Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2000-05-26

Nombre de réponses : 71
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Date Libelle Txt Num Page
26/05/2000  Droit de vote des étrangers. Motion d'urgence  4   76  
26/05/2000  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  4   82  
26/05/2000  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Comité de Jumelage de Rouen  4   90  
26/05/2000  Compte administratif du Maire. Pour l'exercice 1999. Election du président de séance  4   93  
26/05/2000  Compte d'administration du Maire pour l'exercice 1999. Budget principal. Budget annexe du laboratoire. Budget annexe du Théâtre Duchamp-Villon  4   94  
26/05/2000  Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 1999. Budget principal. Budget annexe du Laboratoire. Budget annexe du Théâtre Duchamp-Villon  4   126  
26/05/2000  Compte administratif 1999. Résultat de l'exercice 1999. Affectation du résultat de fonctionnement  4   127  
26/05/2000  Office du Tourisme et des Congrès-Maison de Rouen. et de la Normandie. Convention d'objectifs. Autorisation  4   129  
26/05/2000  Restauration scolaire. Accueil des enfants présentant des allergies. Projet d'accueil personnalisé. Autorisation  4   130  
26/05/2000  Enseignement primaire. Logements de fonction des écoles. Dotation spéciale instituteurs. Indemnités de logement. Redevance d'occupation professeurs des écoles. Taux 1999  4   132  
26/05/2000  Enseignement primaire. Fourniture de manuels scolaires. Appel d'offres. Information. Intervention  4   133  
26/05/2000  Actions en faveur de la petite enfance. Mise en place d'un service de documentation "Médiathèque, Echanges, Documentation, Informations". Règlement du Service. Adoption. Autorisation  4   134  
26/05/2000  Centres de vacances. Séjours. Aides de la Ville. Conventions. Autorisation  4   135  
26/05/2000  Centres de loisirs. Eté 2000. Tarifs  4   137  
26/05/2000  Subventions aux associations. Attribution. Association Cargo-Far. Convention d'objectifs. Autorisation  4   138  
26/05/2000  Centres socio-culturels, maisons de quartiers et équipements de quartier. Mise à disposition de salles aux particuliers. Règlement d'occupation. Adoption. Institution d'une caution. Autorisation  4   143  
26/05/2000  Bibliothèque Municipale. Conservation de documents graphiques. Demande de subvention. Autorisation  4   144  
26/05/2000  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation  4   145  
26/05/2000  "Promenades du patrimoine". Programme. Contrats et conventions. Autorisation  4   145  
26/05/2000  Conservatoire National de Région. Accueil d'élèves en classes à horaires aménagés. Collège Cour Notre-Dame. Convention. Autorisation  4   146  
26/05/2000  Conservatoire National de Région. Acquisition d'instruments et de matériel musical. Programme d'investissement 2000. Demande de subventions  4   147  
26/05/2000  Musées de Rouen. Instauration de la gratuité d'accès aux collections permanentes, un dimanche par trimestre. Autorisation  4   148  
26/05/2000  Musées de Rouen. Publication d'un catalogue et de guides. Modification. Convention d'édition. Autorisation  4   150  
26/05/2000  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Dépôt du retable de Romanelli du couvent des Dominicains. Convention avec l'Etat. Autorisation  4   151  
26/05/2000  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une aquarelle de William Callow. demande de subvention. Autorisation  4   152  
26/05/2000  Muséum d'Histoire Naturelle. Régie des recettes d'avances. Extinction. Autorisation  4   153  
26/05/2000  Stade Saint-Exupéry. Terrain de base-ball. Réhabilitation. Approbation du programme. Appel d'offres. Autorisation  4   154  
26/05/2000  Inscription de la Ville au patrimoine mondial de l'U.N.E.S.C.O. Etat de la question. Intervention  4   154  
26/05/2000  Equipements sportifs communaux. Mise à disposition des associations sportives. Convention-type d'occupation. Adoption  4   158  
26/05/2000  Manifestations pour la jeunesse "Olympiades de Quartiers". Déplacement à Sydney. Frais de voyage, de séjour et d'accès au stade olympique. Participation de la Ville. Autorisation  4   158  
26/05/2000  Parking de la Gare. contrat de concession. Avenant n° 2. Autorisation  4   161  
26/05/2000  Parkings. tarif unique en soirée. Extension. Information  4   161  
26/05/2000  Loisirs des jeunes. Opération Planète Vacances. Demandes de subventions. Autorisation  4   161  
26/05/2000  Ecole annexe de l'Institut Universitaire de Formation des maîtres. Bâtiment provisoire. Acquisition. Autorisation  4   164  
26/05/2000  Ecole Guillaume Lion. Création d'un deuxième dortoir. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n) 1. Appel d'offres. Autorisation  4   165  
26/05/2000  Laboratoire Municipal et Régional. Extension. Aménagement des locaux rue Manchon Frères. Première tranche. Travaux supplémentaires. Prolongation de délai. Marchés. Avenants. Autorisation  4   166  
26/05/2000  Halle aux Toiles. Travaux de sécurité. Première tranche. Modification de programme. Travaux supplémentaires. Marchés. Avenants. Autorisation  4   167  
26/05/2000  Muséum d'Histoire Naturelle et musée Départemental des Antiquités. Mise en place d'une détection -incendie. Marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation  4   169  
26/05/2000  Théâtre Duchamp-Villon/ Travaux de conformité du désenfumage. Financement complémentaire. Autorisation  4   170  
26/05/2000  Crématorium. Réalisation d'une nouvelle entrée pour le cimetière et d'une loge de gardien. Financement complémentaire. Autorisation  4   171  
26/05/2000  Services municipaux. Parc automobile. Acquisition et aliénation de poids lourds. Appel d'offres. Autorisation  4   172  
26/05/2000  Services municipaux. Fourniture de matériels électriques. Appel d'offres. Autorisation  4   174  
26/05/2000  Acquisitions et cessions foncières. Année 1999. Bilan. Approbation.  4   175  
26/05/2000  Parcelles de terrain rue du Professeur Stewart. Acquisition. Autorisation  4   177  
26/05/2000  Immeuble 34-36, rue des Arpents. Acquisition. Autorisation  4   178  
26/05/2000  Terrain communal à Franqueville-Saint-Pierre. Cession. Autorisation  4   179  
26/05/2000  Propriétés communales du Centre Saint-Sever. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  4   183  
26/05/2000  Propriétés communales du Centre Saint-Sever. Extension des cinémas Saint-Sever. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  4   187  
26/05/2000  Halte routière provisoire. Travaux d'aménagement. Participation financière du Département. Convention. Autorisation  4   189  
26/05/2000  Voie publique. Aménagements en faveur des personnes handicapées pour l'année 2000. Marché négocié. Autorisation  4   193  
26/05/2000  Voie publique. Travaux d'éclairage public, de revêtement de trottoirs et d'entretien des rambardes pour l'année 2000. Appel d'offres. Marchés négociés. Autorisation  4   195  
26/05/2000  Secteur Ouest. Aménagement du "triangle Pasteur". Deuxième tranche opérationnelle. Construction de voies de liaison et traitement provisoire des emprises entre voiries. Appels d'offres. Convention. Demande de subvention  4   197  
26/05/2000  Jardins familiaux des Hallettes. Réhabilitation. Marchés négociés. Convention. Autorisation  4   199  
26/05/2000  Laboratoire Municipal et Régional. Entretien des locaux. Marché triennal. Appel d'offres. Autorisation  4   200  
26/05/2000  "Plan Propreté" et "Plan Jeter Utile". Acquisition de bacs roulants pour la collecte sélective. Financement complémentaire. Autorisation  4   201  
26/05/2000  Hygiène. Lutte contre la prolifération des pigeons. Coopération intercommunale. Convention-type. Adoption. Tarifs. Autorisation  4   202  
26/05/2000  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications. Convention de mise à disposition. Autorisation  4   203  
26/05/2000  Quartier Grammont. Programme d'aménagement. Opération de reconstruction-démolition du groupe d'immeubles Sablière I. Plan de financement des démolitions et relogements. Subvention. Attribution  4   206  
26/05/2000  Contrat de Ville. Programmation transitoire premier semestre 2000. Modification. Programmation 2000. Première partie. Subventions. Attribution. Demandes de subventions. Autorisation  4   210  
26/05/2000  Concentration des Comités Commerciaux Rouennais. Convention d'objectifs. Autorisation  4   214  
26/05/2000  Concentration des Comités Commerciaux Rouennais. Convention d'objectifs. Autorisation  4   214  
26/05/2000  Budget de l'exercice 2000. Transports de crédits  4   215  
26/05/2000  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  4   216  
26/05/2000  Impôt sur les spectacles. Manifestations sportives. Exonération  4   217  
26/05/2000  Taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Demandes d'exonération facultative  4   218  
26/05/2000  Caisse de Crédit Municipal de Rouen. Excédents capitalisés. Affectation. Convention. Avenant n° 1. Autorisation  4   219  
26/05/2000  Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte -"Rouen Développement"- Travaux d'amélioration du patrimoine. Participation de la Ville. Convention. Autorisation  4   221  
26/05/2000  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen -"Rouen Habitat"-. Groupe d'immeubles Pépinières/Saint-Julien. Démolition de l'immeuble 70, rue Parmentier. Emprunts d'un montant total de 52.500.162,74 F. Maintien de la garantie  4   223  
26/05/2000  Garantie d'emprunt. Congrégation des religieuses de "La Providence de Lisieux". Emprunt de 3.000.000 F. Renégociation  4   224  
26/05/2000  Musée des Beaux-Arts. Travaux de rénovation. Assurance "Dommage ouvrage". Indemnité de réparation. Acceptation  4   226  
26/05/2000  Centre Pélissier. Programme d'aménagement. Subvention du Fonds pour les restructurations de la Défense. Convention. Autorisation  4   227  
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