Date
Libelle
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Num
Page
07/07/1995
Installation de M. Paul Astolfi, nouveau conseiller municipal
5
93
07/07/1995
Eloge funèbre. Décès de M. Guillaume Montier, ancien maire de Rouen
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94
07/07/1995
Nécrologie. Décès de M. Georges Helaine, ancien membre du Conseil Municipal
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95
07/07/1995
Nécrologie. Décès de M. Tony Larue, sénateur de la Seine-Maritime
5
95
07/07/1995
Reprise des essais nucléaires par la France dans le Pacifique. Motions d'urgence
5
95
07/07/1995
Conseil Municipal. Règlement intérieur. Modification
5
96
07/07/1995
Conseil Municipal. Commissions permanentes. Désignation des membres
5
97
07/07/1995
Conseil Municipal. Election des membres de la commission d'appel d'offres
5
105
07/07/1995
Conseil Municipal. Désignation de délégués. Centre Communal d'Action sociale
5
106
07/07/1995
Conseil Municipal. Etablissements publics, sociétés d'économie mixte, organisme divers. Désignation des délégués
5
107
07/07/1995
Proposition de création d'un district de l'agglomération rouennaise. Avis
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5
124
07/07/1995
Conseil Municipal. Exercice des mandats locaux. Régime indemnitaire des élus
5
131
07/07/1995
Conseil Municipal. Examen des projets de délibération par les commissions. Intervention
5
132
07/07/1995
Administration municipale. Délégation au Maire
5
134
07/07/1995
Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
5
137
07/07/1995
Rapport présenté par M. Gérard Pantel. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation. Avis
5
150
07/07/1995
Contrat de Ville. Transports de groupes. Demandes de subvention
5
152
07/07/1995
Contrat de Ville. Opération Prévention été. Subventions. Attribution. demandes de subvention
5
157
07/07/1995
Contrat de Ville. Association Promobati. Subvention. Attribution. demande de subventions
5
159
07/07/1995
Contrat de Ville. Dédensification de l'habitat. Aide au relogement. O.P.A.C.. "Rouen Habitat". Participation financière de la Ville. demandes de subventions
5
162
07/07/1995
Contrat de Ville. Convention de partenariat avec la CAF. Participation de la Ville. Demandes de subventions
5
163
07/07/1995
Contrat de Ville. "Contrat Partenaire Jeune" des la CAF. Subvention. Attribution
5
165
07/07/1995
Musée des Beaux-Arts. Donation Tolmer. Complément bibliographique et réserve d'usufruit. Acceptation
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5
175
07/07/1995
Musée des Beaux-Arts. Legs Ancourt. Réalisation. Acquisition de "Vue générale de Rouen" de Claude Monet. Demande de subvention. Autorisation
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5
176
07/07/1995
Bibliothèque municipale.Acquisitions. Demandes de subventions
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5
177
07/07/1995
Conservatoire National de Région. Auditorium. Location. Tarifs. Révision
5
179
07/07/1995
Conservatoire National de Région. Instruments de musique. Location. Tarifs. Révision
5
180
07/07/1995
Conservatoire National de Région. Photocopies à usage pédagogique. Contrat avec la SACEM. Reconduction de la convention
5
181
07/07/1995
Conservatoire National de Région. Droits d'inscription. Frais de scolarité. Révision
5
182
07/07/1995
Garantie d'emprunt. Société Interprofessionnelle de Construction de Rouen. Acquisition et réhabilitation de l'immeuble 37, rue de Bammeville. Emprunt de 192.000 F
5
184
07/07/1995
Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs
5
184
07/07/1995
Garantie d'emprunt. Société Foncière d'Habitat et Humanisme. Aménagement d'un logement d'insertion, 36, rue de Brissout de Barneville. Emprunt de 192.000 F
5
186
07/07/1995
Garantie d'emprunt. Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Rouen. Travaux de réhabilitation de la résidence Verdi. Emprunts de 24.561.000 F et 4.474.200 F
5
188
07/07/1995
Garantie d'emprunt. Organisation de gestion de l'école Saint-Vivien. Travaux de mise aux normes des classes maternelles. Emprunt de 1.200.000 F
5
192
07/07/1995
Subvention aux associations.Attribution
5
194
07/07/1995
Football-Club de Rouen. Compte d'avances. Régularisation comptable
5
205
07/07/1995
Association de Gestion des Ecoles de Musique de Rouen. Subvention. Attribution
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210
07/07/1995
Services municipaux. Système informatique. Ordinateur central. Modification
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5
211
07/07/1995
Centres socio-culturels. Maisons de quartier. Location des salles. Activités. Tarifs. Révision
5
213
07/07/1995
Centre de loisirs. Tarifs. Révision
5
217
07/07/1995
Immeuble 10, rue Thouret. Cession. Convention. Autorisation
5
218
07/07/1995
Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Exploitation du bar. Appel à candidatures
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220
07/07/1995
Restauration scolaire. Ecoles et centres de loisirs. Restaurants gérés par la régie municipale. Convention avec la Centre Hospitalier Régional et Universitaire. Prorogation. Avenant n° 2
5
220
07/07/1995
Association des Oeuvres des Cantines. Dissolution. Attribution des fonds disponibles après liquidation
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221
07/07/1995
Reprise des essais nucléaires par la France dans le Pacifique. Motions d'urgence
5
223