Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 1995-09-08

Nombre de réponses : 48

Cliquez sur le bouton pour avoir le détail de la délibération
Date Libelle Txt Num Page
08/09/1995  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  8   24  
08/09/1995  Fiscalité locale. Dispositions fiscales pour 1996. Taxe d'habitation. Abattements pour charges de famille. Modification  8   28  
08/09/1995  Fiscalité locale. Dispositions fiscales pour 1996. Abattement spécial à la base. Suppression  8   35  
08/09/1995  Fiscalité locale. Dispositions fiscales pour 1996. Zone de redynamisation urbaine. Exonération de la taxe professionnelle  8   38  
08/09/1995  Subventions aux associations. Attribution  8   43  
08/09/1995  Association de la Sablière. Refinancement. Subvention. Attribution  8   45  
08/09/1995  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen - "Rouen Habitat". Réalisation de logements d'insertion, 3 bis, rue des Limites, 19, rue de la Fonderie, 19, rue Desmarest et 35-37, rue Chanzy. Emprunts de 271.000 F, 162.680 F et 635.678 F  8   53  
08/09/1995  Ecoles primaires et maternelles. Travaux de sécurité. Programme 1994 et 1995. Participation de l'Etat. Demandes de subvention  8   57  
08/09/1995  Impôts sur les spectacles. Réunions sportives. Exonération  8   60  
08/09/1995  Contrat de Ville. Régie des quartiers des Hauts de Rouen. Intervention d'un cabinet d'assistance technique. Contrat. Autorisation  8   61  
08/09/1995  Contrat de Ville. Intervention  8   62  
08/09/1995  Contrat de Ville. Maison de l'Emploi et de la Formation. Subvention. Attribution. Demande de subvention  8   64  
08/09/1995  Contrat de Ville. Association Interculturelle des Femmes Actives. Subvention. Attribution  8   65  
08/09/1995  Contrat de Ville. Association de Gestion Immobilière des Foyers Moïse et El Hadji Omar. Subvention. Attribution  8   66  
08/09/1995  Contrat de Ville. Quartier de la Sablière : Educateur sportif. Quartier du Châtelet et de la Lombardie: animateur sportif et culturel. Recrutements. Autorisation. demande de subventions  8   67  
08/09/1995  Centre commercial du Châtelet. Case commerciale. Mise à disposition. Convention  8   68  
08/09/1995  Office public d'Aménagement et de Construction de Seine-Maritime. Vente de logements aux locataires. Groupe "Boulevard d'Orléans". Avis  8   70  
08/09/1995  Office Public d'Aménagement et de Construction de Seine-Maritime. Vente de logements aux locataires. Groupe "Rue Sénard". Avis  8   73  
08/09/1995  Société d'H.L.M. Logiseine. Vente d'un appartement et pavillons aux locataires. Quartier des des Sapins et Trianon. Avis  8   76  
08/09/1995  Personnel des service municipaux. Régime indemnitaire. Modification  8   78  
08/09/1995  Association de la Sablière. Refinancement. Subvention. Attribution  8   81  
08/09/1995  Comité Social du Personnel Municipal. Versement de la subvention municipale. Mise à disposition de moyens. Convention. Autorisation  8   81  
08/09/1995  Comité Social du Personnel municipal. Versement de la subvention municipale. Mise à disposition de moyens. Convention. Autorisation  8   81  
08/09/1995  Association Amicale du Personnel municipal. Mise à disposition d'une logement. Convention. Autorisation  8   82  
08/09/1995  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Création et transformation d'emplois  8   83  
08/09/1995  Personnel des services municipaux. Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Charges sociales. Cotisation au Groupement des Institutions Sociales du Spectacle. Règlement. Solde  8   87  
08/09/1995  Pavillons Drouin. Acquisition  8   88  
08/09/1995  Zone d'Aménagement Concerté. Aubette-Martainville. Faculté de médecine et de pharmacie. Terrain, rue du Faubourg-Martaincille. Acquisition  8   90  
08/09/1995  Secteur Ouest. Quartier Pasteur. Immeuble 23, impasse de Carville. acquisition  8   91  
08/09/1995  Secteur Ouest. Quartier Pasteur. Immeuble 27, impasse de Carville. acquisition  8   93  
08/09/1995  Local municipal 45 A, rue Saint-Julien. Mise à disposition  8   94  
08/09/1995  Ecole Anatole France II. Mise en place de bâtiments provisoires. Marché négocié. Autorisation  8   95  
08/09/1995  Tour de France cycliste 1997. Candidature de la Ville de Rouen  8   97  
08/09/1995  Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Direction Régionale des Affaires Culturelles. Subvention. Année 1995  8   100  
08/09/1995  Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Programmation. Saison 1994-1995. Contrats de réalisation en coproduction. Participation financière de l'association "Alliance Opéra"  8   105  
08/09/1995  Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Spectacles chorégraphiques présenté&s en coaccueil avec l'association "Octobre en Normandie". Tarifs spécifiques. Autorisation  8   105  
08/09/1995  Legs Fessard. Acceptation  8   106  
08/09/1995  Musées. Locaux mis à disposition pour congrès et manifestations. Tarif. Révision  8   107  
08/09/1995  Ecoles municipales de musique. Cours d’initiation musicale pour enfants. Cours de formation musicale pour adultes et cours de flûte à bec pour adultes. Organisation  8   109  
08/09/1995  Conservatoire National de Région. Eoles municipales de musique. Intervention  8   111  
08/09/1995  Conservatoire National de Région. Prêt de salles. Frais de personnel. Taux de remboursement  8   112  
08/09/1995  Conservatoire National de Région. Prêt de salles. Frais de personnel. Taux de remboursement  8   112  
08/09/1995  Fêtes municipales Jeanne d'Arc 1995. Marché médiéval. Location de stands d'exposition. Tarif  8   114  
08/09/1995  Association "Orléans". Subvention. Attribution. Mise à disposition d'un local. Travaux. Convention  8   115  
08/09/1995  Accueil des gens du voyage. Scolarisation des enfants. Protocole d'accord avec la S.V.O.M. de l'agglomération rouennaise  8   117  
08/09/1995  Restauration scolaire. Repas des enseignants. Convention Etat/Ville/Concessionnaire  8   118  
08/09/1995  Conseil Municipal. Établissements publics, sociétés d'économie mixte, organismes divers. Désignation de délégués   8   119  
08/09/1995  Collège Alexis Carrel. Dénomination? Modification. Voeu  8   124  

© Copyright 2022 - Jacques Tanguy
Retour au tableau