| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 13/06/1997 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant : - de l'Université de ROUEN, afin de lui permettre d'organiser la semaine de jumelage ROUEN/HANOVRE qui s'est déroulée du 24 avril au 3 mai 1997, - de l'association Rockall International, au titre de l'organisation de l'expédition en Antarctique dans le cadre de la célébration du 130ème anniversaire de la naissance du Commandant CHARCOT et de l'Année Internationale des Océans, - de l'association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse, section football, pour l'accueil de 15 jeunes footballeurs allemands de 8 à 12 ans, au titre de rencontres sportives au stade Saint-Exupéry et de découverte de la ville de ROUEN, du jeudi 15 au dimanche 18 mai 1997, - de l'Université de ROUEN, au titre d'une action de communication de la Ville dans le «Guide de l'étudiant - Le Lauréat», - de l'association Junior Institut National des Sciences Appliquées (I.N.S.A.) de ROUEN, afin de participer à l'organisation des «Journées-qualité de Haute-Normandie» qui ont eu lieu en novembre 1996, - du Laboratoire d'Informatique de l'Université de ROUEN, afin de lui permettre d'organiser la conférence internationale «Words» qui se déroulera du 22 au 26 septembre 1997, - de l'Université de ROUEN, pour la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique, afin de lui permettre d'organiser le colloque international «Sport et cité» qui se déroulera le 21 juin 1997, - de l'Université de ROUEN, afin de lui permettre d'organiser le «Forum des nouveaux bacheliers» qui aura lieu les 9, 10 et 11 juillet 1997, - de l'association Seine-Maritime Premières Etapes 1997, au titre de son fonctionnement, - de l'équipe féminine de handball de l'I.N.S.A. de ROUEN, afin de lui permettre de participer aux phases finales du championnat de France des grandes écoles qui se sont déroulées à NANTES, du 8 au 10 mai 1997, - de l'amicale Pétanque Saint-Julien, afin de lui permettre d'organiser des concours de pétanque au cours de l'année 1997, - du Football-Club de ROUEN (F.C.R.) - section tennis Petite Bouverie, pour l'organisation de la coupe Lebel-Lebailly qui a eu lieu les 19 et 20 avril 1997, - du Boxing-Club Rouennais, - du Normandie Boxing-Club Organisation, - de l'association rouennaise du Club Alpin Français, afin de lui permettre d'organiser le championnat de Normandie d'escalade, - du Zanshin-Club de ROUEN, pour participer à un événement sportif se déroulant du 4 au 10 août 1997, au centre universitaire et sportif de WARWICK en Angleterre, - de l'association Antoinette Fage - centre social Etienne Pernet, afin de lui permettre d'organiser le festival de théâtre d'enfants qui a eu lieu le 11 juin dernier, - de l'Association Syndicale des Familles, en complément du fonctionnement 1997, - de l'association «Farandole», en complément du fonctionnement 1997, - du comité des Aînés et Défense de la Commune Libre de l'île Lacroix, au titre de son fonctionnement 1997, - du comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan, au titre de l'organisation d'un feu d'artifice à l'occasion du 14 juillet, - de l'association pour l'Animation, les Loisirs et la Culture de la maison de retraite Boucicaut, afin de lui permettre de poursuivre ses activités, - de la Fédération des Malades et Handicapés, afin de compenser le coût de la location de la Halle aux Toiles qu'elle utilise chaque année pour un goûter-spectacle, - de l'association Médico-Educative Rouennaise - centre Dominique Lefort, afin d'organiser un séjour culturel à PARIS en faveur de handicapés adultes, - de l'association Habitat et Humanisme Haute-Normandie, afin de lui permettre d'équiperson local, - de l'Union Rouennaise des Anciens Combattants, Prisonniers et Victimes de Guerre, afin de lui permettre de financer le déménagement de la Maison des Combattants située rue de l'Avalasse dans l'immeuble du front de Seine situé quai du Havre, - de l'association du Centre Social du Châtelet, au titre de l'opération «Eté O Plato», - de l'association de la Maison des Jeunes du Plateau, au titre de l'opération «Eté O Plato», - de l'Association de Promotion des Travailleurs Migrants de l'Agglomération Rouennaise (A.P.M.A.R.), au titre de l'opération «Eté O Plato», - de l'association Orléans, afin de l'aider à renforcer ses actions sportives et éducatives endirection des jeunes, - de l'association «Coup d'Pouce», au titre de son fonctionnement, - de l'association de la Sablière, afin de lui permettre d'organiser des camps pour jeunesdans le Lot, - de l'Association de Soutien et de Développement aux Activités Socio-éducatives de la Maison d'Arrêt de ROUEN (A.S.D.A.S.S.), afin de lui permettre d'organiser un raid maritime LE HAVRE/CHERBOURG, - de la Mission Locale pour l'Emploi des Jeunes - Relais 16/25 ans, afin de permettre à l'association de supporter les charges de fonctionnement des deux antennes installées à ROUEN pour l'exercice 1996, - de l'Association des Paralysés de France, afin de participer à l'acquisition d'un véhicule adapté au transport des personnes en fauteuil roulant et ainsi lui permettre de poursuivre ses activités d'assistance aux personnes handicapées, - du Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques (G.I.H.P.), afin de lui permettre de mettre en place un coffret «toucher» permettant aux personnes malvoyantes et non-voyantes de découvrir la cathédrale de ROUEN, - de l'association Act Up ROUEN Haute-Normandie, afin de lui permettre de financer son matériel pédagogique ainsi que l'aménagement d'un salon d'entretien pour un psychologue, - de l'Association pour la Vie des Aplasiques et des Leucémiques (A.V.A.L.), afin de lui permettre de poursuivre ses activités, - de l'association Orphelins sans Frontière, afin de lui permettre de financer le projet d'ouverture d'un orphelinat en Lituanie, - de l'association Croix-Rouge des étudiants en soins infirmiers, afin de financer un projet de santé communautaire au Cameroun, - de l'association pour le Spina Bifida et Handicaps Associés, au titre de sonfonctionnement, - du Groupe de Physiologie Digestive et de Nutrition (G.P.D.N.), afin de compenser la moitié du coût de la location du Jardin des Sculptures du musée des Beaux-Arts, dans le cadre de son congrès de cancérologie gastrique qui se déroulera le 20 septembre prochain, à ROUEN. Afin de financer ces subventions, il vous est proposé de procéder aux répartitions des provisions suivantes : 1.- Répartition de la provision «Comité de Jumelage», dont le solde des crédits disponibles ressort à 100.000 F : - 1.487 F, pour l'Université de ROUEN, - 30.000 F, pour l'association Rockall International, - 3.000 F, pour l'association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse. 2.- Répartition de la provision «Université», dont le solde des crédits disponibles ressort à92.000 F : - 20.000 F, pour l'Université de ROUEN («Guide de l'étudiant»), - 3.000 F, pour l'association Junior I.N.S.A. de ROUEN, - 4.000 F, pour le Laboratoire d'Informatique de l'Université de ROUEN, - 5.000 F, pour la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique de l'Université deROUEN, - 5.000 F, pour l'Université de ROUEN («Forum des nouveaux bacheliers»). 3.- Répartition de la provision «Organisation du prologue du Tour de France 1997 à ROUEN», dont le solde des crédits disponibles ressort à 250.000 F : - 25.564 F, pour l'association Seine-Maritime Premières Etapes 1997. 4.- Répartition de la provision «Sport universitaire», dont le solde des crédits disponibles ressort à 10.000 F : - 1.000 F, pour l'équipe féminine de handball de l'I.N.S.A. de ROUEN. 5.- Répartition de la provision «Manifestations sportives», dont le solde des crédits disponibles ressort à 50.000 F : - 1.500 F, pour l'amicale Pétanque Saint-Julien, - 2.000 F, pour le F.C.R. - section tennis Petite Bouverie, - 10.000 F, pour le Boxing-Club Rouennais, - 10.000 F, pour le Normandie Boxing-Club Organisation, - 2.000 F, pour l'association rouennaise du Club Alpin Français, - 1.500 F, pour le Zanshin-Club de ROUEN. 6.- Répartition de la provision «Accueil des jeunes enfants», dont le solde des crédits disponibles ressort à 137.500 F : - 12.000 F, pour l'association Antoinette Fage - centre social Etienne Pernet, - 21.000 F, pour l'Association Syndicale des Familles, - 18.000 F, pour l'association «Farandole». 7.- Répartition de la provision «Associations et comités de quartier», dont le solde des crédits disponibles ressort actuellement à 43.330 F : - 14.000 F, pour le comité des Aînés et Défense de la Commune Libre de l'île Lacroix, - 6.500 F, pour le comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan. 8.- Répartition de la provision «Politique en faveur des personnes âgées», dont le solde des crédits disponibles ressort actuellement à 62.000 F : - 1.000 F, pour l'association pour l'Animation, les Loisirs et la Culture de la maison deretraite Boucicaut, - 9.576 F, pour la Fédération des Malades et Handicapés, - 1.200 F, pour l'association Médico-Educative Rouennaise - centre Dominique Lefort. 9.- Le financement de la subvention accordée dans le cadre de l'«Aide en matière de logement» se fera grâce à des crédits émanant du budget du service Logement, chapitre 022, sous-compte 15533 : - 5.000 F pour l'association Habitat et Humanisme Haute-Normandie. 10.- Le financement de la subvention accordée dans le cadre de l'«Aide aux victimes de guerre et anciens combattants» se fera grâce à des crédits émanant du chapitre 022, sous-compte 1323 : - 6.450 F, pour l'Union Rouennaise des Anciens Combattants, Prisonniers et Victimes deGuerre. 11.- Répartition de la provision «Action de prévention de la délinquance», dont le solde des crédits disponibles ressort actuellement à 350.000 F : - 30.000 F, pour l'association du Centre Social du Châtelet, - 70.000 F, pour l'association de la Maison des Jeunes du Plateau, - 30.000 F, pour l'Association de Promotion des Travailleurs Migrants de l'AgglomérationRouennaise (A.P.M.A.R.), - 25.000 F, pour l'association Orléans, - 50.000 F, pour l'association «Coup d'Pouce», - 30.000 F, pour l'association de la Sablière, - 20.000 F, pour l'Association de Soutien et de Développement aux Activités Socio-éducatives de la Maison d'Arrêt de ROUEN (A.S.D.A.S.S.). 12.- Le financement de la subvention accordée sera effectuée à l'aide d'une ouverture de crédit de 70.000 F en recette au chapitre 77, article 7718, et en dépense au chapitre 65, article 65748 : - 70.000 F, pour la Mission Locale pour l'Emploi des Jeunes - Relais 16/25 ans. 13.- Enfin, il vous est demandé de procéder à la répartition de la provision «Santé», dont le solde des crédits disponibles ressort actuellement à 183.000 F : - 20.000 F, pour le Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques (G.I.H.P.), - 5.000 F, pour l'association Act Up ROUEN Haute-Normandie, - 5.000 F, pour l'Association pour la Vie des Aplasiques et des Leucémiques (A.V.A.L.), - 3.000 F, pour Orphelins sans Frontière, - 4.000 F, pour l'association Croix-Rouge des étudiants en soins infirmiers, - 1.000 F, pour l'association pour le Spina Bifida et Handicaps Associés, - 6.000 F, pour le Groupe de Physiologie Digestive et de Nutrition, - 10.000 F, pour l'Association des Paralysés de France. Par ailleurs, lors du Conseil Municipal du 27 mars dernier, vous aviez accordé une subvention de 2.000 F à l'amicale des élèves de l'I.N.S.A. de ROUEN, afin de lui permettre d'organiser un festival intitulé «Rock'O Mad» qui devait avoir lieu au Parc des Expositions de ROUEN, le 3 mai 1997. L'association a prévenu, au cours du mois d'avril, qu'il ne lui serait pas possible d'organiser ce festival dans l'année. C'est pourquoi je vous propose de désaffecter cette subvention et de la réaffecter au crédit destiné à la provision «Université», sur laquelle avait été votée cette subvention. Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, au nom de vos Commissions «VILLE QUI BOUGE» Jeunesse - Enseignement - Université - Vie associative et «VILLE ENTREPRENANTE» Finances - Emploi - Développement économique, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions proposées sur l'état joint au dossier de délibération. |
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| Année : | 1997 | |||||
| Catégorie : | Jeunesse - Enseignement - Université - Vie associative | |||||
| Page : | 223 | |||||
| Rapporteur : | ||||||
| Débats : | ||||||