Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 1994-10-14

Nombre de réponses : 89
Cliquez sur le bouton pour avoir le détail de la délibération
Date Libelle Txt Num Page
14/10/1994  Ecole Jean Mullot. Construction d'une salle polyvalente. Lots «démolitions», «gros oeuvre» et «couverture». Marchés. Avenants.  2      
14/10/1994  Eloge funèbre. Décès de Monsieur Jean-Pierre BLAIZOT, adjoint au maire.  2   58  
14/10/1994  Installation de Monsieur Nicolas SAINMONT, nouveau conseiller municipal.  2   58  
14/10/1994  Nécrologie. Décès de Monsieur Paul TANDY, ancien membre du conseil municipal.  2   60  
14/10/1994  Nécrologie. Décès de Madame Marie PAYENNEVILLE, ancien membre du conseil municipal.  2   61  
14/10/1994  Situation sur les Hauts de ROUEN. Motions d'urgence.  2   61  
14/10/1994  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu.  2   65  
14/10/1994  Conseil municipal. Commissions permanentes. Désignation de membre.  2   73  
14/10/1994  Conseil municipal. Désignation d'un délégué. Collège Jean Giraudoux.  2   75  
14/10/1994  Voie publique. Droits de voirie. Tarifs et redevances. Révision.  2   76  
14/10/1994  Théâtre des Arts-opéra de Normandie. Direction Régionale des Affaires Culturelles. Région de Haute-Normandie. Subventions de fonctionnement pour l'année 1994. Conventions. Autorisation.  2   79  
14/10/1994  Théâtre des Arts-opéra de Normandie. Direction Régionale des Affaires Culturelles. Région de Haute-Normandie. Subventions de fonctionnement pour l'année 1994. Conventions. Autorisation.  2   79  
14/10/1994  Musée des Beaux-Arts. Donation JOUAS-POUTREL. Acceptation.  2   80  
14/10/1994  Théâtre de la Ville. Création d'une buvette. Gestion.  2   80  
14/10/1994  Musée des Beaux-Arts. Acquisition de deux bustes. Financement. Demande de subvention.  2   83  
14/10/1994  Musée des Beaux-Arts. Exposition VIEIRA DA SILVA. Demande de subvention. Tarifs.  2   84  
14/10/1994  Musée des Beaux-Arts. Exposition «ROUEN, les Cathédrales de Monet». Bilan.  2   86  
14/10/1994  Muséum d'Histoire Naturelle. Vente de brochures et documents divers.  2   87  
14/10/1994  Musée des Beaux-Arts de ROUEN. Nettoiement des locaux. Appel d'offres. Autorisation.  2   88  
14/10/1994  Muséum d'Histoire Naturelle. Exposition l'«Invitation au musée». Information.  2   88  
14/10/1994  «Promenades musicales du Patrimoine». Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale des Affaires Culturelles. Demande de subvention. Autorisation.  2   95  
14/10/1994  Voie publique. Dénomination. Rue Guillaume Apollinaire.  2   95  
14/10/1994  Voie publique. Dénomination. Rue Charles Cros.  2   96  
14/10/1994  Voie publique. Dénomination. Rue Joachim du Bellay.  2   96  
14/10/1994  Voie publique. Dénomination. Rue Nicéphore Niepce.  2   97  
14/10/1994  Voies publiques. Dénominations. Rues Henri Farman et Jean Giraudoux.  2   97  
14/10/1994  Dénomination de voie publique. Jacques ANQUETIL. Proposition. Intervention.  2   98  
14/10/1994  Voie publique. Dénomination. Rue Ledru-Rollin.  2   98  
14/10/1994  Rue Ledru-Rollin. Travaux d'élargissement. Appels d'offres. Autorisation.  2   100  
14/10/1994  Voie publique. Revêtement de trottoirs. Programme 1995. Appel d'offres. Autorisation. Voie publique.   2   101  
14/10/1994  Voies privées. Revêtement. Programme 1995. Appel d'offres. Autorisation.  2   103  
14/10/1994  Voie publique. Eclairage public. Programme 1995. Appels d'offres. Autorisation.  2   104  
14/10/1994  Mobilier urbain. Journaux électroniques d'information. Expérimentation. Appel d'offres. Autorisation.  2   106  
14/10/1994  Mobilier urbain. Journaux électroniques d'information. Expérimentation. Appel d'offres. Autorisation.  2   106  
14/10/1994  Services municipaux. Direction de l'Exploitation de la Voie Publique. Marchés de fournitures et de travaux. Autorisation.  2   117  
14/10/1994  Services municipaux. Direction de l'Exploitation de la Voie Publique. Marchés de fournitures et de travaux. Autorisation.  2   117  
14/10/1994  Métro-bus de l'agglomération rouennaise. Travaux connexes. Programme. Modification. Convention Ville de ROUEN/S.I.V.O.M. Avenant. Autorisation.  2   119  
14/10/1994  Services municipaux. Fourniture de carburant auto. Achat de chèques-carburant. Autorisation.  2   119  
14/10/1994  Enseignement élémentaire et maternel. Carte scolaire. Modification. Avis.  2   122  
14/10/1994  Enseignement secondaire et professionnel. Allocations pour frais d'études. Scolarité 1994-1995.  2   124  
14/10/1994  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville.  2   125  
14/10/1994  Installations sportives mises à la disposition des lycées. Indemnité. Conventions avec la Région et les établissements.  2   126  
14/10/1994  Equipements sportifs. Distributeurs de boissons et denrées. Mise à disposition. Convention.  2   127  
14/10/1994  Aéroport ROUEN-Vallée de Seine. Exercice 1994. Subvention de fonctionnement. Attribution.  2   129  
14/10/1994  Services municipaux. Fournitures et matériaux. Année 1995. Appels d'offres. Autorisation.  2   132  
14/10/1994  Théâtre des Arts-opéra de Normandie. Cases commerciales. Concessions. Appel d'offres. Autorisation.  2   132  
14/10/1994  Police municipale et douches municipales. Construction d'un bâtiment. Lot «couverture». Substitution de société. Marché. Avenant.  2   133  
14/10/1994  Centre de loisirs rue des Petites Eaux de Robec. Construction. Lots «menuiseries extérieures aluminium», «électricité», «fermetures» et «V.R.D.». Marchés. Avenants.  2   134  
14/10/1994  Ecole Jean Mullot. Construction d'une salle polyvalente. Lots «démolitions», «gros oeuvre» et «couverture». Marchés. Avenants.  2   135  
14/10/1994  Lycée Professionnel Grieu-Vallon Suisse. Gymnase. Construction. Travaux supplémentaires. Prolongation de délais. Marchés. Avenants.  2   136  
14/10/1994  Laboratoire Municipal et Régional. Travaux d'aménagement. Lots «équipements de laboratoire». Transfert de société. Marchés. Avenants.  2   138  
14/10/1994  Crèche Marie Payenneville. Création d'un espace ludique extérieur. Marché négocié. Avenant.  2   139  
14/10/1994  Espaces verts. Réaménagement d'espaces verts urbains, rue Saint-Etienne des Tonneliers. Marché négocié. Avenant.  2   140  
14/10/1994  Services municipaux. Magasin de la direction des Espaces Verts. Transfert. Marché. Avenant.  2   140  
14/10/1994  Jardin des Plantes. Restauration de la grande serre dite «Pavillon botanique». Convention de maîtrise d'oeuvre. Autorisation. Demande de subvention.  2   141  
14/10/1994  Travaux dans les cours d'école. Programme 1995. Autorisation. Demande de subvention départementale.  2   142  
14/10/1994  Espaces verts. Entretien de la «Coulée verte». Contrats Emploi-Solidarité. Demande de subvention. Convention.  2   144  
14/10/1994  Contrats Emploi-Solidarité. Mise à la disposition de la Ville. Convention Ville/E.D.F.G.D.F.  2   150  
14/10/1994  Conseil Départemental de l'Aide Juridique de Seine-Maritime. Adhésion de la Ville. Désignation d'un délégué. Subvention. Attribution.  2   153  
14/10/1994  Mission Locale pour l'Emploi des Jeunes. Prise en charge des frais de fonctionnement. Convention. Autorisation.  2   153  
14/10/1994  Contrat de Ville. Maison de l'Emploi et de la Formation. Acquisition des locaux. Gestion de l'équipement. Demandes de subventions.  2   157  
14/10/1994  Contrat de Ville. Maison de l'Emploi et de la Formation. Désignation des représentants de la Ville.  2   157  
14/10/1994  Contrat de Ville. Aménagement d'une case commerciale au Châtelet. Travaux. Marchés négociés. Autorisation. Demandes de subventions. Convention d'occupation.  2   158  
14/10/1994  Situation sur les Hauts de ROUEN. Motions d'urgence.  2   159  
14/10/1994  Services municipaux. Direction de l'Exploitation de la Voie Publique. Port autonome. Hangar 183. Travaux d'aménagement. Appel d'offres. Autorisation.  2   185  
14/10/1994  Collecte des ordures ménagères et prestations annexes de nettoiement. Marché. Avenant.   2   186  
14/10/1994  Listes électorales de la Chambre d'Agriculture. Commission administrative. Désignation du délégué du Conseil Municipal.  2   188  
14/10/1994  Budget supplémentaire pour l'exercice 1994.  2   189  
14/10/1994  Budget de l'exercice 1994. Virements de crédits.  2   203  
14/10/1994  Caisse de Crédit Municipal. Compte financier de l'exercice 1993. Avis.  2   203  
14/10/1994  Subventions aux associations. Attribution.  2   204  
14/10/1994  Conseil des Sports. Subventions aux associations sportives. Complément d'attribution.  2   211  
14/10/1994  Conseil des Sports. Subventions aux associations sportives. Complément d'attribution  2   211  
14/10/1994  Terrain boulevard de l'Europe/rue Blaise Pascal. Cession au lycée du Sacré-Coeur. Autorisation.  2   213  
14/10/1994  Garantie d'emprunt. Association du Sacré-Coeur. Extension du lycée du Sacré-Coeur. Emprunt de 8.000.000 F.  2   215  
14/10/1994  Garantie d'emprunt. Société Anonyme de Production et de Réhabilitation d'Immeubles Locatifs. Construction de 52 logements, boulevard Gambetta. Emprunt de 20.340.000 F.  2   215  
14/10/1994  Garantie d'emprunt. Société Anonyme d'H.L.M. LOGISEINE. Opération boulevard de l'Europe. Deuxième tranche. Construction de 50 logements. Emprunt de 21.803.365 F.  2   216  
14/10/1994  Droit au logement. Mesures en faveur des sans-logement. Intervention.  2   218  
14/10/1994  Société Anonyme d'Economie Mixte des Autoroutes Paris-Normandie. Augmentation de capital. Souscription. Versement.  2   221  
14/10/1994  Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de ROUEN. Plan de développement. Augmentation de capital. Souscription de la Ville.  2   222  
14/10/1994  Faculté de médecine et de pharmacie. Mise à disposition des terrains. Cession.  2   226  
14/10/1994  Boulevard de l'Europe. Restructuration des abords. Propriété 11 à 21, rue Pierre Renaudel. Rachat à l'Etablissement Public de la Basse-Seine.  2   227  
14/10/1994  Propriété 10 à 16, rue du Champ du Pardon. Acquisition. Autorisation.  2   228  
14/10/1994  Immeuble 32, rue Louis Poterat. Acquisition.  2   236  
14/10/1994  Immeuble 8, rue de Lessard. Acquisition.  2   237  
14/10/1994  Métro-bus de l'agglomération rouennaise. Echanges fonciers Ville de ROUEN/S.I.V.O.M. Cession. Acquisition. Autorisation.  2   237  
14/10/1994  Métro-bus de l'agglomération rouennaise. Participations financières réciproques. Convention avec le S.I.V.O.M. Autorisation.  2   239  
14/10/1994  Théâtre des Arts-opéra de Normandie. Cadre de choeurs. Nouvelle échelle indiciaire. Aménagement du règlement intérieur.  2   240  
14/10/1994  Régie de services des Hauts de ROUEN. Convention. Renouvellement.  2   242  
© Copyright 2022 - Jacques Tanguy
Retour au tableau