Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 1997-10-03

Nombre de réponses : 62
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Date Libelle Txt Num Page
03/10/1997  Installation de Mme Françoise Combes, nouveau Conseiller Municipal  6   91  
03/10/1997  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  6   92  
03/10/1997  Conseil Municipal. Affaires à inscrire à l'ordre du jour. Intervention  6   105  
03/10/1997  Conseil Municipal. Commissions permanentes. Désignation des membres  6   108  
03/10/1997  Conseil Municipal. Etablissements publics, sociétés d'économie mixte. Organismes divers. Désignation de délégués  6   109  
03/10/1997  Parc de stationnement rue de la Motte. Travaux d'aménagement. Convention de participation avec France-Télécom. Marché négocié. Autorisation  6   111  
03/10/1997  Voie publique. Travaux après opérations immobilières. Remise en état du domaine public. Programme 1998. Autorisation de programme. Appel d'offres. Marchés négociés. Autorisation  6   112  
03/10/1997  Stations radiotéléphoniques. Installation dans le tunnel Saint-Herbland. Conventions. Autorisation  6   113  
03/10/1997  Télédistribution interne. Réalisation d'un réseau. Résidence "L'Amirauté", boulevard Gambetta. Avis  6   114  
03/10/1997  Parc de stationnement Saint-Marc. Traite de doncession. Avenant  6   115  
03/10/1997  Distribution du gaz. Convention de concession. Avenant n° 1. autorisation  6   116  
03/10/1997  Taxe Locale d'Equipement. Remise gracieuse de pénalités. Acceptation  6   117  
03/10/1997  Taxe Locale d'Equipement. Remise gracieuse de pénalités. Acceptation  6   117  
03/10/1997  Centre administratif du Châtelet. Cession d'un garage. Déclassement. Autorisation  6   118  
03/10/1997  Immeuble communal 1 bis, 3 et 5, rue Abbé Cochet. Cession. Autorisation  6   119  
03/10/1997  Ensemble immobilier rue Thouret/rue aux Juifs. Acquisition. Délégation du droite de préemption urbain. Autorisation  6   121  
03/10/1997  Musée des Beaux-Arts. Climatisation. Financement complémentaire. Autorisation. Subvention départementale. Demande de prorogation  6   122  
03/10/1997  Ecole maternelle Honoré de Balzac. Remplacement des menuiseries extérieures et travaux de couverture. Financement complémentaire. Autorisation  6   125  
03/10/1997  Ecole maternelle Jean-Philippe Rameau. Travaux de rénovation. Marché. Avenant. Financement complémentaire. Autorisation  6   125  
03/10/1997  Crématorium. Contrat de concession. Avenant  6   126  
03/10/1997  Espace de la Petite Bouverie. Construction de vestiaires. Choix du maître d'oeuvre. Demande de subvention départementale. Autorisation  6   127  
03/10/1997  Equipements sportifs. Lancement de consultations. Autorisation de travaux. Demande de subvention départementale  6   128  
03/10/1997  Equipements sportifs. Lancement de consultations. Autorisation de travaux. Demande de subvention départementale  6   128  
03/10/1997  Equipements sportifs. Tarifs. Modification. Mise à disposition. Conventions. Ecole municipale de natation. Création. Autorisation  6   130  
03/10/1997  Manifestation "L'Armada du Siècle". Convention avec l'association "L'Armada de la Liberté". Autorisation. Désignation des délégués  6   132  
03/10/1997  Monuments historiques. Objets mobiliers. Restauration. Demandes de subventions. Autorisation  6   134  
03/10/1997  Conservatoire National de Région. Rénovation de l'auditorium. Demandes de subventions. Autorisation  6   136  
03/10/1997  Conservatoire National de Région. Budget 1998.Demande de subvention départementale  6   137  
03/10/1997  Théâtre Duchamp-Villon. Programmation deuxième semestre 1997. Complément. Contrats. Autorisation. Tarif  6   139  
03/10/1997  Musées de Rouen. Droits d'entrée. Visites et conférences. Ateliers. Tarifs. Modification  6   143  
03/10/1997  Musées de Rouen. Exposition "Jacques Emile Blanche". Convention de partenariat. Autorisation  6   147  
03/10/1997  Musées de Rouen. Acquisition d'une oeuvre de Barend Fabritius. demande de subvention. Autorisation  6   148  
03/10/1997  Musées de Rouen. Exposition "Delacroix et la naissance d'un nouveau romantisme" Présentation au Musée des Beaux-Arts. Convention. Marché négocié. Demandes de subventions. Autorisation  6   150  
03/10/1997  Musée de Rouen. Exposition "Raymond Duchamp-Villon" Présentation au musée des Beaux-Arts. Tarifs. Demandes de subventions. Conventions. Marché négocié. Autorisation  6   152  
03/10/1997  Musées de Rouen. Exposition "La Boite en valise de ou par Marcel Duchamp". Présentation au musée des Beaux-Arts. Convention de parrainage. Autorisation  6   154  
03/10/1997  Subvention aux associations. Attribution  6   155  
03/10/1997  Subventions aux associations  6   155  
03/10/1997  Crèche Forbras. Travaux de restructuration. Autorisation. Demandes de subventions  6   158  
03/10/1997  Crèche halte-garderie Achille Lefort. Réservation de places pour la formation des assistantes maternelles indépendantes. Convention avec le Département de la Seine-Maritime. Autorisation  6   158  
03/10/1997  Crèches municipales. Règlements du service. Modification  6   160  
03/10/1997  Travaux dans les écoles. Programme des opérations subventionnables au titre de 1998. Demandes de subventions départementales  6   162  
03/10/1997  Classes de découverte. Subventions. Attribution  6   164  
03/10/1997  Maison des Jeunes et de la Culture. Personnel d'animation. Mise à disposition par la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture. Convention. Avenant  6   165  
03/10/1997  Budget de l'exercice 1997. Transports et ouverture de crédits  6   166  
03/10/1997  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  6   167  
03/10/1997  Contrat de Ville. Foyer de travailleurs immigrés Stanislas Girardin. Travaux d'amélioration. Subvention. Attribution  6   168  
03/10/1997  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen "Rouen Habitat". Mise en sécurité électrique du patrimoine. Emprunt de 9.149.000 F. Subvention en annuités. Autorisation  6   170  
03/10/1997  Services municipaux. Gestion informatisée des finances et du personnel. Marché avec la société SINORG. Avenant  6   175  
03/10/1997  Plan de relance du Commerce et de l'Artisanat. Opération "Rouen-Centre 2000". Programme d'action 1997-1999. Mise en oeuvre. Conventions. Autorisation  6   176  
03/10/1997  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  6   178  
03/10/1997  Personnel des services municipaux. Association de la Sablière. Mise à disposition d'un animateur. Convention  6   182  
03/10/1997  Personnel des services municipaux. Frais de mission. Remboursement  6   183  
03/10/1997  Personnel des services municipaux. Formation. Intervenants extérieurs. Rétribution et remboursement des frais de mission  6   184  
03/10/1997  Eau et assainissement. Programme complémentaire 1997. demande de subvention. Appel d'offres. Autorisation  6   186  
03/10/1997  Eau et assainissement. Travaux sur le réseau d'assainissement. Programme 1998. Demande de subvention  6   187  
03/10/1997  Eaux et assainissement. Station de Carville à Darnétal. Travaux de remplacement des équipements électromécaniques et amélioration du contrôle de la qualité. Appel d'offres ouvert. Demandes de subventions  6   188  
03/10/1997  Eau et assainissement. Reconstruction de la station de traitement des Sources du Robec  6   190  
03/10/1997  Abattoir. Modernisation et mise aux normes européennes. Enveloppe financière prévisionnelle. Modification. Demandes de subventions. Autorisation  6   191  
03/10/1997  Laboratoire municipal et Régional. Acquisition de matériel d'analyse Varian. Marché sans mise en concurrence. Autorisation  6   194  
03/10/1997  Installations classées pour la protection de l'environnement. S.A. Segafredo Zanetti à Sotteville-lès-Rouen. Poursuite d'activités de torréfaction. Avis  6   195  
03/10/1997  "Plan Jeter Utile". Collecte des déchets recyclables. Mise à disposition de surfaces privées. Convention-type. Autorisation  6   196  
03/10/1997  Travaux d'approfondissement du chenal de la Seine. Enquête publique. Information  6   199  
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