Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 14/10/1994
Libelle : Théâtre des Arts-opéra de Normandie. Direction Régionale des Affaires Culturelles. Région de Haute-Normandie. Subventions de fonctionnement pour l'année 1994. Conventions. Autorisation.
Document :
 
Année : 1994
Catégorie : Finances et personnel
Page : 79
Rapporteur :
   
Débats :
   
Retour