Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 1997-03-27

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27/03/1997  Nécrologie. Décès de Monsieur Pierre Frangère, ancien membre du Conseil Municiapl  3   44  
27/03/1997  Projet pilote de redynamisation du commerce de centre ville. Voeu  3   44  
27/03/1997  Zone de redynamisation urbaine. Intégration de l'immeuble Lisieux du quartier des Sapins et des emprises foncières des abords du quartier de la Sablière. Motion d'urgence  3   47  
27/03/1997  Evênements d'Algérie. 19 mars 1962, journée commémorative et du recueillement. Officialisation. Voeu  3   47  
27/03/1997  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   48  
27/03/1997  Conseil Municipal. Nomination d'un délégué. Centre Hospitalier "Les Jacinthes" de Déville-lès-Rouen  3   54  
27/03/1997  Eau et Assainissement. Programme d'assainissement . Année 1997. Appel d'offres. Autorisation. demande de subvention  3   55  
27/03/1997  Eau et assainissement. Acquisition de compteurs d'eau. Année 1997. Appel d'offres. Autorisation  3   56  
27/03/1997  Eau et assainissement. Remplacement de canalisations d'eau potable dans diverses voies de la ville. Programme 1997. Autorisation  3   57  
27/03/1997  Eaux et assainissement. Schéma d'Aménagement et de Gestion des eaux des bassins du Cailly, de l'Aubette et du Robec. Définition du périmère. Avis  3   58  
27/03/1997  Services municipaux. Direction de la propreté et de la valorisation des déchets. Acquisition de deux balayeuses aspiratrices. Appel d'offres. Autorisation  3   60  
27/03/1997  Circulation et stationnement. Mise en oeuvre d'une politique de partage de la voirie. Intervention  3   61  
27/03/1997  Voie publique. Travaux d'aménagement, d'entretien et d'éclairage public. Programme 1997. Appels d'offres. Marchés négociés. Autorisation  3   64  
27/03/1997  Voie publique. Rue François Couperin. Aménagement de sécurité. Marché négocié. Autorisation  3   70  
27/03/1997  Voie publique. Eclairage public et signalisation lumineuse. Substitution d'exploitant. Marchés. Avenant. Autorisation  3   71  
27/03/1997  Espaces verts. Aires de jeux. Rénovation. Programme 1997. Marchés. Autorisation  3   72  
27/03/1997  Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever. Bilan. Actualisation. Approbation  3   73  
27/03/1997  Secteur Est. Ensemble immobilier 29 à 35, rue Saint-Vivien. Cession. Autorisation  3   75  
27/03/1997  Secteur Ouest. Immeuble 12, rue de Constantine. Cession. Autorisation  3   77  
27/03/1997  Services municipaux. Fourniture de combustible liquide (fioul domestique). Appel d'offres. Autorisation  3   78  
27/03/1997  Maison du Plateau. Extension. Travaux supplémentaires de sécurité et d'adaptabilité aux personnes handicapées. Marché de maîtrise d'oeuvre. Avenant n° 1  3   79  
27/03/1997  Ecole primaire Laurent de Bimorel. Remplacement des menuiseries extérieures et ravalement  3   80  
27/03/1997  Espace de la Petite Bouverie. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique. Appel d'offres. Autorisation  3   81  
27/03/1997  Crématorium. Concession. Tarifs. Intervention  3   83  
27/03/1997  Crématorium. Tarifs. Intervention  3   86  
27/03/1997  Crématorium. Tarifs. Participation de la Ville  3   89  
27/03/1997  Manifestations culturelles. "Voix de fêtes" "Semaine européenne des orgues" et "Promenades du patrimoine". Conventions. Demande de subvention.  3   90  
27/03/1997  Théâtre Duchamp-Villon. Convention de partenariat avec l'Office de Diffusion et d'Information Artistique de Haute-Normandie. Autorisation  3   92  
27/03/1997  Théâtre Duchamp-Villon. Contrats-types de cession et de coréalisation. Utilisation. Autorisation  3   93  
27/03/1997  Musée des Beaux-Arts. Restauration d'oeuvres. demandes de subventions  3   95  
27/03/1997  Musée des Beaux-Arts. Pôle culturel et éducatif. Conférenciers vacataires. Rémunération  3   96  
27/03/1997  Cathédrale Notre-Dame. Transfert des cloches et du carillon. Participation de la Ville. Convention  3   97  
27/03/1997  Opération "Arts dans la ville: les nouveaux commerces" Commande d'artiste. Intervention de l'association pour l'Organisation et la gestion d’Evénements Culturels en Haute-Normandie. Convention. Autorisation  3   97  
27/03/1997  Chapelle Saint-Louis. Mise à disposition gracieuse des associations et compagnies théâtrales. Convention-type  3   99  
27/03/1997  Subventions aux associations. Attribution  3   100  
27/03/1997  Centres de loisirs municipaux. Transports des enfants. Appel d'offres. Autorisation  3   104  
27/03/1997  Centres de séjours. Séjours. Aide de la Ville. Année 1997. Oeuvre des Colonies de Vacances des Ecoles Publiques de Rouen. Subvention. Attribution  3   105  
27/03/1997  Centres de séjours. Séjours. Aide de la Ville. Année 1997. Oeuvre des Colonies de Vacances des Ecoles Publiques de Rouen. Subvention. Attribution  3   105  
27/03/1997  Classes de découverte. Subventions. Attribution  3   107  
27/03/1997  Personnel des services municipaux/ Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Licensiment. Transaction. Autorisation  3   109  
27/03/1997  Budget des exercices 1996 et 1667. Transports et ouverture de crédits  3   111  
27/03/1997  Budget de 1997. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation  3   112  
27/03/1997  Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif pour l'exercice 1997. Information  3   120  
27/03/1997  Impôts sur les spectacles. Réunions sportives. Exonération  3   120  
27/03/1997  Impôts sur les spectacles. Réunions sportives. Exonération  3   120  
27/03/1997  Collège "Le Cèdre" à Canteleu. Travaux d'extensions et de restructuration. Participation de la Ville. Convention. Autorisation  3   122  
27/03/1997  Contrat de Ville. Foyers de travailleurs immigrés. Travaux d'amélioration. Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen "Rouen Habitat" Subvention. Attribution  3   125  
27/03/1997  Conseil Municipal. Désignation des délégués. Office de Tourisme et des Congrès-Maison de Rouen et de la Normandie  3   130  
27/03/1997  Contrat de Ville. Programmation 1997. Subventions aux associations. Attribution. Participation de la Ville  3   132  
27/03/1997  Contrat de Ville. Centre commercial du Châtelet. Case commerciale n° 31. Eviction. Case commerciale n° 27. Bail commercial. Autorisation  3   133  
27/03/1997  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen "Rouen Habitat" Acquisition et aménagement de l'immeuble 26, rue de Cauville. Emprunt de 443.348 F  3   135  
27/03/1997  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen "Rouen Habitat" Acquisition et aménagement de l'immeuble 36, route de Bonsecours. Emprunt de 182.000 F  3   138  
27/03/1997  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de la Région de Rouen. Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Emprunt de 4.000.000 F  3   140  
27/03/1997  Garantie d'emprunt. Société d'Aménagement de la Région de Rouen. Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Emprunt de 4.000.000 F  3   140  
27/03/1997  Garantie d'emprunt. Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse. Immeuble 72, route de Bonsecours. Acquisition. Emprunts de 376.000 F et 94.000 F  3   142  
27/03/1997  Quartier Grammont-Sablière. Etude sur l'évolution du quartier. Marchés. Convention. Autorisation. Demandes de subventions  3   145  
27/03/1997  Quartier de la Sablière. Construction de 50 pavillons. Convention de réalisation, mise à disposition de terrains et subvention à l'O.P.A.C. "Rouen Habitat". Autorisation  3   146  
27/03/1997  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  3   150  

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