Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 13/06/1997
Libelle : Opération Planète Vacances. Acquisition des droits d'exploitation de la marque "Capvers Planète-Vacances". AUtorisation
Document :
 
Année : 1997
Catégorie : Finances - Emploi - Développement économique
Page : 156
Rapporteur :
   
Débats :
   
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