   220  
06/10/2000  Quais de la Seine entre le pont Guillaume le Conquérant et le 6ème pont. Aménagement. Charte d'objectifs Ville de Rouen/Port Autonome de Rouen. Autorisation  7   222  
06/10/2000  Terrain communal ancien boulevard Gambetta. Mise à disposition du Centre Hospitalier Universitaire. Convention. Autorisation  7   224  
06/10/2000  Centre commercial de la Grand'Mare. Case commerciale des consorts Jegou. Acquisition. Autorisation  7   225  
06/10/2000  Centre commercial du Châtelet. Terrains appartenant à la société Total-Fina. Acquisition. Autorisation  7   226  
06/10/2000  Entrées de ville. Terrain 63, rue du Val d'Eauplet. Acquisition. Autorisation  7   227  
06/10/2000  Terrain 61, rue d'Ernement. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  7   228  
06/10/2000  Propriété communale rue Périaux. Servitude de passage. Extinction. Autorisation  7   230  
06/10/2000  Terrain communal rue de la Haie à Bois-Guillaume. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  7   230  
06/10/2000  Stade Saint-Exupéry. Construction d'une halle de sports. Modification du programme. Marché de maîtrise d'oeuvre. Avenant n° 5. Autorisation  7   231  
06/10/2000  Halle de sport Saint-Exupéry. Mise à disposition du dojo. Convention. Autorisation  7   233  
06/10/2000  Loisirs de jeunes. Opération Planète Vacances. Demande de subvention. Autorisation  7   234  
06/10/2000  Monuments Historiques. Objets mobiliers classés. Eglise de la Madeleine. Restauration du tableau "Le Christ guérissant l'Aveugle". Demandes de subventions. Convention. Autorisation  7   235  
06/10/2000  "Journées Européennes du Patrimoine". Coréalisation d'une exposition avec la ville de Prizen (Kosovo). Demande de subvention européenne. Autorisation  7   237  
06/10/2000  Salle Louis Jouvet. Mise à disposition. Convention-type. Autorisation  7   237  
06/10/2000  Conservatoire National de Région. Droits d'inscription. Droits de scolarité. Droits de partitions F.M. Année scolaire 2000-2001. Tarifs. Modification  7   239  
06/10/2000  Conservatoire National de Région. Subvention de l'Etat. Année 2001. Convention. Autorisation  7   240  
06/10/2000  Conservatoire National de Région. Demande de subvention départementale. Année 2001. Convention. Autorisation  7   241  
06/10/2000  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition de chef d'oeuvre de la collection d'art graphique de Versailles. Convention de mécénat et de partenariat. Convention d'édition. Demande de subvention. Tarifs. Autorisation  7   242  
06/10/2000  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "La Rue Pavoisée". Conventions de mécénat et de partenariat. Convention d'édition. Demandes de subventions  7   244  
06/10/2000  Musées de Rouen. Exposition sur le parcours des collections permanentes. Convention de mécénat et 'édition. Demande de subvention. Marché négocié. Autorisation  7   246  
06/10/2000  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Exposition "Table de faïence". Convention de mécénat. Autorisation  7   248  
06/10/2000  Musées de Rouen. Edition du guide du musée de la Céramique. Edition du guide des collections permanentes du Musée des Beaux-Arts. Convention de mécénat et d'édition. demande de subvention. Marché négocié. Autorisation  7   249  
06/10/2000  Musées de Rouen. Edition du guide du musée de la Céramique. Edition du guide des collections permanentes du musée des Beaux-Arts. Convention de mécénat et d'édition. Demande de subvention. Marché négocié. Autorisation  7   249  
06/10/2000  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation  7   251  
06/10/2000  Bibliothèque Municipale. Implantation de présentoirs de cartes postales. Contrat d'occupation du domaine public. Autorisation  7   252  
06/10/2000  Bibliothèque de la maison d'arrêt de Rouen. Mise à disposition d'un bibliothécaire par l'association Comellia. Convention. Autorisation  7   253  
06/10/2000  Subventions aux associations. Attribution  7   254  
06/10/2000  Ecoles maternelles et élémentaires. Renouvellemetn du mobilier scolaire. Programme 2001. Demande de subvention départementale  7   260  
06/10/2000  Travaux dans les écoles. Programme des opérations subventionnables au titre de 2001. Demandes de subventions départementales  7   261  
06/10/2000  Travaux d'aménagement des cours d'écoles. Programme 2000. Financement complémentaire. Autorisation  7   263  
06/10/2000  Communication et relations publiques. Carte de voeux pour 2001. Concours photographique. Récompense au lauréat. Attribution. Autorisation  7   264  
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