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02/10/1998 Office de Tourisme et des Congrès-Maison de Rouen et de la Normandie. Activité et projets. Intervention
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02/10/1998 Hôtel des Finances. Office de Tourisme et des Congrès-Maison de Rouen. Restructuration des locaux et réfection de la chaufferie. Demandes de subventions. Autorisation
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02/10/1998 Hôtel des Finances. Office de Tourisme et des Congrès-Maison de Rouen. Restructuration des locaux et réfection de la chaufferie. Demandes de subventions. Autorisation
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02/10/1998 "Semaine du goût" 1998. Participation de la Ville. Convention. Autorisation
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02/10/1998 Contrat de Ville. Quartier Grammont-Sablière. Etude de programmation. Restructuration des équipements publics. Marché. Demandes de subventions. Autorisation
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02/10/1998 Contrat de Ville. Quartier Grammont-Sablière. Immeubles Siegfried rue Jules Adeline. Aménagement des abords. Participation de la Ville. Convention
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02/10/1998 Contrat de Ville. Foyer de travailleurs immigrés Stanislas Girardin. Travaux d'amélioration. SUBVENTON complémentaire. Attribution
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02/10/1998 Contrat de Ville. Quartier des Pépinières Saint-Julien. Aménagement des espaces extérieurs. Participation de la Ville. Convention
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02/10/1998 Parsonnels municipaux. Tableau des effectifs. Modifications
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02/10/1998 Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Prime de service. Admission en équivalence de l'indemnité d'exercice des missions des préfectures
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02/10/1998 Personnels municipaux. Horaires variables. Extension. Autorisation
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02/10/1998 Personnel des services municipaux. Avantages constituant ddes compléments de rémunération. Règlement. Modification
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02/10/1998 Associations subventionnées. Relations avec la Ville. Convention d'objectifs. Autorisation
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02/10/1998 Personnel des services municipaux. Association Léonard de Vinci. Mise à disposition de personnel municipal. Convention. Autorisation
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02/10/1998 Eau et assainissement. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1997
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02/10/1998 Eau et assainissement. Travaux sur le réseau d'assainissement. Programme 1999. Demande de subvention départementale
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02/10/1998 Services municipaux. Direction de la Propreté et de la Valorisation des Déchets. Acquisition d'une laveuse. Appel d'offres. Autorisation
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02/10/1998 Abattoir. Fermeture. Radiation du plan national d'équipement en abattoirs publics. Demande
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02/10/1998 Abattoirs. Cessation d'activité. Reclassement et formation de personnels. Participation de la Ville. Autorisation
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02/10/1998 Eclairage public. Entretien de l'éclairage des voies portuaires. Convention Ville de Rouen/Port Autonome. Autorisation
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02/10/1998 Secteur Ouest. Aménagement des quais et du "triangle Pasteur". Mise en site propre de la voie S.N.C.F. Autorisation de programme. Appel d'offres et marchés. Autorisation.
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02/10/1998 Rues de la France Libre et des Frères Pautremat. Travaux d'aménagement. Appel d'offres. Autorisation
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02/10/1998 Zone d'Aménagement Concerté Repainville-Est. Dossier de création. Approbation. Concession à la Société d'Aménagement de la Région de Rouen. Autorisation
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02/10/1998 Rue de Lecat.Mise à l'alignement. Acquisition de terrains du lotissement Derocque. Autorisation
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02/10/1998 Terrain communal de l'avenue des Canadiens au Grand-Quevilly. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation
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02/10/1998 Centre de cultures de Franqueville-Saint-Pierre. Cession de parcelles de terrain au Département de la Seine-Maritime. Autorisation
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02/10/1998 Ensemble immobilier 10-12, rue Beffroi. Cession. Autorisation
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02/10/1998 Immeuble 14, rue de la Petite Chartreuse. Acquisition. Autorisation
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02/10/1998 Immeuble 6A et 8, rue de la Petite Chartreuse. Cession. Autorisation
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02/10/1998 Rue des Murs Saint-Yon. mise à l'alignement. Acquisition de terrain. Autorisation
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02/10/1998 Stade Saint-Exupéry. Aménagement d'un terrain en gazon synthétique. Demandes de subventions. Autorisation
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02/10/1998 Halte de plaisance de l'île Lacroix. Convention de gestion. Résiliation. Reprise de la gestion par la Ville
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02/10/1998 Manifestations sportives (Coupe du Monde de football). Opération "Cité foot". Demande de subvention. Autorisation
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02/10/1998 Régie municipale du Théâtre des Arts. Extinction de son activité. Reclassement et formation de personnels. Participation de la Ville. Autorisation
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02/10/1998 Association Léonard de Vinci. Convention d'objectifs. Avenant. Autorisation
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02/10/1998 Régie municipale du Théâtre des Arts. Extinction de son activité. Reclassement et Formation du personnel. Participation de la Ville. Autorisation
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02/10/1998 Conservatoire National de Région. Droits d'inscription. Frais de scolarité. Tarifs. Révision
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02/10/1998 Conservatoire National de Région. Subventions de l'Etat. Année 1998. Modification de la demande. Convention. AUtorisation
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02/10/1998 Conservatoire National de Région. Subvention de l'Etat. Année 1999. Convention. Autorisation
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02/10/1998 Conservatoire National de Région. Demande de subvention départementale. Année 1999. autorisation
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02/10/1998 Conservatoire National de Région. Acquisition d'instruments et de matériel musiccal. Programme d'investissement 1998. Demandes de subventions
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02/10/1998 Musées de Rouen. Exposition "Vernet et la marine à voile" au musée des Beaux-Arts. Conventions. Marché négocié. Tarifs. Demande de subvention. Autorisation
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02/10/1998 Musées de Rouen. Exposition "Peintures et sculptures de faïences" au Musée des Beaux-Arts. Conventions. Marché négocié. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation
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02/10/1998 Musées de Rouen. Exposition Raymond Duchamp-Villon, sculpteur" au Musée des Beaux-Arts. Convention. Marché négocié. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation
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02/10/1998 Musée des Beaux-Arts. Tableau d'Abraham Bloemaert. Acquisition. demande de subvention
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02/10/1998 Bibliothèque Municipale. Prêt de documents à la pinacothèque de Rancate et à la Ville de Parme. Autorisation
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02/10/1998 Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents patrimoniaux. Demandes de subventions. Autorisation
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02/10/1998 Subventions aux associations. Attribution
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02/10/1998 Bibliothèque Municipale. Mise en vente de catalogues et d'affiches. Tarifs. Révision
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02/10/1998 Ecoles primaires et maternelles. Travaux de sécurité. Programme 1998. Demandes de subventions
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02/10/1998 Ecoles primaires et maternelles. Travaux de sécurité. Programme 1998. Demandes de subventions
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77
02/10/1998 Ecole annexe de l'Institut Universitaire de Formation des Maître. Décision de transformation en école communale. Affectation des locaux
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02/10/1998 Classes de découverte. Subventions. Attribution
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02/10/1998 Enseignement élémentaire et maternel. Participation intercommunale aux frais de fonctionnement. Conventions bipartites
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02/10/1998 Publications d'annonces et d'encarts publicitaires dans la presse locale. Intervention de la société "Paris-Normandie Publicité". Marché négocié. Autorisation
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02/10/1998 Hôtel de Ville. Amélioration de l'accueil des publics. Travaux d'aménagement. Appel d'offres. Autorisation
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02/10/1998 Maison du Plateau. Rénovation des locaux. Appel d'offres. Autorisation
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02/10/1998 Stade Jean Mermoz. Réfection de la chaufferie des vestiaires. Appel d'offres. Autorisation
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02/10/1998 Eglise Saint-Maclou. Chauffage. Convention
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pour avoir le détail de la délibération