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Num
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13/06/1997
Métro-Bus de l'agglomération rouennaise. Réalisation d'une ligne Est-Ouest. Motion d'urgence
4
104
13/06/1997
Implantation d'un complexe cinématographique au Grand-Quevilly. Motion d'urgence
4
104
13/06/1997
Administration municipale. Délégation au maire. Compte rendu
4
105
13/06/1997
Conseil Municipal. Déroulement de la séance. Information
4
105
13/06/1997
Conseil Municipal. Désignation de délégués. Centre de l'Agglomération Rouennaise de Développement de l'Education Relative à l'Environnement
4
119
13/06/1997
Compte d'administration du Maire pour l'exercice 1996
4
120
13/06/1997
Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 1996. Avis
4
139
13/06/1997
Budget de l'exercice 1997. Transports de crédits
4
140
13/06/1997
Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs
4
142
13/06/1997
Subventions aux associations. Attribution
4
143
13/06/1997
Taxe Locale d'Equipement. Pénalités. Remise gracieuse. Acceptation
4
143
13/06/1997
Taxe Locale d'Equipement. Pénalités. Remise gracieuse. Acceptation
4
143
13/06/1997
Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes "La Pléiade". Bail à construction. Prorogation. Autorisation
4
144
13/06/1997
Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes "La Pléiade". Bail à construction. Prorogation. Autorisation
4
144
13/06/1997
Logement-foyer pour les personnes âgées rue du Framboisier (résidence Saint-Filleul) Convention de Construction. Avenant
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4
145
13/06/1997
Logement-foyer pour personnes âgées rue du Framboisier (résidence Saint-Filleul). Convention de construction. Avenant
4
145
13/06/1997
Garantie d'emprunt. Société Anonyme d'H.L.M. Atlantique. Travaux d'amélioration de la cité du Mail. Emprunt de 5.000.000 F
4
146
13/06/1997
Garantie d'emprunt. Société Anonyme d'H.L.M. et d'Aménagement de Haute-Normandie. Allongement de la durée de l'emprunt de 11.365.550 F. Maintien de la garantie de la Ville
4
148
13/06/1997
Garantie d'emprunt. S.A.I.E.M. "Rouen développement" Opération Rouen Trianon. Construction de 64 logements de type "Prêts Locatifs Aidés". Emprunt de 18.009.128 F
4
150
13/06/1997
Palais des Congrès. Gestion par le Comité d'Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques. Déficit d'exploitation. Participation de la Ville
4
152
13/06/1997
Gymnase Louis Allorge. Sinistre du 12 mai 1996. Solde de l'indemnité due à la Ville par la compagnie d'assurance. Acceptation
4
155
13/06/1997
Opération Planète Vacances. Acquisition des droits d'exploitation de la marque "Capvers Planète-Vacances". AUtorisation
4
156
13/06/1997
Caisse de Crédit Municipal de Rouen. Maintien des activités
4
157
13/06/1997
Caisse de Crédit Municipal. Maintien des activités de prêt sur gages. Cession des activités bancaires. Développement fr l'économie solidaire. Avis
4
157
13/06/1997
Bibliothèque de quartier Roger Parment, de la Grand'Mare et des Capucins. Gestion automatisée par extension du site de la Bibliothèque Saint-Sever. Marché négocié. Autorisation
4
167
13/06/1997
Services municipaux. Direction de la propreté et de la valorisation des déchets. Entretien des balayeuses-aspiratrices et des laveuses. Marché. Autorisation
4
169
13/06/1997
Services municipaux. Direction de la propreté et de la valorisation des déchets inertes. Marché de travaux. Avenant n° 1
4
170
13/06/1997
Collecte des déchets recyclables. Quartier de la Grand'Mare. Convention Ville de Rouen/District de l'agglomération rouennaise. Autorisation
4
171
13/06/1997
Collecte et élimination des ordures. Schéma global d'arrondissement de traitement des déchets. Approbation. Construction d'une unité de valorisation énergétique. Avis. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers. Voeu
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4
173
13/06/1997
Installations classées pour la protection de l'environnement. Société Pinault Normandie à Saint-Léger-du-Bourg-Demis. Avis
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4
182
13/06/1997
Installations classées pour la protection de l'environnement. S.A. Morita, rue de Madagascar. Exploitation d'un centre de transit et de regroupement de déchets spéciaux. Avis
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4
183
13/06/1997
Laboratoire Municipal et Régional. Entretien des locaux. Appel d'offres. Autorisation
4
185
13/06/1997
Abattoir. Modernisation et mise aux normes européennes. Engagement de tonnage des usagers. Conventions. Autorisation
4
186
13/06/1997
Contre-allée rue des Faulx. Travaux de voirie et d'espaces verts. Appel d'offres. Marché négocié. Autorisation
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4
189
13/06/1997
Ilots rues Henri Martin, Pierre Renaudel et de Bammeville (lotissement Schuhl et Hirsch). Aménagement des voies publiques. Appel d'offres. Marchés négociés. Autorisation
4
190
13/06/1997
Voie nouvelle reliant la route de Lyons-la-Forêt à la rue du Faubourg-Martainville. Aménagement des abords de la faculté de médecine et de pharmacie. Deuxième tranche. Appel d'offres. Marché négocié. Autorisation
4
192
13/06/1997
Centre de loisirs Le Petit Prince. Aménagement des abords. Appel d'offres. Autorisation
4
193
13/06/1997
Circulation et stationnement. "Plan Vélo". Programme 1997. demande de subvention
4
195
13/06/1997
Acquisitions et cessions foncières. Année 1996. Bilan. Approbation
4
196
13/06/1997
Immeuble communal 11, place du Général de Gaulle (Hôtel Fiquet de Normanville). Déclassement. Autorisation
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4
198
13/06/1997
Parcelle de terrain 36, rue Saint-Vivien (caserne Philippon). Cession. Déclassement. Autorisation
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4
200
13/06/1997
Terrain boulevard de l'Europe/rue d'Emendreville. Cession. Appel à candidatures. autorisation
4
201
13/06/1997
Terrain 75, rue de Lausanne. Cession. Autorisation
4
201
13/06/1997
Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever. Concession à la Société d'Aménagement de la Région de Rouen. Prorogation. Autorisation
4
203
13/06/1997
Zone de Publicité Restreinte. Refonte de la réglementation. Mise en place d'un groupe de travail. Autorisation
4
204
13/06/1997
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat thématique. Fond de solidarité Habitat. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Epargne de Haute-Normandie. AUtorisation.
4
205
13/06/1997
Etude d'aménagement des berges de la Seine en centre ville. Convention Ville/Ecole Nationale des Ponts et Chaussées
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4
207
13/06/1997
Gymnase de la caserne Pélissier. Programme de rénovation. Choix du maître d'oeuvre. Marché négocié. Autorisation
4
208
13/06/1997
Ecole maternelle Honoré de Balzac. Remplacement des menuiseries extérieures et travaux de couverture
4
209
13/06/1997
Ecole primaire Charles Nicolle. Travaux de grosse maintenance et de conformité intérieure. Appel d'offres. Autorisation
4
210
13/06/1997
Eglise Saint-Pierre du Châtel. Travaux de sécurité. Demandes de subvention. Autorisation
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4
212
13/06/1997
Contrat de Ville. Quartier du Châtelet. Maison de Justice et du Droit. Maison des Services Publics. Travaux modificatifs. Marchés. Avenant
4
213
13/06/1997
Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Société France Télécom. Convention d'accupation. Autorisation
4
215
13/06/1997
Services municipaux. Fourniture de carburant auto. Appel d'offres. Autorisation
4
216
13/06/1997
Voie publique. Dénomination. Quai Jacques Anquetel
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4
217
13/06/1997
Loisirs des jeunes. Opération Planète Vacances. Demande de subvention. Droits d'inscription. Tarifs
4
218
13/06/1997
Bibliothèque municipale. Acquisitions patrimoniales. Demandes de subventions
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4
219
13/06/1997
Bibliothèque municipale. Prêt de documents. Convention-type
4
220
13/06/1997
Musées de Rouen. Office de Tourisme et des Congrès-Maison de Rouen et de la Normandie. Convention de partenariat. Autorisation
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4
220
13/06/1997
Fêtes de Rouen-Fêtes Jeanne d'Arc 1997. Conventions. Autorisation
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4
221
13/06/1997
Fête Nationale du 14 juillet. Conventions. Autorisation
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4
222
13/06/1997
Subventions aux associations. Attribution
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4
223
13/06/1997
Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Contrats. Autorisation
4
228
13/06/1997
Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Devenir. Motion d'urgence
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4
229
13/06/1997
Conservatoire National de Région. Acquisition d'instruments, de matériel musical et de mobilier. Programme d'investissement 1997. Demandes de subventions
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4
235
13/06/1997
Conservatoire National de Région. Nettoyage des locaux. Appel d'offres. Autorisation
4
236
13/06/1997
Ecole Régionale des Beaux-Arts. Tarif. Rectification
4
238
13/06/1997
Marché d'Intérêt National. Taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Convention. Avenant
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239
13/06/1997
Musée National d'Histoire de l'Education. Subvention à l'Institut National de Recherche Pédagogique. Attribution. Convention. Autorisation
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4
239
13/06/1997
Pavillon Flaubert. Restauration intérieure. Convention. Autorisation
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4
241
13/06/1997
Abbatiale Saint-Ouen. Convention avec le clergé. Autorisation
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242
13/06/1997
Abbatiale Saint-Ouen. Entretien de l'orgue. Contrat. Autorisation. Demandes de subvention
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243
13/06/1997
Eglise Saint-Maclou. Entretien de l'orgue. Marché. Autorisation
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4
244
13/06/1997
Situation financière des compagnies théâtrales "L'Echarde" et "La Pie Rouge". Motion d'urgence
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4
245
13/06/1997
Implantation d'un complexe cinématographique au Grand-Quevilly. Motion d'urgence
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4
247
13/06/1997
Centres de loisirs. Eté 1997. Tarifs
4
252
13/06/1997
Association "Accueil Enfants-Parents (Farandoles)". Convention de partenariat. Autorisation
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4
254
13/06/1997
Crèches familiales municipales. Rémunération des assistantes maternelles. Indemnité de fourniture. Révision
4
255
13/06/1997
Crèches municipales. Création d'une équipe volante. Contrat-Enfance Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales. Avenant
4
256
13/06/1997
Enseignement maternel et primaire. Aménagement des rythmes de vie des enfants. Programme 1997. Intervenants. Rémunération
4
257
13/06/1997
Enseignement élémentaire et maternel. Participation intercommunale aux frais de fonctionnement. Convention
4
259
13/06/1997
Indemnité de logement aux instituteurs pour 1996. Taux
4
261
13/06/1997
Associations. Mise à disposition des locaux scolaires. Convention-type. Adoption
4
262
13/06/1997
Liste électorale prud'homale. Commission administrative. Désignation des délégués du Conseil Municipal
4
263
13/06/1997
Publications de la Ville. Intervention d'une régie publicitaire. Appel d'offres. Autorisation
4
264
13/06/1997
Contrat de Ville. Programmation 1997. Modification. Subvention aux associations. Attribution. Participations. Autorisation
4
267
13/06/1997
Association "Vacances Ouvertes". Adhésion de la Ville
4
270
13/06/1997
Maison de la Justice et du Droit. Conventions. Autorisation. Demande de subvention
4
271
13/06/1997
Personnels des services municipaux. Association "Assistance par la Travail". Détachement de main-d'oeuvre. Convention. Autorisation
4
272
13/06/1997
Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications
4
273
13/06/1997
Plan de relance du commerce et de l'artisanat. Opération "Rouen-Centre 2000". Intervention
4
276
13/06/1997
Comité Social du Personnel Municipal. Transformation en Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des Personnels de la Ville de Rouen. Convention. Subvention. Attribution
4
277
13/06/1997
Personnel des services municipaux. Avantages constituant des compléments de rémunération
4
279
13/06/1997
Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Prime de service
4
283
13/06/1997
Personnel des services municipaux. . Frais de mission. Remboursement
4
285
13/06/1997
Opération "La Chaloupe". Prsentation du bilan. Intervention
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4
286