Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 1997-12-18

Nombre de réponses : 93
Cliquez sur le bouton pour avoir le détail de la délibération
Date Libelle Txt Num Page
18/12/1997  Administration municipale. Délégation au maire. Compte rendu  8   94  
18/12/1997  Association Jéricho. Liquidation judiciaire. Garantie d'emprunt. Prise en charge des annuités. Autorisation  8   134  
18/12/1997  Garantie d'emprunt. Association du Foyer Saint-Joseph. Maison de retraite 28, rue des Requis. Emprunt de 18.700.000 F. Garantie partielle  8   137  
18/12/1997  Abattoirs. Modernisation et mise aux normes sanitaires européennes. Affermage. Prorogation. Avenant. Autorisation  8   140  
18/12/1997  Action en justice. Affaire Logiseine c/Ville de Rouen. Transaction. Autorisation  8   144  
18/12/1997  Personnel des services municipaux. Jugement de la Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie. Traitement Monsieur Getti. Transaction. Autorisation  8   145  
18/12/1997  Personnel des services municipaux. Reversement partiel. Transaction. Autorisation  8   146  
18/12/1997  Personnel des services municipaux. Jugement de la Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie. Primes versées à Monsieur Lenormand. Reversement partiel. Transaction. Autorisation  8   147  
18/12/1997  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  8   149  
18/12/1997  Crèches municipales. Accueil et sociabilisation du jeune enfant. Mise à disposition de personnel. Convention Ville de Rouen / Centre Hospitalier de Lillebonne  8   150  
18/12/1997  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Conseil d'Etablissement des logements foyers gérés par le Centre Communal s'Action Sociale  8   151  
18/12/1997  Espace sportif de proximité. Quartier du Châtelet. Convention Ville/Société Plastic Omnium. Avenant  8   153  
18/12/1997  Subventions aux associations. Attribution  8   153  
18/12/1997  Crèches municipales. Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiale de Roue. Convention  8   156  
18/12/1997  Crèche/halte-garderie Achille Lefort. Tarifs. Révision. Règlement. Modification  8   157  
18/12/1997  Enseignement maternel et élémentaire. Attribution de bons d'achat de chaussures. Barème. Révision  8   160  
18/12/1997  Ecoles élémentaires et maternelles. Service de fournitures divers. Appel d'offres. Marché négocié. Révision  8   162  
18/12/1997  Enseignement primaire. Classes situées en Zone d'Education Prioritaire. Distribution de lait. Convention Ville/U.N.C.C.A.S.F.  8   163  
18/12/1997  Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 1998  8   164  
18/12/1997  Enseignement secondaire. Allocations pour frais d'études. Scolarité 1997-1998  8   165  
18/12/1997  Lycée Corneille. Bourse en faveur d'un élève norvégien. Attribution  8   166  
18/12/1997  Voie publique. Rénovation de la voirie. Programme 1998. Autorisation de programme. Travaux de réfection. Appels d'offres. Marchés négociés. Autorisation  8   167  
18/12/1997  Direction de voirie. Marché de fourniture, travaux et services. Appels d'offres. Marchés négociés. Autorisation  8   170  
18/12/1997  Pont Boieldieu. Travaux de réfection. Appel d'offres. Autorisation  8   173  
18/12/1997  Quais bas de la rive droite. Travaux d'aménagement. Convention avec le Port Autonome. Autorisation de programme. Appels d'offres. Marchés négociés. Autorisation  8   175  
18/12/1997  Jardin des Plantes. Valorisation touristique. Programme 1998. Marchés. Autorisation  8   178  
18/12/1997  Espaces verts et établissements scolaires. Aires de jeux. Travaux de rénovation. Marchés. Autorisation  8   179  
18/12/1997  Jardins familiaux de la Lombardie. Réhabilitation. Deuxième tranche. Convention. Autorisation  8   181  
18/12/1997  Secteur Ouest. Plan d'occupation des Sols. Programme d'action foncière. Commentaires  8   181  
18/12/1997  Secteur Ouest. Zone de P.O.S. prescrit. Création d'un périmètre provisoire de Zone d'Aménagement Différé (ZAD Ouest). Saisine du Préfet. Autorisation  8   184  
18/12/1997  Plan d'occupation des Sols. Révision  8   186  
18/12/1997  Plan d'occupation des Sols. Zones du secteur Ouest. Elaboration  8   189  
18/12/1997  Programme d'action foncière. Intervention de l'Etablissement Public de la Basse-Seine  8   190  
18/12/1997  Secteur Ouest. Quartier Pasteur. Terrains îlot Sud de la rue du Champ de Foire aux Boissons. Rachat à l'Etablissement Public de la Basse-Seine  8   195  
18/12/1997  Secteur Ouest. Quartier Pasteur. Terrain 62, quai Gaston Boulet. Rachat à l'Etablissement Public de la Basse-Seine. Cession par appel à candidatures. Autorisation  8   196  
18/12/1997  Immeuble 11 D, rue aux Anglais. Acquisition. Autorisation  8   200  
18/12/1997  Terrains rues de la Carue, de Constantine, angle rue Amédée Dormoy et avenue du Mont-Riboudet. Acquisition. Autorisation  8   200  
18/12/1997  Caserne et annexe Pélissier. Acquisition et mise à disposition anticipée. Caserne Philippon. Cession. Autorisation  8   202  
18/12/1997  Immeuble, 27, rue de Lecat. Appartement de type F2 au troisième étage. Studio au rez-de-chassées. Cession par adjudication. Autorisation  8   204  
18/12/1997  Peorpriété 10 à 16 due du Champ du Pardon. Cession par appel à candidatures. Autorisation  8   205  
18/12/1997  Immeuble 20, rue de Lessard. Cession. Autorisation  8   208  
18/12/1997  Rue José Maria de Hérédia. Servitude de tour d'échelle. Convention. Autorisation. Classement dans le domaine public  8   210  
18/12/1997  Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles. Bilan. Actualisation  8   211  
18/12/1997  Terrain 38, rue Malouet. Construction d'une résidence pour étudiants par la S.A. d'H.L.M. du Beauvaisis. Accord du Conseil Municipal  8   212  
18/12/1997  Terrain38, rue Malouet. Construction d'une résidence pour étudiants par la S.A. d'H.L.M. du Beauvaisis. Accord du Conseil Municipal  8   212  
18/12/1997  Collège Albert Camus. Démolition. Appel d'offres. Autorisation  8   214  
18/12/1997  Ecole Marthe Corneille. Aménagement d'une salle d'activité en sous-sol. Appel d'offres. Autorisation  8   215  
18/12/1997  Ecoles Legouy et Pauline Kergomard. Réfection de la chaufferie et des réseaux internes de chauffage. Désignation d'un maître d'oeuvre. Marché négocié. Autorisation  8   216  
18/12/1997  Ecole élémentaire Anatole France II. Travaux de rénovation et de sécurité. Désignation d'un maître d'oeuvre. Marché négocié. Autorisation  8   218  
18/12/1997  Crèche Forbras. Travaux de restructuration. Désignation d'un maître d'oeuvre. Marché négocié. Autorisation  8   219  
18/12/1997  Centre de loisirs François Salomon. Travaux de rénovation. Modification du programme. Financement complémentaire. Désignation d'un maître d'oeuvre. Marché négocié. Autorisation  8   220  
18/12/1997  Musée des Beaux-Arts. Climatisation. Deuxième tranche. Coût de réalisation. Marché de maîtrise d'oeuvre. Avenant  8   221  
18/12/1997  Théâtre Duchamp-Villon. Travaux d'étanchéité des toitures. Appel d'offres. Autorisation  8   222  
18/12/1997  Services municipaux. Gestion du patrimoine bâti. Informatisation. Appel d'offres. Autorisation  8   223  
18/12/1997  Salles municipales. Tarifs de location. Révision  8   225  
18/12/1997  Matériel municipal. Tarifs de location. Révision  8   235  
18/12/1997  Immeuble communal avenue Jean Rondeaux ("maison Jéricho") Travaux de réhabilitation. Financement complémentaire. Désignation d'un maître d'oeuvre. Marché négocié. Autorisation  8   238  
18/12/1997  Crématorium. Réalisation d'une nouvelle entrée pour le cimetière et d'une loge de gardien. Désignation du maitre d'oeuvre. Marché négocié. Autorisation.  8   239  
18/12/1997  Parcs de stationnement de l'Hôtel de Ville et de la Bourse. Conventions d'affermage et de sous-concession. Avenants. Autorisation  8   241  
18/12/1997  Parking de la Gare. Procédure de délégation de service public. Autorisation. Désignation de délégués  8   242  
18/12/1997  Espace de la Petite Bouverie. Location de salles. Règlement intérieur. Adoption  8   245  
18/12/1997  Installations sportives municipales. Gymnase Georges Braque. Mise à disposition du collège. Convention. Adoption  8   246  
18/12/1997  Théâtre Duchamp-Villon. Musées de Rouen. "Tickets temps libres" de la Caisse d'Allocations familiales de Rouen. "Chèques-vacances" de l'Agence Nationale pour les chèques-vacances. Acceptation. Conventions. Autorisation  8   247  
18/12/1997  Théâtre Duchamp-Villon. Programmation premier semestre 1998. Contrats. Demandes de subventions. Autorisation. Tarifs. Modification  8   249  
18/12/1997  Théâtre Duchamp-Villon. Nettoyage des locaux. Appel d'offres. Autorisation  8   252  
18/12/1997  Musées de Rouen. Office de Tourisme et des Congrès-Maison de Rouen et de la Normandie. Convention de partenariat. Renouvellement. Autorisation  8   254  
18/12/1997  Musée des Beaux-Arts. Extension du tarif réduit pendant les travaux de climatisation. Autorisation  8   255  
18/12/1997  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Dépôt d'une oeuvre de Joan Michell par le Fond Régional d'Art Contemporain  8   256  
18/12/1997  Musées de Rouen. Acquisition d'une porcelaine blanche pour le musée de la Céramique  8   257  
18/12/1997  Musées de Rouen, théâtre Duchamp-Villon et Université de Rouen. Convention de partenariat. Autorisation  8   257  
18/12/1997  Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention de l'Etat. Année 1998. Convention. AUtorisation  8   258  
18/12/1997  Conservatoire National de Région. Organisation du certificat d'aptitude de piano. Subvention de l'Etat. Année 1998. Convention. Autorisation  8   259  
18/12/1997  Association des gestion des écoles de musique de Rouen. Convention d'objectifs et d'occupation des locaux. Autorisation  8   261  
18/12/1997  Conservatoire National de région. Subvention de l'Etat. Année 1998. Convention. AUtorisation  8   261  
18/12/1997  Animation culturelle. Hebdomadaire "Sortir en Haute-Normandie". Publication d'informations municipales. Marché négocié. Autorisation  8   262  
18/12/1997  Eglise Saint-Ouen. Convention de dépôt-vente Ville/Comité Normand du Récital d'Orgue  8   264  
18/12/1997  Eglise Saint-Ouen. Lise en vente de cartes postales. Tarifs. Autorisation  8   265  
18/12/1997  Monuments historiques. Eglise de la Madeleine. Tableau "Jésus guérissant le paralytique". Prêt. Convention. Autorisation  8   265  
18/12/1997  Bibliothèque Municipale. Dépôt légal imprimeur. Convention avec la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation  8   266  
18/12/1997  Contrat de Ville. Commentaires sur la participation du Département de la Seine-Maritime. Intervention  8   267  
18/12/1997  Contrat de Ville. Quartier Grammont-Sablière. Immeuble 41, rue Jules Adeline. Aménagement des abords. Participation de la Ville. Convention  8   270  
18/12/1997  Contrat de Ville. Programmation 1998. Approbation. Convention. Autorisation  8   271  
18/12/1997  Eau et assainissement. Programme de travaux sur le réseau d'eau potable. Année 1997. Marché. Avenant  8   274  
18/12/1997  Eau et assainissement. Exploitation des réseaux d'assainissement sur le territoire de la Ville. Convention avec le S.I.A.A.R.  8   275  
18/12/1997  Eau et assainissement. Quartier Pasteur. Aménagement des réseaux de structure. Convention de maîtrise d'oeuvre de la S.I.A.A.R.  8   276  
18/12/1997  Eau et assainissement. Rapport annuel sur la qualité de service de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 1996  8   276  
18/12/1997  Laboratoire Municipal et Régional. Tarif général. Révision  8   276  
18/12/1997  "Plan Propreté" et "Plan Jeter Utile". Collecte sélective des déchets (verre et papier). Appel d'offres. Financement complémentaire. Autorisation  8   278  
18/12/1997  "Plan Propreté" et "Plan Jeter Utile". Collecte des ordures ménagères et prestations annexes de nettoiement. Marché Ville/Union de Services Publics. Avenant n° 3  8   279  
18/12/1997  Collecte des ordures ménagères. Fourniture de sacs en matière plastique. Année 1998. Appel d'offres. Autorisation  8   281  
18/12/1997  Régie de services des Hauts de Rouen. Convention. Renouvellement. Autorisation  8   282  
18/12/1997  Régie de service des Hauts de Rouen. Convention. Renouvellement. Autorisation  8   282  
18/12/1997  Régie de quartier Grammont. Convention. Renouvellement. Autorisation  8   283  
© Copyright 2022 - Jacques Tanguy
Retour au tableau