Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 1995-07-07

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Date Libelle Txt Num Page
07/07/1995  Installation de M. Paul Astolfi, nouveau conseiller municipal  5   93  
07/07/1995  Eloge funèbre. Décès de M. Guillaume Montier, ancien maire de Rouen  5   94  
07/07/1995  Nécrologie. Décès de M. Georges Helaine, ancien membre du Conseil Municipal  5   95  
07/07/1995  Nécrologie. Décès de M. Tony Larue, sénateur de la Seine-Maritime  5   95  
07/07/1995  Reprise des essais nucléaires par la France dans le Pacifique. Motions d'urgence  5   95  
07/07/1995  Conseil Municipal. Règlement intérieur. Modification  5   96  
07/07/1995  Conseil Municipal. Commissions permanentes. Désignation des membres  5   97  
07/07/1995  Conseil Municipal. Election des membres de la commission d'appel d'offres  5   105  
07/07/1995  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Centre Communal d'Action sociale  5   106  
07/07/1995  Conseil Municipal. Etablissements publics, sociétés d'économie mixte, organisme divers. Désignation des délégués  5   107  
07/07/1995  Proposition de création d'un district de l'agglomération rouennaise. Avis  5   124  
07/07/1995  Conseil Municipal. Exercice des mandats locaux. Régime indemnitaire des élus  5   131  
07/07/1995  Conseil Municipal. Examen des projets de délibération par les commissions. Intervention  5   132  
07/07/1995  Administration municipale. Délégation au Maire  5   134  
07/07/1995  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  5   137  
07/07/1995  Rapport présenté par M. Gérard Pantel. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation. Avis  5   150  
07/07/1995  Contrat de Ville. Transports de groupes. Demandes de subvention  5   152  
07/07/1995  Contrat de Ville. Opération Prévention été. Subventions. Attribution. demandes de subvention  5   157  
07/07/1995  Contrat de Ville. Association Promobati. Subvention. Attribution. demande de subventions  5   159  
07/07/1995  Contrat de Ville. Dédensification de l'habitat. Aide au relogement. O.P.A.C.. "Rouen Habitat". Participation financière de la Ville. demandes de subventions  5   162  
07/07/1995  Contrat de Ville. Convention de partenariat avec la CAF. Participation de la Ville. Demandes de subventions  5   163  
07/07/1995  Contrat de Ville. "Contrat Partenaire Jeune" des la CAF. Subvention. Attribution  5   165  
07/07/1995  Musée des Beaux-Arts. Donation Tolmer. Complément bibliographique et réserve d'usufruit. Acceptation  5   175  
07/07/1995  Musée des Beaux-Arts. Legs Ancourt. Réalisation. Acquisition de "Vue générale de Rouen" de Claude Monet. Demande de subvention. Autorisation  5   176  
07/07/1995  Bibliothèque municipale.Acquisitions. Demandes de subventions  5   177  
07/07/1995  Conservatoire National de Région. Auditorium. Location. Tarifs. Révision  5   179  
07/07/1995  Conservatoire National de Région. Instruments de musique. Location. Tarifs. Révision  5   180  
07/07/1995  Conservatoire National de Région. Photocopies à usage pédagogique. Contrat avec la SACEM. Reconduction de la convention  5   181  
07/07/1995  Conservatoire National de Région. Droits d'inscription. Frais de scolarité. Révision  5   182  
07/07/1995  Garantie d'emprunt. Société Interprofessionnelle de Construction de Rouen. Acquisition et réhabilitation de l'immeuble 37, rue de Bammeville. Emprunt de 192.000 F  5   184  
07/07/1995  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  5   184  
07/07/1995  Garantie d'emprunt. Société Foncière d'Habitat et Humanisme. Aménagement d'un logement d'insertion, 36, rue de Brissout de Barneville. Emprunt de 192.000 F  5   186  
07/07/1995  Garantie d'emprunt. Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Rouen. Travaux de réhabilitation de la résidence Verdi. Emprunts de 24.561.000 F et 4.474.200 F  5   188  
07/07/1995  Garantie d'emprunt. Organisation de gestion de l'école Saint-Vivien. Travaux de mise aux normes des classes maternelles. Emprunt de 1.200.000 F  5   192  
07/07/1995  Subvention aux associations.Attribution  5   194  
07/07/1995  Football-Club de Rouen. Compte d'avances. Régularisation comptable  5   205  
07/07/1995  Association de Gestion des Ecoles de Musique de Rouen. Subvention. Attribution  5   210  
07/07/1995  Services municipaux. Système informatique. Ordinateur central. Modification  5   211  
07/07/1995  Centres socio-culturels. Maisons de quartier. Location des salles. Activités. Tarifs. Révision  5   213  
07/07/1995  Centre de loisirs. Tarifs. Révision  5   217  
07/07/1995  Immeuble 10, rue Thouret. Cession. Convention. Autorisation  5   218  
07/07/1995  Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Exploitation du bar. Appel à candidatures  5   220  
07/07/1995  Restauration scolaire. Ecoles et centres de loisirs. Restaurants gérés par la régie municipale. Convention avec la Centre Hospitalier Régional et Universitaire. Prorogation. Avenant n° 2  5   220  
07/07/1995  Association des Oeuvres des Cantines. Dissolution. Attribution des fonds disponibles après liquidation  5   221  
07/07/1995  Reprise des essais nucléaires par la France dans le Pacifique. Motions d'urgence  5   223  

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