Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 18/12/1996
Libelle : Aménagement de l'entrée Sud de l'agglomération. Parc des Expositions. Demande de transfert de la maîtrise d'ouvrage au District de l'agglomération rouennaise
Document :
 
Année : 1996
Catégorie :
Page : 46
Rapporteur :
   
Débats :
   
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