Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 08/07/1994
Libelle : Activités sportives, culturelles et de loisirs organisées par la Ville. Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN. Mise en place d'un «ticket temps libre». Convention.
Document :
 
Année : 1994
Catégorie : Affaires culturelles
Page : 186
Rapporteur :
   
Débats :
   
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