Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
03/04/2017
Libelle :
Conservatoire de ROUEN — Retrait de documents — Vente de documents issus du désherbage — Tarifs — Autorisation
Document :
Année :
2017
Catégorie :
Culture
Page :
106
Rapporteur :
Christine Argelès
Débats :
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