Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
08/07/1994
Libelle :
Métro-bus de l'agglomération rouennaise. Travaux connexes. Financement. Conventions. Autorisation
Document :
Année :
1994
Catégorie :
Domaine public
Page :
237
Rapporteur :
Débats :
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