Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 08/07/1994
Libelle : Théâtre des Arts-Opéra de Normandie. Exploitation du bar. Concession. Avenant.
Document :
 
Année : 1994
Catégorie : Affaires culturelles
Page : 161
Rapporteur :
   
Débats :
   
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