Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 09/12/1994
Libelle : Métro-bus de l'agglomération rouennaise. Travaux connexes. Programme. Modification. Convention Ville de ROUEN/S.I.V.O.M. Avenant n° 2. Autorisation.
Document :
 
Année : 1994
Catégorie : Domaine public
Page : 92
Rapporteur : 126
   
Débats :
   
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