Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

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15/05/1998  Acquisitions et cessions foncières. Année 1997. Bilan. Approbation  3      
15/05/1998  Personnel du Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Réembauche. Motion d'urgence  3   87  
15/05/1998  Centre d'Histoire Sociale. Devenir. Motion d'urgence  3   92  
15/05/1998  Passage à Rouen de convois ferroviaires transportant des déchets radioactifs. Motion d'urgence  3   99  
15/05/1998  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   102  
15/05/1998  Technopôle du Madrillet. Syndicat Mixte de Réalisation et de Gestion du Technopôle du Madrillet. Création. Approbation des statuts  3   115  
15/05/1998  Fêtes de Rouen-Fêtes Jeanne d'Arc 1998. Programme. Conventions. Autorisation  3   119  
15/05/1998  Manifestations culturelles. "Voix de Fêtes" et "Semaine Européenne des Orgues". Convention de partenariat avec France Télécom. Autorisation  3   122  
15/05/1998  Monuments Historiques. Eglise Saint-Vivien. Travaux d'entretien. Demandes de subvention. Autorisation  3   123  
15/05/1998  Monuments Historiques. Programme 1998. Beffroi du Gros-Horloge. Convention de financement. Autorisation  3   124  
15/05/1998  Musées de Rouen. Restauration d'oeuvres. Subventions. Deuxième tranche. Autorisation  3   125  
15/05/1998  Musées de Rouen. Dépôt du musée national d'art Moderne au Musée des Beaux-Arts. Convention. Autorisation  3   126  
15/05/1998  Musées de Rouen. Droits d'entrée. Tarifs. Modification  3   127  
15/05/1998  Bibliothèque municipale. Subvention pour acquisition de documents patrimoniaux. Affectation comptable. Autorisation  3   129  
15/05/1998  Equipements sportifs. Tarifs. Modification  3   129  
15/05/1998  Stade Saint-Exupéry. Construction d'une halle de sport. Concours d'architecture. Autorisation  3   133  
15/05/1998  Voie publique. Aménagements de sécurité devant des établissements d'enseignnement. Programme 1998. Appel d'offres. Autorisation  3   138  
15/05/1998  Rues de France Libre et des Frères Pautremat. Travaux d'aménagement. Appel d'offres. Autorisation  3   140  
15/05/1998  Jalonnement dynamique des parkings. Marché. Avenant n° 2. Autorisation  3   143  
15/05/1998  Distribution du gaz. Convention de concession. Renouvellement. Autorisation  3   144  
15/05/1998  Squares et jardins publics. Travaux d'entretien et d'amélioration. Appels d'offres. Marchés négociés. Autorisation  3   145  
15/05/1998  Jardin des Plantes. Restauration de la grande serre dite "pavillon botanique". Lots "métallerie" et "peinture". Marchés. Avenant  3   147  
15/05/1998  Quais bas de la rive droite. Travaux d’aménagement. Demande de subvention régionale  3   148  
15/05/1998  Quais bas de la rive droite. Travaux d'aménagement. Demande de subvention départementale  3   149  
15/05/1998  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Groupe de travail pour la révision du Plan d'occupation des Sols de la Ville de Rouen  3   151  
15/05/1998  Secteur Ouest. Aménagement de l'avenue Pasteur et du "triangle Pasteur". Mise en site propre de la voie S.N.C.F. Convention d'études S.N.C.F./ Ville de Rouen. Autorisation  3   153  
15/05/1998  Secteur Ouest. Opération Pasteur. Ilot Nord de la rue du Champ de Foire aux Boissons. Intervention de la Société d'Aménagement de la Région de Rouen. Traité de concession d'aménagement. Autorisation  3   156  
15/05/1998  Services municipaux. Direction de la voirie. Signalisation lumineuse et voirie. Entretien. Appels d'offres. Autorisation  3   156  
15/05/1998  Secteur Ouest. Aménagement de l'avenue Pasteur et du "triangle Pasteur". Modification des infrastructures d'accès au centre ville. Bilan de la concertation  3   158  
15/05/1998  ZA.C. Saint-Sever-Pélissier. Cession gratuite de terrains à la Société d'Aménagement de la Région de Rouen. Autorisation  3   166  
15/05/1998  Secteur Ouest. Immeuble 42, rue du Contrat Social. Rétrocession  3   169  
15/05/1998  Transports en commun en site propre. Tracé de la ligne Est-Ouest. Immeuble 81, rue Amédée Dormoy. Acquisition. Droit de préemption urbain. Délégation  3   170  
15/05/1998  Local commercial 180, rue Martainville. Acquisition. Autorisation  3   172  
15/05/1998  Eglise Saint-Maclou. Installation du chauffage. Participation de la société STIM Ouest. Convention. Autorisation  3   173  
15/05/1998  Crèche Forbras. Travaux de restructuration. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation  3   174  
15/05/1998  Ecole élémentaire Anatole France II. Travaux de rénovation et de sécurité. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n°1 Appel d'offres. Autorisation  3   175  
15/05/1998  Gymnase de la caserne Pelissier. Travaux de rénovation. Modification de programme. Demande de subvention. Autorisation  3   176  
15/05/1998  Port Autonome. Hangar 183 et parcelles attenantes. Location. Convention. Avenant  3   179  
15/05/1998  Services municipaux. Fourniture de combustible liquide (fioul domestique) Appel d'offres. Autorisation  3   180  
15/05/1998  Services municipaux. Parc automobile. Fourniture de pièces détachées. Marchés négociés  3   180  
15/05/1998  Crématorium. Réalisation d'une nouvelle entrée pour le cimetière et d'une loge de gardien. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation  3   181  
15/05/1998  Association des villes universitaires de France. Adhésion de la Ville  3   183  
15/05/1998  Association des villes universitaires de France. Adhésion de la Ville. Intervention  3   183  
15/05/1998  Association des villes universitaires de France. Désignation d'un délégué  3   184  
15/05/1998  Subventions aux associations. Attribution  3   185  
15/05/1998  Ecole annexe de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres. Locaux. Interventions  3   190  
15/05/1998  Ecole annexe de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres. Implantation d'un bâtiment provisoire. Demande de subvention départementale. Travaux. Appel d'offres. Autorisation  3   193  
15/05/1998  Enseignement élémentaire et maternel. Participation intercommunale aux frais de fonctionnement. Groupe scolaire Charles Nicolle. Convention Ville de Rouen/Ville du Petit-Quevilly  3   195  
15/05/1998  Indemnités de logement aux instituteurs pour 1997. Taux  3   196  
15/05/1998  Revue d'information municipale "Rouen Magazine Hebdo". Publications de la Ville. Régie publicitaire. Appels d'offres. Autorisation  3   196  
15/05/1998  Conseils de quartiers. Extension du dispositif à l'ensemble de la ville. Modalités de mise en place et fonctionnement. Modification  3   205  
15/05/1998  Parking Saint-Marc. Action en justice. Autorisation d'ester. Travaux de remise en état. Désignation d'un maître d'oeuvre. Marché. Autorisation  3   212  
15/05/1998  Personnel des services municipaux. Jugement de la Chambre Régionale des Comptes. Rémunération de Madame Hervieux-Ferrand. Transaction. Autotisation  3   214  
15/05/1998  Budget de l'exercice 1998. Transports de crédits  3   215  
15/05/1998  Taxe d'enlèvement des ordures ménages. Demandes d'exonération facultative  3   216  
15/05/1998  Garantie d'emprunt. Association Rouennaise pour l'intervention et la recherche en Toxicomanie. Acquisition d'immeuble 23-25, rue d'Alger à Rouen et 25, rue Sadi Carnot à Darnétal. Emprunt de 360.000 F  3   218  
15/05/1998  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen "Rouen Habitat". Immeuble 73, rue du Pré de la Bataille. Acquisition. Amélioration. Emprunt de 274.791 F  3   220  
15/05/1998  Plan Local d'Insertion par l'Economique. Convention Ville de Roue/District de l'agglomération rouennaise. Autorisation  3   222  
15/05/1998  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  3   223  
15/05/1998  Laboratoire Municipal et Régional. Acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution. Appel d'offres ouvert. Autorisation  3   228  
15/05/1998  Laboratoire Municipal et Régional. Assistance et dépannage des matériels d'analyse "Varian". Marché sans mise en concurrence. Autorisation  3   229  
15/05/1998  Eau et Assainissement. Raccordement de trois établissements industriels au réseau public d'assainissement. Conventions  3   230  
15/05/1998  Colline Sainte-Catherine. Mise en valeur. Convention. Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie. Subvention. Attribution  3   232  
15/05/1998  "Plan Jeter Utile". Collecte des ordures ménagères. Bacs roulants. Entretien. Appel d'offres. Autorisation  3   236  
15/05/1998  "Plan Propreté" et "Plan Jeter Utile". Prestations d'enlèvement pour le compte de tiers des déchets banals non ménagers. Tarification. Création  3   238  
15/05/1998  Traitement des déchets urbains. Syndicat Mixte pour l'Elimination des Déchets Ménagers de l'Arrondissement de Rouen. Création. approbation des statuts  3   241  
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