Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2000-09-19

Nombre de réponses : 9
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Date Libelle Txt Num Page
19/09/2000  Installation de Monsieur Kader Fehim. Nouveau Conseiller Municipal  6   3  
19/09/2000  Conseil Municipal. Commissions permanentes. Désignation des membres  6   4  
19/09/2000  Aspects de la gestion de la Ville pour les exercices 1991 à 1996. Société d'Economie Mixte Rouen Espaces Stationnement. Examen par la Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie. Commentaire  6   5  
19/09/2000  Chambre des Comptes de Haute-Normandie. Examen de certains aspects de la gestion de la Ville durant les exercices 1991 à 1996. Lettre d'observations définitives. Communication  6   31  
19/09/2000  Société d'Economie Mixte Rouen Espaces Stationnement. Examen de la gestion de la société par la Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie. Lettre d'observations définitives. Communication  6   33  
19/09/2000  Personnels des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications. Attribution de deux logements de fonction. Autorisation  6   35  
19/09/2000  Politique de la Ville. Contrat de Ville en Agglomération 2000-2006. Convention-cadre. Conventions thématiques. Convention territoriale d'application. Autorisation  6   36  
19/09/2000  Monuments Historiques. Eglise Saint-Maclou. Restauration de la flèche. Demande de subvention. Convention de financement. Autorisation  6   48  
19/09/2000  Monuments Historiques. Abbatiale Saint-Ouen. Restauration des chéneaux. Demande de subvention. Convention de financement. Autorisation  6   51  
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