Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 03/10/2016
Libelle : Ecoles maternelles et élémentaires. Accueils de loisirs périscolaires. Règlement intérieur. Modification
Document :
 
Année : 2016
Catégorie : Affaires scolaires
Page : 186
Rapporteur : Frédéric Marchand
   
Débats :
   
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